LOT? RELATIVES AU PRET ET A L

'Église cités (733, 2* Note) et antres assimilaient le prêt à intérêt à it au vol, au parricide même ; ils invoquaient en conséquence contre Décalogue : t Le bien d’autrui », etc. On a relevé en France contre onze cents décisions canoniques : plusieurs prononçaient 1 excoramunisépulture, etc., et obligeaient les enfants et les héritiers des usuriers assemblées du clergé de 1657, 1682, 1700 défendaient « comme con au catholicisme, au droit naturel et divin, comme hérésie et péché aucun intérêt du prêt a. Au milieu du dix-huitième siècle, le pape Bedt la doctrine constante de l’Église et établissait que le contrat du cment qu’on rende « autant qu’on a reçu ». Telle a toujours été, dit la doctrine de l’Église catholique, établie sur l’acpord unanime des logiens, que tout profit tiré du prêt est usuraire et défendu par le droit

îcclésiastique •. . i a. .. i«

Il renvoyait encore à l’encyclique de Benoit XIV ; et ce n est que e

un décret de la sacrée Pénitencerie est venue dire, sans trancher la ne doit point inquiéter les pénitents qui ont prêté des capitaux et : 1 Af «î noiiY mn croient Que la loi civile est un titre ex-

la France et d’Italie, pour savoir à quoi s’en tenir sur la doclrmo ae la mn .,e l’usure. Cette assemblée, qui se réunit le 30 mai 1806 et prit le nom de Uédrin, déclara que les versets 19 et 20 du chap. xxui du Dculerouome d prêt à intérêt, n’avaient point été bien interprétés ; que la loi de de taux légal on ne pouvait dire que le mot hébreu neeheh signifiait usure illégal. L’assemblée résuma son opinion par ces mots ; « La lo, divine etjes ont permis on défendu l’intérêt selon les divers usages de Urgent ». léronome, eh. xxui. vers. 19 et 20 ; - le Lévilique, ch. xxv, vers. 36 et 3^, ,h. xxu, vers. 25; - les Prophètes (Ezéchiel), cb. xviu, vers, o, 13, U,

*\rSance, depuis l’origine delà monarchie, la règle générale a été la absolue de rinlérét ou de l usure.

Mais des exceptions furent faites dans plusieurs circonstances ; c es Philippe de Valois, en 1349, fixa un maximum de 15 pour 100 aux oires e

* * ..... » r t-là. fi^rrntilitA llATIS UUe

s 1606, dans l’édit du commerce de l-ouis a.» c. mue à Paris, consulta la Faculté de théologie sur la légitimité de ■ simple billet (escompte); et comme il lui fut répondu négativenatuiellement abandonner son projet de Banque. Les parlements loctrino. Au milieu du siècle suivant, les docteurs de Sorbonne uite d’un examen attentif de la question, à conclure que l intérêt y a « lucre cessant, dommage produit ou chance de perte du ca- «„s. damnum emergens, periculum sortis. (Assemblées des doc- . 4 octobre 1765 et 17 févrie 1766.) Cette doctrine conduit 1 opire, et le clergé y adhéra vers le milieu du dix-huitième siecle par ir de laquelle les économistes, Turgot en tête, défendirent la li-

nnée 1766, un édit royal lâcha de réduire le taux de l’intérêt de

ITraTiPft à 5 DOUr 100 6t OH

TRAITÉ d’économie POLITIQUE.

ties. Le régime de la liberté dura jusqu’en 1807, a,,rès avoir subi toutefois d’avril 1794 à 1,96 une édipse, pendant laquelle l’mtérét légal fut fixé au denier 20 ou 5 pour 100 Depuis 1807 ce meme taux a été réglementaire, sauf de janvier 1814 à janvier ISls’ période pendant laquelle le prêt a été de nouveau libre.

Les lois qui avaient été abolies par la Révolution furent remplacées en 1807 par une loi qui punissait \ habitude d’usure et limilait le taux de l’intérêt à 5 pour 100 en ma tière civile et a 6 pour 100 en matière commerciale. La loi de 1789, qui admettait la liberté du prêt à intérêt sous toutes les formes, réservait au législateur le droit de li

Z U ^ suppression de la loi de 1807 fut proposée sans succès

en 1836 par Llierbelte. Ln 1850, par suite d’une proposition de de Saint-Priest mû par le sentiment religieux et appuyé par les socialistes, l’Assemblée législative’ dans des vues politiques et pour satisfaire l’opinion des campagnes et ménager les pré’ jugés des électeurs, renforça la loi de 1807 en punissant le simple fait dLure et en aggravant la pénalité. Mais une loi de 1857 a autorisé la Banque de France, le plus riche et le plus privilégié des prêteurs, à escompter à tout taux. En 1863, le SéLt

. . 10 a oquetto, qui avaient pour adversaire Dupin aîné lequel

avait déjà combattu Llierbette en 1836. Néanmoins le gouvernement a fait p’rocéder à une Enquête présidée par de Parieu (2 vol. in-4. 1865), laquelle devait être suivie d projet de loi dans le sens de la liberté. Mais ce projet n’a pas abouti, et les tri bunaux continuent à condamner pour délit d’usure. La question est revenue devant les chambres avec une propos.tion de Truelle, prise en considération, non sans peine, par la Cbambie des .léputés, dont la Commission n’a osé proclamer la liberté du

prêt qu en nml.ere eommcre.ale (Vojr. le rapport de Paul Jozon). Il a été publié

sur cette question de nombreuses monograj.hies ; nous men.ionnerons parmi les plu* récentes celles de Batbie et de Josepti Lair. ^ ^

En Angleterre, des lois de 1819 et de 1830 ont abrogé les anciennes lois sur l’usure Il ny a plus eu que le prêt hypothécaire et les petits prêts qui soient tombés sous le'

coup de la loi. Le comité de la Chambre des communes disait en 1818 • « CVst l’opi

mon du comité que les lois qu, règbnt ou limitent le taux -le l’intéi-êt onl

sur la plus grande échelle et qu’elles n’ont i as atteint le hni /rti’all

qu’elles n’ont fai, qu’aggraver les dépen-es supportées par les emprureuTs.!7u’X"on; jeté une grande incertitude sur la léea'ité des ii,,, » f i ^ enesonl

It Bade"(I867) (>865). l’Allemagne, la Bavière

rtldu ? ont proclamé la li-

S ü ira m " ■ on Grèce et en Tur-

qui n’aient pas la liberté du prêL ’ ’ ^ quelques cantons suisses

EMPLOI DES FORMULES ET DES FIGURES MATHÉMATIQUES. 7ol

yyyvi. Sur l’emploi des formules et des figures mathématiques

en économie politique.

« Canard (1802) a le premier donné l’exemple de l’emploi des formules algébriques; il a été suivi par Lang, Kroeneke, H. Buquoy, et critiqué par Say. — Des formules trop compliquées manquent leur but, parce qu’il devient difficile de se rappeler, à leur inspection, la valeur de chaque terme ; mais des formules simples sont plus propres que le langage ordinaire à représenter avec conclusion et avec clarté les principes de l’économie politique ». (Rau).

« J.-B. Say dit qu’on s’est égaré toutes les fois qu’on a voulu, en économie politique, s’en rapporter aux calculs mathématiques. Gela tient, a dit J. Dupuit, à ce qu’il y a des mathématiciens qui font de faux calculs, comme il y a des logiciens qui font de faux raisonnements.

« Les uns ne prouvent pas plus contre les mathématiques que les autres contre la logique, qu’on veut seule admettre dans la science. Non-seulement les mathématiques par leurs signes, par leurs figures, donnent un corps, une forme à des idées abstraites, et appellent ainsi les sens à concourir à la puissance intellectuelle de l’homme, mais leurs formules saisissent ces idées, les modifient, les translorment et en expriment tout ce qu’elles contiennent de vrai, de juste et d’exact, sans que l’esprit soit obligé de suivre les mouvements de tous ces rouages dont la marche a été réglée une fois pour toutes. Ce sont