Fils d'aipaca, \ purs
de lama ,1 / jg laine, quelle que soit la propor- 1 Mêmes dioils
de vigogne | l tion du mélange I que les fils
ou de poil l mélangés j d autres filaments, la laine d alpaca, ( ^^
de chameau ! J ^ j^^^ ^^ ^^ vigogne ou le poil j '»»"« pure.
de chameau dominant en poids. /
de chèvre, purs ou mélangés, le poil de chèvre 348 bis. Fils de poils . . . ^ dominant en poids 24^ oo"
Autres Exempts.
ii^prifies droits aue les fils laine pure.
Tissus
de] in
ou
de chanvre pur
/■ unis ou ouvrés, prési^ntanteucbaiue et en trame, dans l'espace de 5 millimètres carrés, après division du total par a ^^^
Toile cirée
Toiles damassées
pour literie et ameublement
Tissus.
6 fils ou moins . .
7 et 8 fils
9, lo et 11 TjIs..
12 fils
écrus ^2J { 1 3 et i4 fils. . . .
i5, 1 6 et 17 fils^
iS, ig et 20 fils.
31, 22 et 23 fil^.
\ plus de 23 fils.. .
blanchis, teints 00 imprimés.
(Droit des tissus écrus, augmenté de 2 5 p. 0/0.)
écrues
crémées, blanchies ou mélangées de fils blancs ou teints. (Droit des toiles damassées écrues, augmeulé de 2 5 p. 0/0.)
Linge de table damassé
écru,
présentant en
chaîne, jd^^ns
Tespace de
5 millimètres
carrés ^^\
12 fils ou moins.
i3 et i4 fils.. . .
i5, 16 et 17 fils.
18, ig et 20 fils.
21, 22 et 23 fils.
plus de 23 fils . .
Linge chiné, blanchi ou mâangé de fils blancs ou imni»' (Droit du linge écro, augmenté de 25, p. 0/0.)
oc
ii5
3oo
70 00 io4 00 i33 00 ig5 00 3oo 00 345 00
(*) Dans le con^pte itê fiU de chaioe» comm^ daus^ui des fils de trame, 'les fractions de fil sont négligées ;^ la somme des deux nomhcea est divûéepi^f. 2 ; si le qQ(()t^f de la divUion est fractionnaire, la fraction de fil est également négligée. Toutefois, lorsque les tofles de 13 fils -^u ipoi^s ne présenteront en trame qu'un fil de pins qu'en chaîne, on se bornera à compter les fils de chaîne. On agira de même pour les toiles de plus de 1 a fils qui ne présenteront en trame que a fils de plus qu'en chaîne.
<* Y cempris les loBes dttes' oitfeûéw. La dîstinctioii entre lestoilés écrues on ardoisées et les toûeli blanchies cootinuen d'avoir lieu au moyen des types arrêtés suivant les procès-verbaux du 1*' mai 1861 et du i3 jum i863.
M Dans le compte des fils de ehaîne, les- fraetîotti' doivent être négligées:
Coutils
358 bis.
Tissus
de lin
ou
Passementerie et rubanerie
ëcrus
crémés, blancs ou mélangés de fils écros et de fils blanchis ou teints. (Droits ci-dessus augmentés de 25 p. o/o.)
écrue, bise ou berbée
crémée, blancbie ou teinte
de cbanvrel Bonneterie
pur. f Dentelles et guipures de lin. (Droit des dentelles et guipures de coton.) Mouchoirs brodés et autres broderies sur tissus de lin . Tissus de lin ou de chanvre mélangé, le lin ou le chanvre dominant en poids. (Droit des tissus de lin ou de chanvre pur selon Tespèce.)
3 fils au plus ....
4 et 5 fils
6, 7 et 8 fils. . . .
plus de 8 fils.
(Mêmes droits que les tissus de lin.)
3 fils au plus.. . .
4 et 5 fils
6 , 7 et 8 fils ... .
plus de 8 fils
(Mêmes droits que les tissus de lin.)
lao oo
i4o oo
8o oo
36o oo
11 oo i6 oo 24 oo
pur
Tissus
de
jute
présentant en chaîne et en trame, dans Tespace de 5"" carrés après division du total par 2 ^^\
écrus.
blanchis
ou teints,
i5 00 23 oo 35 00
Tapis ras ou à poils
mélangé, le jute dominant en poids. (Mêmes droits que les tissus de jute pur.) Tissus de phormium tenax, d'abaca et d'autres végétaux filamenteux non dénommés. (Mêmes droits que les tissus de jute.)
f 11 kilogr. et
20 oo
Tissus
de
coton
pur,
unis,
croisés
et coutils,
1 présentant
en chaîne
et
en
trame (*),
dans Tespace
de
5 millim.
carrés.
crus,
ceux
pesant
plus
les 100 m. c.
de 7 kilogr.
inclus, à 11 kilogr.
exclus, les 100 m. c.
de 5 kilogr.
inclus, à 7 kilogr.
exclus, les loom. c.
de 3 kilogr.
inclus, à 5 kilogr.
exclus.
30 fils ou moins.
3 1 fils ou plus. .
35 fils ou moins.
36à43filsincl.
44 fils ou plus. .
27 fils ou moins.
28 à 35filsincl.
36 à43filsincL 44 fils ou plus.
20 fils ou moins.
21 à 27 fils incl.
28 à 35 fils incl.
36 à 43 fils incl.
44 fils ou plus. .
lesiôom.c.
\ moins de 3 kil. les 100 m. c.
blanchis. (Droit des tissus écrus, augmenté de i5 p. 0/0.)
80 00 117 00 igo 00 242 00
110 00 i48 00 ig3 00 270 00 4o3 00 54o 'OO
(<> n «ara procédé ao oompCage das fiis eonformemeni à œ qui est réglé cklesiat à Tégurd dw toiias d« lin ou de chanvre, t** Dans las comptes des fils de chaîne et de trame, les fractions de fii aont nég^Ugëes.
unis, croisés
et coutils
Velours
teints. (Droits des tissus écrus, augmentés de 25 francs les loo kilogrammes.]
de 1 et 2 couleurs. (Droit des tissusécrus,augmentéde 2 fn par loo mètres carrés.)
de 3 à 6 couleurs. (Droit des tissus écras, augmentéde k fr.
par 100 mètres carrés.)
de 7 couleurs et plus. (Droit des tissus écrus, augmentéde 7 fr.
5o cent, par 100 mètres car
\ rés.)
façon soie, dits velveU. . } .
( teu
imprimés
teints ou impr. . ido 00
autres (cords , moles- ( écrus 80 00
kinSf etc.) ( teints ou impr. . io5 00
Tissus fabriqués, en tout ou en partie , avec des fils teints. (Droit des tissus écrus, augmenté de iio francs par 100 kilogrammes.)
Ti.^^sus brillantes ou façonnés, écrus. (Droit des tissus, unis, écrus, selon la classe, augmenté de 10 p. 0/0.)
Piqués, couverlures et cou vr^pieds en j ,„, ^^ ^g ^j, ^^„ ^^ piqué et reps, ecrus, pesant aux > ^ ^ , ., 100 mètres carrés ) ^* ^'^' etmoms. i45 00
Tissus I ^^^^"^ damassés et linge de table écrus 92 00
^^ I Guipures pour ameublement écrues lAg 00
coton ' , ^
pur \ C^^ articles qui précèdent : tissus brillantes ou fa-
çonnés; piqués, etc.; basins, etc.; guipures, etc.; s'ils I sont blanchis ou teints, acquittent le droit de Técru, ; augmenté des surtaxes afférentes au blanchiment ou à la teinture.)
Couvertures 55 00
1 Ganterie 600 00 / coupée et sans I couture 90 00
^^^^^ < proportionnée ou
avec pied proportionné. . . 225 00
Passementerie 190 00
de coton pur 100 00
mélangée de laine (le coton dominant) 1 20 00
Gros bobins de moins de 7 mailles au centimètre carré àoo 00
Rubanerie.
Tulles . . .
Bobins fins de 7 mailles et plus au centimètre carré 562 00
Plumetis et gazes façonnés • v ^96 00
Dentelles et blondes, soit à la mécanique, soit au fuseau
et à lamain '. • . . ^ 4oo 00
non
encadrée, ( moins de lo kil. iGo'oo* pesant { lo kil. et plus.. 32o oo
aux 1 DO m. c.
/ Rideaux.
Tissus
de
coton
pur.
/ de
mousse- I •
brodée i ®'^^^^^*» 9^^' ^P^ *^** '® poids
aux 100 mètres carrés, séparés ouen pièces 32o oo
de tuile application, de grenadine, de tulle
brodé 720 00
iécrues 190 00 blanchies. (Droit de Técru . aug* mente de i5 p. 0/0.)
Broderies à la main ou à ia mécanique 6Â5 00
Mèches de lampes et mèches tressées pour bougies 60 00
pour emballage 5 00
Toiles cirées | P^^** ameublement, tentures et
autres usages 1 5 00
Moleskine-cuir 25 00
Tissus
de coton mélangé,
le coton dominant
en poids.
Étofles . . .
de soie, bourre de soie et coton 3oo 00
autres 100 00
Passementerie et rubanerie de soie et coton 3oo 00
Autres. (Mêmes droits que les tissus de coton pur.)
389. Lames en fils retors, pour tissage, vernies ou non 5o 00
/ Draps
casimirs et autres tissus foulés et tissus ras non foulés.
Tissus
de laine
pure«
Autres , pesant au mètre carré
Moquette ....
S9ft bù.
Étoffes pour ameublement pesant plus de 4oo grammes au mètre carré
Moire
doo grammes au plus . .
de iioo grammes à 55o grammes
plus de 55o grammes. . .
bouclée
veloutée
Tapis à la Jacquart et tapis chenille. 1 . .
Antres, à l'exclusion des tapis persans . .
Ganterie et vêtements non ajustés
I coupée et sans couture. .
proportionnée ou avec pied proportionné . . .
Passementerie et rubanerie
\ Tapisseries
Tapis
Bonneterie. .
5oo
brochés ou façonnés, antres que les cachemires de rinde et les tartans 3ao' oo^
Ghàles .
Tissus
de laine
pure.
(Suite.)
dits tartans, non brochés,'
Régime des tissas mélangés, la laine dominant.
en iaine pure ou mélangée de coton, dans la proportion de 25 p. o/o ou moins
en laine mélangée de coton, dans la proportion de 25 p. o/o exclus, à 5o p. o/o inclus 8o' oo'
Dentelles 3oo oo
Velours pour ameublement i8o oo
Toile à blutoir sans couture i6o oo
Couvertures 55 oo
Draps, casimirs et autres tissus foulés , chaîne coton ; tissus ras non foulés, la laine dominant, pesant au mètre carré .
Tissus
de laine
mélangée.
300 grammes au plus. .
de 200 à 3oo gr. inclus.
3 00 ^oo gr. inclus.
4oo 55o gr. indus.
55o 700 gr. inclus.
plus de 700 grammes. . .
Tissus, chaîne bourre de soie, la laine dominant en poids
Tapis de laine mélangée d'autres matières, quelle que soit la proportion du mélange. (Droits des tapis de laine pure.]
Bonneterie. (Droits de la bonneterie de laine pure.)
Autres, la laine dominant en poids. (Droits des tissus \ de laine pure.)
purs. (Mêmes droits que les tissus de laine pure.)
de laine, quelle que soit la proportion du mélange. (Mêmes droits que les tissus de laine pure. )
d'autres filaments, la laine d*alpaca, de lama, de vigogne, de yack ou le poil de chameau dominant en poids.
(Mêmes droits que les tissus de laine pure.)
Tissus de poils de chèvre, purs ou mélangés fabriqués dans un pays d'Europe. (Droits des tissus de laine selon l'espèce.)
Autres tissus de poils, purs ou mélangés d'autres filaments, le poil dominant en poids
Tissus de crin (passementerie et autres) purs ou mélangés, le crin dominant en poids
Tissus, foulards, crêpes, tulles, bonneterie, passementerie et dentelles de soie pure
Tissus, bonneterie et passementerie, de bourre de soie pure, écrus, blanchis, teints ou imprimés
Tissus de bourrette pour ameublement pesant plus de 25o grammes au mètre carré
Tissus de soie mélangée de bourre de soie. (Mêmes droits que les tissus de bourre de soie pure.)
i4o 00 ii5 00 go 00 65 00 35 00
Tissus
d'alpaca,
de lama,
de vigogne,
de yack
ou de poil
de chameau
mélangés. . .
Tissus
de soie
et
débourre
de soie.
Exempts.
TRAITS DB GOimBRCE FRANCO^BBLGE.
de ,soie
de bourre dévoie. ^
(S;aitp,).J
0?isn»4e meou «de boorre^de soie mélangée d'autres matières ^xfîles', ia^sme ^a la bourre de soie domi* xi^Dt en poids
TisauSyipassementerie et dentelles de | g soie' ou de bourre de soie avec or
ouai^geot s
Avbaos deisoietou de bourre de soie, pure ou mélangée d autres matières textiles, «la soie ou la bourre de âoie.dopÛQant en poids
mi-fiooufaux.
velours
autres
3oo' GO*
5oo 00 4oo 00
Papier, et (see >a|i|iHioationw.
dit de fantaisie, colorié, marbré, gaufré, recouvert ou 409. Papier. . . { non de métal
autre, de toute sorte
MO. GAinoNten i^uiUes.
4i3. Livres ,
41 4. Gravioibs , estampes , lith(^aphies , photographies et dessins de toute sorte :Sur papier ' ,.
A15. Cartes géograj^ques ou marines
