Vbkres à vitres
20*^ oo*' 1 00
3 00 Exempt.
Fils.
3 j7. Fils de lin ou de chanvre pur
2 ,000 mètres ou moins.
de 2,000 à 5,000"..
écrus, mesurant au Lilog.
simples
20,000" 3o,ooo" 40,000" 60,000" 80,000"
10,000 20,000 3o,ooo
plus de 80,000 mètres
blanchis ou teints. (Droits des fils écrus augmenté de 2 5 p. 0/0.)
retors, écrus, blanchis ou teints^ (Droitsdes fils simples écrus, blanchis ou teints, augmenté de 25 p. o/o.)
TRAITÉ I>B COMMBRCl PRANOOBILOB.
Fils de lin ou de chanvre mélangé, le lin on le chanvre dominant en poids. (Mêmes droits que les fiis de lin ou de chanvre pur, selon Tespèce et la classe.)
moins de i,iloo mètres
de i^doo** inclus, à 3,700"'exclus.
3,700" — 4,200" — 4,200" — 6,000" inclus.
plus de 6,000 mètres. (Mêmes droits que les fils de lin ou de chanvre, selon la classe.)
moins de i,4oo mètres
de i,4oo" inclus à 3,700" exdus.
3,700" — 4,200" — /i,20o" — 6,ooo"inclus.
plus de 6,000 mètres. (Mêmes droits que les fils de lin ou de
Fils de jute pur
ecrus, mesurant, au kilogramme.
blamchis
ou teints,
mesurant, au
kilogramme,
chanvre, selon la classe.)
Fils de jute mélangé, le jute dominant en poids. (Mêmes droits que les fils de jute pur.)
Fils de phormium tenax , d'abaca et d'autres végétaux filamenteux non dénommés, purs ou mélangés, le phormium, Tabaca, etc. dominant en poids. (Mêmes droits que les fils de jute.)
/ simples
►u moins
lô 00
pasplusde3o,5oo".
so 00
4o,5oo".
5o,5oo".
6o,5oo".
8o,5oo".
ioo,5oo".
iio,5oo".
i3o,6oo".
i4o,5oo".
1 70,5oo".
3oo 00
Fils de coton pur
a 3o,5oo",
4o,5oo'
5o,5oo",
6o,5oo*
8o,5oo'
i3o,6oo",
i4o,6oo'
blanchis. (Mêmes droits que les fils écrus, augmentés de 16 p. 0/0.)
teints ou chinés. (26 centimes par kilogramme en sus du droit sur le fil écru.)
écrus. (Mêmes droits que les fils simples, augmentés de 20 p. 0/0.)
blanchis. (Mêmes droits que les fils retors écrus, augmentés de i& p. 0/0.)
teints ou chinés. (26 centimes par kilogr. en sus du droit sur le fil retors écru.)
retors, en échevettes
ordinaires,
en 2 ou 3 bouts.
Fils de cotOD pur
à simple torsion par 1,000* de fil simple
à double torsion et câblés ^^\
à simple torsion (^) . . . .
à double torsion et câblés (1)....
/ retors, en édievettes
ordinaires,
à 4 bouts ou plus,
écrus, blancbis
ou teints,
retors, fabriqués, c'est-à-dire mis en pelotes, bobines, petits écheveaux, cartes ou autres formes dé mercerie, quel qaesoit le nombre de boots; écrus, blancbis ou teints,
écrues. (Droit sur le fil dont elles se composent, augmenté de 3o p. 0/0.)
blanchies. (Droit sur les cbatnes ourdies écrues, augmenté de i5 p. 0/0.)
teintes. (26 centimes par kilogramme en sus du droit sur les chaînes ourdies écrues.)
Fils de coton mélangé, le coton dominant en poids. (Mêmes droits que les fils de coton pur.)
3o,5oo mètres ou moins ^')
I ^ I plus de 30,500"*, pas plus de 4o,5oo
chaînes ourdies
Qi
blanchis
ou
non.
de laine
pure,
simples,
4o,5oo", 5o,5oo", 6o,5oo", 70,5oo", 8o,5oo", 90,5oo-, 100,500" .
5o,5oo".
6o,5oo".
70,5oo".
8o,5oo".
ioo,5oo".
10,000 mètres ou moins
plus de 10,000", pas plus de i5,ooo".
i5»ooo", 20,000".
20,000", 3o,5oo".
3o,5oo"
3o,5oo mètres ou moins
plus de 3o,5oo", pas plus de 4o,5oo".
'teints. .
4o,5oo", 5o,5oo", 6o,5oo", 70,500", 8o,5oo", 90,500", ioo,5oo" .
5o,5oo".
6o,5oo".
8o,5oo".
ioo,5oo".
10,000 mètres ou moins
plus de 1 0,000", pas plus de 1 5,ooo".
20,000", 3o,5oo".
28 00 36 00 àà 00
101 00 io5 00
'*' Par 1 ,000 mtoes de £1 simple.
>*) Les 100 kilc^rammes.
'Isa
Qm cl
/blanchis
ou
non,
Fils
de laine
pure,
retors
pour
tissage,
CB
\ teints
Fas de laine pure retora pour tapisserie, peignés,
/. blanchis ou non mesurant au kilogramme en fil simple
teints
mesurant
au Idlogramme
en fil simple
3o«5oo mètres ou moins a 4^ oo'
piusde 30,500*", pas plus de 40,500*". 33 6o
4o,5oo", 5o,5oo". 43 20
5o,5oo", 6o,5oo". 52 80
6o,5oo", 70,5oo". 62 4o
70,5oo", 8o,5oo". 72 00
8o,5oo", 9o,5oo". 81 60
90,500", ioo,5oo". 91 20
10,000 mètres ou moins id 4o
plus de 1 0,000", pas plus de 1 5,ooo". 2 1 60
20,000", 3o,5oo". 35 5o
3o,5oo" 43 20
3o,5oo mètres ou moins ^9 00
plusde3o,5oo", pasplusde4o,5oo". 58 60
4o,5oo", 5o,5oo". 68 20
5o,5oo", 6o,5oo". 77 80
6o,5oo", 70,500". 87 4o
9o,5oo" ioo,5oo". 116 20
ioo,5oo" 121 00
10,000 mètres ou moins 39 4o
plus de 10,000", pas plus de 1 5,ooo". 46 60
1 5,000", 2o,ooo". 53 80
20,000", 3o,5oo". 60 5o
3o,5oo" 68 20
3o,5oo mètres ou moins 3o 00
plus de 3o,5oo*, pas plus de 4o,5oo", 42 00
4o,5oo", 5o,5oo". 54 00
5o,5oo", 6o,5oo".« 66 00
6o,5oo", 70,500". 78 00
70,500", 8o,5oo". 90 00
8o,5oo", 90,500". 102 00
90,500", ioo,5oo". ii4 00
ioo,5oo" 120 00
3o,5oo mètres ou moins 55 00
plusde3o,5oo", pasplusde4o,5oo". 67 00
4o,5oo", 5o,5oo°*. 79 00
5o,5oo", 6o,5oo". 91 00
6o,5oo", 70,500". io3 00
70,500", 8o,5oo". ii5 00
9o,5oo", ioo,5oo". 139 00
ioo,5oo" 145 00
') En fil simple.