LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET LES COMMUNES

Gommunanté rurale.

§ 71. — Beaucoup de nations ont abordé la culture des champs, dans un temps de possession, non encore de propriété, comme Ta fait observer L. de Stein, ou de propriété collective d'après Viollet, par une institution que Ton ne saurait mieux qualifier que de comnuinautd-juuale. Supposons un peuple pasteur quittant la^îe nomade, qu'il avait menée jusque-là, pour l'agriculture et la xie sédentaire. Chaque famille, tribu ou clan y fonne, à ce titre, une communauté parfaitement unie, dont les membres, à l'exception du chef peut-être, sont tous égaux, n s'ensuit, naturellement, que la campagne occupée par eux est considérée comme un bien commun. Dans la partie la mieux située on bâtit le village {iown de zawn, haie de clôture, ou adelbye^ siège de tribu), où les maisons, fermes et jardins forment, dans un certain sens, la plus ancienne propriété privée immobilière (1).

Aussi, la forme des plus anciens villages se rapporte-t-elle, en général très clairement, aux fins de la communauté rurale. Ainsi, particulièrement, celle des villages slaves, bâtis en rond ou en fer à cheval, et n'offrant une avenue que d'un seul côté, duquel ils étaient encore séparés ou barrés par des 'fossés et des haies, qui y facilitaient la défense. Celle des antiques villages des Germains, de Tacite, dont les maisons éparses.n,ôTépondaientju^uçiiflj^^an, prouve aussi que les habitants, dans le libre choix qu'ils faisaient de la place où ils s'établissaient indi-

(I) La cour rustique (Hofraithe) du inoyeui âge, en danois lofl et en suédois tompt, était assez habituellement regardée comme le « fundus dignior », la représentation de tout le domaine, tant par rapport aux droits que relativement aux impôts, etc. « La communauté du tompt », dit J. Grimui, est la mère du terrain de labour, dont le partage est déterminé par elle. La part de terre arable détermine ensuite la part de pré, la part de pré colle de forêt, et la part de forêt celle de roselière, d'où l'on se partage l'eau, suivant Fespacement des filets qu'on y tend. Dès lors, on commence aussi de bonne heure à planter des légumes, du lin, du houblon, etc., cultures qui ne pouvaient encore trouver place dans la communauté d'usage du terrain.

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viduellement, n'avaient guère à se soucier beaucoup de la situation des champs qui pouvaient en dépendre.

La totalité des terres arables et des pâturages est partagée eu autant de fonds {Kaempe, en danois aas) qu'il y a, dans la campagne environnante (/7tir), de classes de terrains différant, sous le rapport agronomique, par la nature du sol, la situation, h* danger dlnondation éventuelle, etc. Chaque fonds est subdivist* en autant de bandes étroites, partant du chemin frayé et appelées en danois deele, en anglais oxgangiy que la commune compte de possesseurs de chaiTues de terre [Hufen) de manière à ce que tous soient également bien partagés pour la quantité de terrain bon et mauvais, voisin et éloigné, qu'ils obtiennent. Maint iinage {Feldmark) comprenait cent, deux cents et plus de ces fonds- Le mot lot [sors)^ par lequel on désigne les biens des membres associés de la commune primitive, mot qui, dans beaucoup de parties de l'Allemagne, était encore synonyme de terre de paysan à l'époque du vm® au ix" siècle, et dont il est même resté trace dans la législation danoise jusqu'au x\iu®, jette une lumière suffisante sur ce mode de répartition. Tout ce qui n'a pas encore été compris dans l'attribution d'enclos du partage reste bien communal. Un possesseur de lot négligeait-il sa terre et celle-ci so couvrait-elle de broussailles, son fonds, dans ce cas, faisait retour à la communauté. Si, plus tard, on éprouve le besoin d'étendre la culture, le village s'affilie de petites communes établies sur des fonds nouvellement défrichés.

D'après la loi jute, l'Adelbye, la commune mère, conservait même une certaine autorité sur sa création filiale, le torp, avec la faculté de la supprimer jusqu'à l'expiration de trois ans.

Pour le mode de culture, chacun en particulier est obligé de se régler sur les autres, toutes leurs parcelles se trouvant entremêlées.

Il était môme souvent défendu de vendre de la paille et de l'engrais hors du village. Le régime de beaucoup de banlieues, au moyen ûge, tendait i\ tous égards à les maintenir dans leur intégrité complète, par l'isolement. Môme après le partage on n'avait pas, sur son propre fonds, la liberté de convertir un champ de labour en pré, parce que cela eût dérangé Téconomio convenue de la commune pâture.

Les affah^es communales, touchant en bien ou en mal à Tintérèt, ne concernent presque toutes, dans ce régime, que l'usage

de la banlieue, tant partagée quïndivise. II y a partout des dispositions communes sur la rotation des cultures, dans laquelle toute modification, avec Tidée qui domine au fond de la communauté rurale, nécessiterait le renouvellement de tous les arpentages ; puis il y en a prescrivant la simultanéité du labourage, des semailles et de la moisson, réglant les coupes des bois et la pâture, traitant de l'entretien des haies et des chemins, de Tusage des eaux, de la construction de maisons nouvelles, etc. Les pâtres et bergers communaux, dans les temps barbares, étaient des personnages.

Toute cette administration rappelle une compagnie par actions, composée d'actionnaires à parts égales. A vrai dire cependant, les associés ruraux, pour être admis à jouir pleinement de tous leurs droits de membres de la communauté, étaient obligés de cultiver eux-mêmes leurs fonds. Le droit de chaque individu s'appelait en latin utilitas, droit d'usage, de conunune, de paysannerie, etc.

D'après les anciennes coutumes du Nord, l'égalité primitive des territoires conmiunaux pouvait être rétabUe, de temps en temps, par les voies de procédure de ce qu'on y appelait le Reebning. Il est possible que, dans les temps les plus anciens, la propriété, pour les possesseurs individuels de lots de ces parties de la banlieue, à titre privé, voire même la participation des communes à celle du territoire de toute la contrée, aient purement été idéales, ainsi que César le rapporte des Suèves (1). Dans

(l)CœBar, Dellum Gallicum^ IV, 1 : « privati ac séparait agri apud eos nihil ost; VI, 22 : nec quisquani agri modum cerlum aut fines habct proprio8,sed iiiagistratus ac principes in annos singulos gcntibus cognationibusque hoiiiiiiuui, qui una coierunt, quantum iis el quo loco visum est agri attribuuut, atque anno post alio transira cogunt. » Les tennes, on partie ambigus, de Tacite (Germ. 26) comportent au moins une interprétation semblable, bien que la propriété foncière privée ait pu se développer depuis le temps de César, ajiquel les Gennains vivaient encore presque entièrement de leurs troupeaux, ju8C[u*à celui de Tacite. Un appendice à la loi Salique, chez Pertz {Leges, II, p. 4), témoigne fortement de l'existence de la communauté. rurale même pour les terres en culture. L'absence, dans cette loi, JtT toute mention de litige au sujet de la propriété foncière, d'hypothèque ou de revendication, est caractéristique, et ne s'explique pas suffisamment par la faible valeur des biens-fonds, dont il y avait surabondance alors. Du reste, si elle parle do terres communes, lepratum alienum et le campus alienus s'y retrouvent aussi plusieurs fois. Les maisons, les haies de clôture, les récoltes y sont traitées de propriété privée.

Une loi de Ghilpéric, de l'année 574, reconnaît aux filles, sur le sol, un droit d'hérédité qui prime celui des voisins. Cela n'était donc pas antérieurement.

les derniers siècles du moyen ûgc encore, des villages ont été établis, en Allemagne, sur des terres seigneuriales d'une manière toute conforme aux principes énoncés ci-dessus, et le tirage au sort des parts aux lots y est qualifié de « mos teutonicus ». Le droit dit de retrait finager, en vertu duquel les membres de la commune ont toujours un droit de préemption ou de retrait, lors de la vente de biens-fonds dans la commune, est une des conséquences les plus fréquentes de ce régime.

D'après la loi des Burgondes déjà, Vhospes romanm avait un droit de priorité sur l'homme du dehors; suivant la loi Salique, l'admission d'un nouveau membre de la commune était subordonnée à l'unanimité de tous les membres plus anciens. En France, le retrait finager, dès le xi* siècle, n'apparaît plus que comme une exception.

Nous trouvons, même de nos jours encore, des conditions semblables chez les Slaves non germanisés, ainsi que dans beaucoup d'autres pays, restés stalionnaires à un degré de culture du moyen âge.

Dans la Russie proprement dite, les bénéfices furent à la ri-

Sur la communauté rurale dos cglon?^ prugpicns, ou peut consulter de Haxthausen, ainsi que pour la WesTpïïamT*!! existe, encore aujourd'hui, des restes visibles do ce partage égal en Thuringe et dans la Frise orientale. Sur l'ancienne Scandinavie et le Danemark, nous renvoyons à Olussen et a Hanssen.

La Normandie fut d'abord cédée en propriété aux Normands à titre collectif, attendu qu'ils s'estimaient tous égaux entre eux. Du reste il y eut, dans le Nord aussi, de bonne heure, des prairies, des champs et des forêts privées. La communauté rurale des anciens Bretons donnait lieu à un nouveau partage quand une partie du terrain avait été ravagée par l'inondation, ou autrement. Lappenberg a traité de celle des Celtes en général.

Chez les Anglo-Saxons, toutes les terres conquises étaient originairement communes ifolkland). Des parties de ce fonds ne devaient proprement être conférées à des particuliers qu'à titre viager, sous l'obligation du payement d'impôts, de la prestation du service militaire ou clérical, etc. Mais il advint de plus en plus fréquemment qu'on en sépara de la propriété franche (bokland^ de bok, acte), terre que les grands concédèrent ensuite, à titre de laenland^ à de petites gens, contre la prestation de corvées et des redevances en argent ou en nature. En Irlande et dans la Haute-Écosse, ainsi que sur les confins de l'AngleteiTe et de l'Ecosse, un système, très répandu jusqu'à une époque fort avancée du xviii» siècle, était celui du runrig (partnership-tenure), dans lequel plusieurs personnes, voire môme une commune entière, prenaient à ferme toute une campagne, pour laquelle elles étaient tenues solidairement envers le propriétaire. Elles se partageaient le terrain d'après le principe énoncé ci-dessus, et souvent renouvelaient annuellement le partage par la voie du sort. Le travail, celui du labourage notamment, s'exécutait en commun le plus possible; les p&turages aussi étaient communs. En ce qui con-

gueur, jusqu'à Pierre le Grand, la propriété de TÉtat, et la propriété privée était peu développée, môme pour les biens »dits héréditaires.

Or ceci implique, comme nous l'avons vu pour les domaines, la communauté rurale des paysans, parfaitement caractérisée <lans le mir. Chaque membre mâle de la commune a droit à une part égale ; les fonds d'un défunt font retour à la commune, où il n'existe point, par conséquent, de droit de succession de famille pour les immeubles. Le bois, le pâturage, la chasse et la pêche restent communs. Les terres arables sont divisées eu bandes <*gales et partagées par la voie du sort, de la manière indiquée précédenmient. De préférence, on trace autour du village trois zones concentriques et l'on distingue dans chacune, selon la qualité des terres, trois classes de champs et autant de prairies. Ainsi chaque paysan se trouve en avoir en dix-huit endroits différents* Des fonds d'une forme trop irrégulière il arrive qu'on laisse un reste indivis, pour l'utiliser plus tard comme fonds de réserve.

Les paysans de la couronne ne procèdent, ordinairement, à un nouveau partage qu'à chaque re vision, c'est-à-dire au bout de

rorne la propriété foncière, les Irlandais n'étaient restés fidèles à ce système cjue jusqu'à Jacques !•', qui gagna les chefs en rendant héréditaires leurs biens d'office viagers.

Le mot anglais gavelkind vient du celtique gavaileine^ qui se traduit par «takes of the tribe » ou «clan-colonization». Dans la Nouvelle Angleterre même, les colons puritains assignaient les terres arables à des mains fermes, mais faisaient chaque année nn nouveau partage des prairies.

Les communautés françaises du moyen âge, mélange de communisme agraire de village et de famille, contribuèrent à maintenir à flot les paysans, comme uotamment aussi les serfs. Depuis le xvi« siècle, elles disparurent pour la plupart. Un rapport de 1787 aux états duBerry montre comment elles dégénérèrent, par suite d'empiétements mutuels de leurs membres. A Jault, dans le Nivernais, cependant, Leplay mentionne une communauté pareille, formée de sept familles portant le même nom, qui ne fut dissoute qu'en 1846. La propriété foncière hongroise avait commencé par être indivise dans chaque tribu.

Dans l'antiquité, il y a des faits semblables à constater chez les Illyriens, les Indiens et les Vaccéens d'Espagne. Pour les Égyptiens, nous renvoyons à Hérodote. On trouve des traces de' communauté chez les Romains des plus anciens temps. Cicéron dit que, sous Romulus, la fortune, chez eux, consistait en bétail et en possessions locales, mais que Numa fut le premier qui assigna de la terre en propriété. U est probable que les deux « jugera » des anciennes charrues du temps de Romulus, chez Varron, ne représentaient pas la totalité de la terre arable, qu'ils doivent plutôt ne s'entendre que du terrain réservé pour la fenue et le jardin. Les Syssities des plus anciens colons -de ritalie ont été comparées à celles de la Crète par Aristote, qui a traité aussi de la communauté rurale des Spartiates, comme Diodore de celle des

lies Éoliennes.

BCOI^OMIE POLITIQUE RURALE. 19

10 à 15 ans; maintes communes du domaine des particuliers y passent chaque année. Quelques propriétaires ont réussi h faire accepter un partage définitif, que ne désirent du reste que les bons administrateurs et qui peut, maintenant, être obtenu par une majorité des deux tiers.

De Haxthausen mentionne le cas d'une commune, qui, après avoir acheté le domaine de son seigneur, devenu insolvable, n'en consen^a pas moins le régime de la communauté rurale, avec le renouvellement annuel du partage des terres en jachère. Même les communes allemandes de la province de Saratof ont prié le gouvernement de leur accorder la permission d'échanger leur droit allemand contre ce régime russe. Dans un autre cas semblable, les colons opèrent un nouveau partage tous les six ans.

L'opinion, plus récemment émise, que la communauté rurale russe ne daterait que de l'époque finale du xvi* siècle, et qui la regarde comme un produit de l'introduction moderne du servage et de la capitation, me parait très douteuse. Déjà Sébastien Frank disait des Russes : leur agriculture est bonne el exercée en communauté. Je crois plutôt que toute cette institution dérive de l'ancien droit de famille sla^e, la conmiune russe étant une famille, d'après la fiction russe. Aussi Palaczki et Schafîarik font-ils procéder les villages slaves de l'élargissement des fermes. D'après l'enquête agraire russe de 4872-73, les paysans ne connaissent, dans 9 gouvernements sur 38, que la communauté rurale et, dans 8, que le régime de la propriété individuelle ; dans 9, les deux se côtoient, et dans 12 la communauté est fortement prépondérante.

Il paraît que les mauvais effets de celle-ci et de la solidarité connexe des communes pour l'impôt, se manifestent de plus en plus clairement ; mais on est encore dans le doute sur la question de savoir s'il faut en poursui^Te la suppression, en y amenant graduellement les communes par la persuasion, comme le pensait Milioutine, ou par la voie législative. Il arrive, dit-on, que les paysans ne fument pas leurs champs, pour ne pas augmenter le risque d'en être dépossédés au partage suivant. Les fermages sur les terres des particuliers atteignent bien le triple du montant de ceux en terre de communauté, et les paysans qui ont acquis des biens privés ont toujours plus d'aisance que les possesseurs en communauté.

Les communautés domestiques serbes (zadrugas), répandues aussi sur la frontière militaire autrichienne, labourent et font même en partie la cuisine en commun. Elles tiennent encore maintenant le milieu entre la famille, la commune et Tassociation libre, mais tendent de plus en plus à se dissoudre. Cependant, encore aujourdliui, Tarticle 528 du Gode civil serbe préfère, dans les successions, les membres de la zadruga aux parents plus proches, mais non membres de celle-ci.

Les choses se passent semblablement chez plusieurs sectes russes. La communauté rurale se déploie surtout sur une grande échelle chez les Cosaques de TOural. En Bohême, elle ne se maintint que jusqu'au xvi^ siècle.

On trouve aussi la communauté rurale et le renouvellement annuel du partage des biens-fonds dans Tile de Sardaigne.

Chez les Tchérémisses, tous les travaux des champs se font 'en commun; il n'est permis à personne de rester à la maison, ni de prendre seul du repos. Le partage de la récolte se fait par maisons, à portions égales. Il se fait, chez plusieurs tribus afghanes, une loterie décennale des terres arables. Il existe sporadiquement quelque chose d'analogue dans la présidence de Madras et d'autres parties des Indes orientales, comme h Java aussi. Mais dans l'Inde, comme dans presque tout l'Orient, la communauté rurale est dominée et en quelque sorte écUpséi* par un droit de propriété souverain de l'État, d'un caractère tout à fait despotique. Cependant, eUe est encore parfaitement reconnaissable dans le nord-ouest et le midi de l'Asie, particulièrement chez les aborigènes non Ariens. Même en Chine, la propriété privée ne s'est développée que tard du droit de propriété commune de la nation sur la totalité du sol. En Amérique, la communauté rurale des Indiens Creeks, adonnés à l'agriculture, se retrouve à Tuscarora et en Bolivie, analogue à celle qu'avaient déjà les anciens Mexicains et Péruviens, ainsi que chez les insulaires des Indes occidentales, sous une forme qui tenait encore plus du communisme. On la signale, en outre, chez les aborigènes du Brésil et d'autres parties de l'Amérique du Sud encore, comme chez les Maoris de la Nouvelle-Zélande et d'autres insulaires de l'Océanie.

Dans quelques parties de la Norwège, il a fallu, en 1821 encore, combattre, par la menace du doublement de l'impôt foncier, la mise en loterie périodique des champs dans le partage. L(^

runrig est encore en usage dans le comté d'Argyle, aux Hébrides, ainsi que çà et là en Irlande,

Pour la France, nous renvoyons à Merlin et à* Duchàtelier, ainsi qu'au numéro du Journal des Économistes dejan\1er 1859.

En Allemagne, dans le haut pays de Trêves, les partages périodiques avaient été fréquents, et la propriété privée des fermes en procéda peu à peu, à mesure qu'ils tombaient en désuétude. Dans certains \illages de la Vieille-Marche, les chefs de famille décidaient chaque soir, sous la préséance du maire, quelle serait la tâche de labour du lendemain, etc. On procédait (l'une manière analogue dans quelques localités des landes du Jutland, dans Tile de Sylt et dans celle de Lolland.

En tous pays il reste encore, par-ci par-là, une multitude de coutumes paysannes ne s'expliquant que comme des réminiscences curieuses de rapports dérivés de cette communauté rurale antique.

Seulement, il faut bien se garder de prendre pour une perle du génie national, digne d'être respectée toujours et développée avec sollicitude, ce qui, souvent, ne tient qu'aux exigences de certains degrés de culture, auxquels s'attardent plus ou moms longtemps les différents peuples, selon leur caractère.

Beaucoup de Russes, comme Bakounine, imbus de conceptions hégéliennes, croient voir dans la communauté agraire une de ces grandes idées civilisatrices qui prédestinent un peuple, identifié avec elle, au premier rang dans le monde, à un certain moment de Thistoire. Quand, lors de Fémancipation des serfs, la suppression de la communauté agraire fut agitée, de Haxthausense déclara contraire. Mais Gavour aussi aurait dit à un Russe : La part égale que vous accordez de votre sol à chaque paysan est une chose plus dangereuse pour nous que toutes vos armées.

Association de marche.

§ 72. — Un lien analogue à celui de la communauté rurale, mais plus relâché, est celui de l'association de marche, dans laquelle les terres non défrichées, notamment la forêt et le pâturage, sont seules communes, tandis que les champs de labour forment des propriétés privées distinctes. Cette association pouvait exister aussi bien entre des fermes isolées, bien arrondies, qu'entre des villages entiers. Fermes et marches étaient les plus