‹ Traité d'hygiène publique et privéeChapitre 234 sur 371 · MATIÈRES EXPLOSIBLES · texte numérisé non relu

MATIÈRES EXPLOSIBLES

les biefs contenant une agglomération de bateaux ou de trains de bois.

Art. 9. — Les bateaux chargés de marchandises dangereuses doivent, lorsqu'ils stationnent, se tenir éloignés, à la distance de 50 mètres ou à la distance moindre fixée par les agents de la navigation, de tous autres bateaux ou trains de bois, des ponts en charpente, portes d'écluses ou autres ouvrages en bois, ainsi que des dépôts de matières combustibles existant sur les bords.

Il est interdit à tout bateau de stationner à de moindres distances des bateaux chargés de marchandises dangereuses.

Ordonnance concernant la vente des amorces pour pistolets d'enfants, composées avec des matières explosibles, du 15 septembre 1875. — 11 est interdit de mettre en vente dans le ressort de la préfecture de police les amorces pour pistolets d'enfants fabriquées au moyen des matières explosibles suivantes : 1° mélange de chlorate avec du phosphate ordinaire ou amorphe, avec des matières organiques, avec du soufre, avec des sulfures ou des sulfocyanures métalliques, avec toute substance ou mélange de substances capable de produire, avec les chlorates, un composé détonant; 2° fulminates à base quelconque.

J'aurai à revenir sur plusieurs substances dangereuses de composition définie, dans l'Hygiène 'générale, en donnant la liste des établissements classés.

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