Le système du monnayage illimité est en vigueur par

out, excepte pour les monnaies de cuivre ou de billon et celles

d argent billonne qui n’ont pas la valeur intrinsèque totale (448)

et qui fonctionnent comme monnaie subdivisionnaire; pour

celles-ci le gouvernement se réserve le monopole des émissions

et fixe le maximum que le créancier est forcé d’accepter dans les payements. ^

En Angleterre et dans d’autres pays, la fabrication est encore ai e en regie, c est-à-dire par une administration de l’État •

« mais, tout considéré, dit Michel Chevalier®, l'ilôtel des

'H- -V. - Ce droit alla toujours dé-

’ ‘ 1771 que de 1 et une fraction pour 100.

2. Une loi du 22 mai 1819 le fixe en France à 3/4 pour 100 ou 1 fr «sn . t-i

gramme d’espèces monnavées, on 200 fr sur l’ar-ent II est H ri n-

100 ou dfl fi fp 7A iA 1 V * a*^>sent. Il est de deux millrèuies pour

3 Dictionaru o/- ““ ‘î ®'’ de 3,100 francs.

J. uictionanj of commerce, art. Coins,

4, La Monnaie, p, 108, 1« édit.

5. Voy. le détail do ces abus dans la Jfonnaie, 1” édit., p. 141.

CHÀP. XVII. — LA MONNAIE, ETC

monnaies de Londres est caractérisé à un haut degré par les inconvénients qui sont propres aux régies de l’État ; il s’y est introduit des abus nombreux et tout s’y fait fort chèrement ». Le système français est bien préférable. En France, les directeurs des monnaies sont de véritables entrepreneurs qui travaillent à leurs risques et périls, avec lesquels les particuliers discutent librement leurs intérêts selon les matières qu’ils apportent, et pour obtenir souvent des conditions meilleures que celles du tarif officiel indiquant la retenue au change pour les frais de fabrication. Les monnaies fabriquées sont contrôlées par une commission spéciale, ce qui nécessite la limitation de ces entreprises à un très petit nombre.

455. A propos du frai ou perte du poids que les pièces éprouvent par l’usage (439), se présente la question de savoir si c’est l’État, c’est-à-dire la société entière, ou bien les particuliers détenteurs des pièces qui doivent supporter cette perte. Ceux qui pensent que l’État doit reprendre l’ancienne monnaie sur le même pied que si elle était neuve disent que, la pièce s’étant usée au service de la société tout entière, le gouvernement, représentant de cette même société, doit la reprendre, à moins qu'elle ne soit fausse ou altérée. Dans ce dernier cas, c’était naturellement au porteur à s’assurer qu’elle était bonne. Michel Chevalier* préfère laisser peser la charge sur les particuliers, parce que, dit-il, les gouvernements, presque toujours obérés, reculent sans cesse devant la refonte et laissent s’aggraver l’abus - au grand dommage du public ; il fait remarquer que, par le procédé du pesage dans les grands payements, les pièces affaiblies seraient rejetées de la circulation et portées forcément à la .Monnaie. En Angleterre, toute pièce qui n’a plus le poids légal cesse d’ètre monnaie courante.

§ 8. Moyen de suppléer à la Monnaie. — Le Numéraire.

455*. La monnaie d’or et d’argent rend d’éminents services comme instrument et comme intermédiaire dans les échanges. Mais elle n’est pas propre aux petits échanges par sa trop