ANALOGIES CHEZ LES ROMAINS

Tusage fait de cette coopération. Probablement l'institution d'hérédité avait lieu sous la forme de Tadoption, et par conséquent non contrairement au principe de la famille, mais par analogie avec ce principe.

S'il est impossible de nier, du reste, que les Romains n'aient procédé, de très bonne heure et avec une précocité tout à fait extraordinaire, à la mobilisation de la propriété du sol, cela tient essentiellement à la nature coloniale de TÉtat romain, particularité qui imprime ordinairement aussi, de bonne heure, à l'économie sociale un caractère non simplement national, mais surtout urbain.

De ce que Varron appelle « heredium » les charrues de terre de Romulus, quod heredem sequerentur, il parait difficile, de conclure à l'indivisibiUté de cette plus ancienne propriété foncière. La limitation de la capacité héréditaire des femmes n'a également été obtenue que dans l'année 169 avant J.-C, par la loi Voconia, comme une mesure de police somptuaire. D'après les Douze Tables, le droit d'hérédité des femmes, abstraction faite de la nécessité de les soumettre à une tutelle viagère, paraît avoir été l'égal de celui des hommes (Ulpien). S'il y avait des traces certifiant que les Romains des premiers temps traitassent différemment, en droit, les biens-fonds et les meubles, la liberté de tester, que la loi des Douze Tables formule en ces mots : Uti legassit super pecunia iutelave suœ rei, itajus esto, ne devrait peut-être s'appliquer qu'aux meubles. Mommsen a traité des obstacles de fait que les aliénations de terre arbitraires rencontraient dans la Rome primitive.

L'in\'iolabilité religieuse des bornes, qu'il était défendu de déplacer, rentre dans cet ordre d'idées. Dans les derniers temps de la république encore, l'aliénation du fonds patrimonial était réputée une honte. Le principe de considérer les «fundi» individuellement comme un tout, lors même qu'ils étaient partagés entre plusieurs propriétaires, sur le pied oncial, s'est maintenu jusqu'au x° siècle après J.-C. Au temps de Servius Tullius, il faut qu'il n'y ait encore eu qu'une très faible différence entre la grande propriété foncière et la petite, puisqu'il suffisait de posséder 20 arpents pour être admis dans la première classe de fortune.

Malgré cela, on peut conclure de faits bien garantis qu'il ne saurait y avoir eu de trafic bien actif, en biens-fonds, même plus

de cent ans après la fondation de la république ; autrement, les plébéiens se trouvant fortement obérés, presque toute la propriété foncière eût dû passer aux mains de T aristocratie patricienne.

Le fait en question s'explique le mieux dans le cas où l'on admet que les terres plébéiennes ne pouvaient passer en possession des patriciens, du moins antérieurement à la législation des Douze Tables. D'autre part, Ihne pense que les dettes de la plèbe d'alors consistaient surtout en fermages impayés.

Les antiques lois de Tlnde permettent bien le partage des successions, en accordant un privilège aux mâles et aux aînés ; mais on y considère comme préférable que les fils continuent à rester ensemble, môme après la mort du père, et exploitent par indivis, sous la direction de Taîné. Le Coran donne aux fils le double de ce qu'il accorde aux fiUes. Strabon mentionne aussi un droit ibérien de la famille sur les biens-fonds, avec le droit d'administrer pour l'aîné (Voir plus loin, § 141).

Historique de la doctrine.

Quant aux biens-fonds palrimoniaux, Bodin, dans sa Bépublique, recommande un bien de famille dont la disposition ne soit pas trop entravée par des restrictions comme un moyen capital de parer 4lx deux extrêmes, également funestes, de l'indigence et de l'opulence; mais des fidéicommis très rigoureux ne lui paraissent convenir qu'aux aristocraties. Bacon se place à un point de vue qui diffère peu de celui des princes d'Allemagne ses contemporains. Tout en blâmant Taccumulation de biens excessive dans la même main, il se montre enchanté de la loi de Henri Vil, ordonnant la conservation intégrale des fermes de paysans jusqu*au minimum de 20 acres. Harrington, il est vrai, ayant principalement en vue les rapports de la propriété foncière les plus favorables au bien de l'État, veut que la démocratie se garde d'une trop grande accumulation, la monarchie tempérée d'un trop grand fractionnement. Mais, d'après lui, rinaliénabilité absolue des biens-fonds patrimoniaux donne trop de sécurité aux possesseurs et décourage trop ceux qui ne possèdent point, pour ne pas porter tort à Tactivité nationale. Aussi est-il très modéré dans ses conclusions pratiques. Parmi les plus anciens adversaires de la propriété patrimoniale immobilière, au point de vue de la théorie, il faut ranger Sir J. Child. Lui entend que Ton imite l'exemple de l'abolition du droit d'aînesse, la regardant comme une des principales causes de la prospérité commerciale de la Hollande. Plus tard Berkeley (1735) demande : « Whatright an eldest son has to the