‹ Traité d'économie politique sociale ou industrielle [microform]; exposé didactique des principes et des applications de cette science avec des développements sur le crédit et les banques, le libre-échange et la protection, l'association, les salaires, etcChapitre 279 sur 351 · CONSTITUTION DE LA PROPRIÉTÉ · texte numérisé non relu

CONSTITUTION DE LA PROPRIÉTÉ

XIV. Origine et constitution de la propriété chez divers peuples.

— Diverses espèces de propriété.

(Chap, vr )

La propriété foncière a été constituée de diverses manières. Nous avons dit sommairement (161, note) quelle était la constitution générale de la propriété foncière dans l'antiquité, ce qu'elle est dans les pays orientaux, ce qu'elle était devenue sous l'autocratie des monarques occidentaux.

Voici quelques autres indications relatives à l'antiquité et au temps présent.

Grotius et son école ont essayé d’expliquer l’admission du droit de la propriété parmi les hommes au moyen d’une Communauté^ sinon positive, du moins négative^ h laquelle aurait succédé un contrat véritable dont les conditions auraient été le respect des possessions territoriales attribuées à chacun des membres de l’association. L'école moderne n'a point été satisfaite de cette théorie ; la propriété, c'est l'homme, a-t-elle dit ; la propriété n'a point d'autre origine que la nature humaine; rhomme n'existe qu'a la condition d'étre propriétaire. — Giraud, Recherches sur le droit de propriété chez lès Romains^ 1. 1®**, p. 2; Aix, 183<S, in-8<>. — Cette docti'ine est développée dans Ylntro” ductîon à rhistoire du droit, par Lerminier, et dans le Traité de la Propriété de Ch. Comte, etc. Mais il y a quelque chose de mieux que la théorie a priori, il y a l’étude des faits dans le passé, qui donne peu à peu une véritable connaissance de ce qui a été.

On trouve peu de traces de propriété territoriale dans le premier état de la sociabilité humaine ; car l’intérêt qui s'attache à ce genre de propriété suppose la pratique de l'agriculture et des arts qui s'y rapportent.

Cependant, à une époque où le sol et les pâturages étaient encore ouverts à qui Voulait les occuper, la Genèse nous fournit des exemples fréquents de querelles violentes pour les dont il paraît que la

propriété exclusive et héréditaii'e appartenait déjà, de droit, à celui qui, le premier, les avait creusés ou s’en était attribué l’usage. — Ainsi la propriété des puits pour l'abreuvage a précédé l’appropriation des terres chez les peuples pasteurs. On voit Abraham, quoique étranger dans le pays,défendi'e son droit sur un puits et exiger un serment pour sa garantie, parce que c'était lui qui arait creusé ce puits (Genèse, XXI, 30). — Isaac, environ quatre vingt-dix ans après, l'éclame cette même propriété de son père et, après bien des débats, on lui en laisse la possession paisible, (Genèse, xxvi, 15, 18.)

Les peuples voyageurs, les peuples militaires et les peuples chas^ seurs ne pouvaient comprendre ni pratiquer la propriété territoriale*

TRAITÉ d’économie POLITIQUE.

(Giraud, p. ô). Même indiiférence chez diverses peuplades am^rzcainej avant l’arrivée des Européens, de i — ’

même phénomène chez les Tartares de ï’Asie centrale sieurs nations africaines. Chez les Scythes étaient propriété privée raud, Justini lib. II, cap. 2, § 3.) chez les Suéves et chez les Gétes,^ année une partie de la horde était dési

Page 1