STATISTIQUE. 2M

En Prusse il y avait, en 1858, 18,302 propriétés de plus de eOOmorgen; 15,079 de 300 à 600; 391,596 de 30 à 300; 617,420 de 5 à 30 et 1,099,333 de moins de 5 morgen.

Suivant un discours de l'ancien ministre, M. de Manteuffel, prononcé le 21 novembre 1849 à la première Chambre, TÉtat ne comptait, alors, que 490 propriétaires fonciers jouissant d'un revenu franc de dettes de 8000 thalers (30,000 francs) ou plus.

Voici les résultats postérieurs de la taxation de l'impôt foncier, pour 1865 :

5518 bieDs d'un produit net de 1000 à 2000 thalers

198 — — plu8 de 10000 —

La proportion par mille carré géographique de tous ces biens d'un produit net de plus de 1000 thalers, dans les différentes provinces, s'établissait ainsi :

Prusse proprement dite 1 ,41

Posen . 2,03

Poméranie 3,05

Brandebourg 1,54

Silésie 3,49

Saxe prussienne 1,93

Westphalie 1,48

Prusse rhénane 2,16

Une communication officielle, du 10 mars 1859, à la Chambre des seigneurs établit ainsi les rapports de superficie des biensfonds constituant la grande propriété, la moyenne et la petite, dans les six provinces orientales et la Westphalie :

DOMAINKS BiBKS 01 PAYSANS

iQuisTRKS. avec attelages, sans attelages.

Poméranie, sans la nouvelle Poméranie ci térieure, ni l'île de ROgen. 55 p. 100 41 4

Posen 53 42 5

Brandebourg 38 1/2 58 3 1/2

Prusse proprement dite 29 68 3

Saxe 231/2 66 10 1/2

Silésie 51 38 11

Westphalie 8 68 24

Moyennes générales .... 87 1/2 55 7 1/2 p. 100

Dans la province rhénane, le rapport des biens est de

100 du sol

pour

ceux de 600 morgen et plus.

300 à 600 morgen.

5 à 30 au-dessous de 5

(Voir plus loin § 143.)

— Parmi les autres États allemands, le Mecklembourg, le Hanovre et le Wurtemberg sont les principaux représentants de la prépondérance respective de la grande, de la moyenne et de la petite propriété, tandis que le royaume de Saxe offre un heureux mélange des trois classes de biens.

Dans le Wurtemberg il y avait, d'après le recensement exact de 4873, à cette époque, 39,653 propriétaires de 25 ares auplus, n'occupant toutefois ensemble que 0,43 p. 100 de la superficie; puis 73,271 propriétaires de plus d'un quart atout un hectare; 32,161 pr. de plus d un hectare à 1 Vj» et 106,041 pr. de plus de 1 Vs ^ ^ hectares. Ces derniers représentent 33,82 p. 100 du nombre total des propriétaires fonciers, et prenaient 25,46 p. 100 de la superficie. Suivaient 35,768 propriétaires de 5 à 10 hectares et 17,889de 10à20 ; enfin, 8,523 de20 à 100 et 213 de plus de 100 hectares. Mais tous ces grands propriétaires n'y occupent ensemble que 2.86 p. 100 de la surface totale du territoire agricole.

Pour la classe des parcellaires, ou possesseurs d'un hectare et demi tout au plus, il est caractéristique que, sur leurs 145,085 petites exploitations, 80,824 ne tiennent pas de bétail.

Dans le grand-duché de Bade^ la propriété n'est pas moins fractionnée que dans le "Wurtemberg. Ses 105,613 exploitations rurales de 11/4 d'hectare tout au plus tiennent 10,7 p. 100 du territoire agricole; les 93,868 fermes de 1 1/4 à 5 hectares, 44, 7, et les 23,265 de plus de 5 hectares, 44, 6 p. 100.

Sur la totalité des terres arables et prairies du Hanovre il y avait, en 1831, en possession des grands propriétaires 11,4p. 100, dont 4,3 en domaines de TÉtat et 5,5 en terres équestres ; les fermes de paysans de 30 hectares et au delà prenaient 20,9 p. 100 ; ceUes de 15 à 30 hectares, 32,1; ceUes de 7 1/2 à 15 h., 16,4; celles de 3 3/4 à 7 1/2 h., 8,1 ; celles de moins de 3 3/4 h., 8, 7, et les parcelles minimes, 2,1 p. iOO. Dans le grand-duché de Mecklembourg-Schtvérin^ sur ime surperficie générale de 241 milles carrés géogr., 99,7 appartiennent au domaine, 103,4 aux proprié-

VARIANTES DK DOCTRINE. 213

taires de Tordre équestre, 7,9 aux couvents et 26,4 aux villes. Des 1007 domaines équestres, que les lois du 6 février 1827 et du 17 avril 1837 défendent de réduire à moins de deux charrues de terre, 6 seulement sont la propriété de paysans, et du reste h peine un quinzième du sol équestre est possédé par des fermiers héréditaires et de petits paysans.

Sur les 253,400,000 verges carrées (de 144 pieds c.) du domaine grand-ducal, 93,700,000 sont tenues par de petits fermiers à temps et 36,200,000 par de petits emphytéotes. U ne s'y trouvait que 4 122 fermiers à baux et 1302 fermiers héréditaires proprement dits, occupant ceux-ci de 18,000 à 19,000 verges carrées en moyenne, ceux-là de 10,000 à 50,000, selon les temps et les circonstances.

Dans la Saxe royale^ environ 19 p. 100 de la propriété privée foncière reviennent aux biens équestres, dont 6 seulement sont taxés pour un produit net annuel de plus de 30,000 marcs (37,500 francs). Des propriétaires cultivant plus de 3 arpents, 36,67 p. 100 en possèdent de 3 à 10; 60,97 de 10 à 100 et 2,36 p. 100 plus de 100 arpents. De la surface totale des biens de plus de 3 arpents, 8 p. 100 appartiennent à la catégorie des biens de 3 à 10; 69 à celle de 10 à 100, et 23 p. 100 à celle de plus de 100 arpents.

Dans TAmérique du Nord, en Virginie, raffranchissemerit des noirs, la faillite de beaucoup d'anciens planteurs et Timmigration de beaucoup de petits colons nouveaux, ont eu pour effet de porter le nombre des fermes à 86,468, dont 2,351 de 3 à 10 acres, 5,565 de 10 à 20, 19,584 de 20 à 50, 21,145 de 50 à 100, 34,300 de 100 à 500, 2,882 de 500 à 1000, et 641 de plus de 1000 acres.

Toute rUnion comptait, en 1880, 4,008,907 fermes, dont 2,601 au-dessous de 3 acres, 85,456 de 3 à 10, 122,411 de 10 à 20, 460,486 de 20 à 50, 804,522 de 50 à 100, 1,416,618 de lOf) à 500, puis 66,447 de 500 à 1000 et 25,765 de plus de 1000, exploitées par les propriétaires mêmes. Les autres sont affermées.

Variantes de doctrine.

En France, la grande culture n'est proprement recommandée que par les physiocrates et par quelques écrivains plus modernes, d'éducation anglaise plutôt que nationale, ou du parti qui voulait restaurer le moyen âge. Quesnay, dans ses Maximes

générales du gouvernement^ dit : « Que les terres employées à la culture des grains soient réunies autant qu'il est possible en grandes fermes exploitées par de riches laboureurs. » Sa prédilection pour les machines et une forte éducation de bétail se rattache à ces idées. « Plus on emploie de richesses k la culture », dit-il, « moins elle occupe d'hommes, plus elle prospère et plus elle donne de revenu. » La petite culture serait môme, d'après lui, préjudiciable à la densité de la population, attendu qu'une population véritablement bien assurée de ses moyens d'existence, et comportant une grande division du travail, n'est possible que sur la base d'un grand produit net delà production brute. Quesnay croit l'exportation de produits bruts plus utile que celle de produits ouvrés de même valeur.

Il faut voir également à ce sujet, dans r Encyclopédie y l'article Fermiers; puis les écrits de Turgot, Herrenschwand {Discours fondamental sur la population^ 1786) et d'Ivemois {Matériaux pour aider à la recherche des effets du morcellement de la proprié té foncière en France^ 1826), de Bonald {De la loi sur l'organisation des corps administratifs, 1829), auteur qui signale particulièrement une population trop nombreuse comme une des fâcheuses conséquences de la petite culture, Mounier {De V agriculture en France, d'après les documents officiels, avec des remarques, par Rubichon, 1846), et Rossi {Cours d'économie politique, 1841).

Pour la thèse contraire voyez ensuite, entre autres, Mirabeau {L'Ami des hommes, 1755), où il est dit: « Le territoire d'un canton ne saurait être trop divisé » etc., ainsi que Mirabeau fils {De la monarchie prussienne), bien qu'il admette le produit net moindre des petites propriétés.

La plupart des auteurs belges se rapprochent de cette opinion. C'est ainsi qu'en 1760 les états du Hainaut voulaient défendre tout bail de ferme de plus de 150 arpents. Sismondi {Tableau de Vagriculture toscane) développe surtout l'idée d'après laquelle la grande propriété l'emporterait pour le produit net, la petite pour le produit brut. Or une nation, comme telle, ne doit apprécier que le produit brut.

Aussi Sismondi est-il contre les majorats, de même qu'il s'élève contre leô grands fermiers et Çense que, dans le doute, il vaut mieux aliéner des biens-fonds que de les grever de dettes. L'Ëtat doit désirer que chaque campagnard devienne propriétaire foncier, parce que c'est là la meilleure