B0D6IES
Gaoutchodg ouvré (a)
i Voitures de chemins de fer pour voyageurs Gabbossbrib. . < c^ marchandises
( Voitures autres
Cartou moulé, coupé et assemblé
Cbstaux et poulains
Conserves à i*eau-de-vie (*' [taxe intérieure comprise)
Goitterves au sucre ^
Légumes, poissons et viandes conservés (même en boîtes) à l'aide de substances qui ne sont soumises à aucun droit d*entrée ni de consommation
Conserves autres (^
DROITS D'ENTRÉE
BAMt.
Le mille.
Valeur.
Mètre cube.
Valeur.
Idem, Idem»
Qvomi.
2'oo'
l'oo'
Exempts.
Exemptes.
Idem,
Idem, Idem,
iMéme régime que les machines et mécaniques.
CONSERTBS
alimentaires.
G0DISLLERIB
^ ( brut, frisé, ou autrement préparé.
Crut ..•••..< ,
( ouvré.
Valeur.
Idaii,
100 kil.
Idem,
100 kil.
Valeur.
t Valeur.
Idem.
Exempts.
Exempts.
10' oo* 10 p. 0/0.
Exempt 10 p. 0/0.
OBSERVATIONS
(a) Ouvrages qui ne rentrent pas dons une daue jdos fàvoTable da tarif et qui n^appartîennent pas à la cat^orit des ûrtides de mercerie et de quincaillerie, ni à celle des meubles et artides de ménage.
^^ Y compris les préparations renfermant à la fois de TaloGol et du sacre.
^ Comprenant les fruits et les lëgnmes confits au sucre ou au miel; les marmelades, gelées, confitures et jus de finîts préparés au sucre on au mid ; les pâtisseries et toutes les préparations , même non alimentaires, fabriquées à l'aide de sucre ou de mid*
Ne sont pas rangés dans cette dasse et sont assimâés an sucre raffiné : le sucre caramélisé ou brdlé, les sirous autres que ceux provenant des fabriques et des raflBneries de sucre f les pralines, dragées, pastilles, nougats, p&tesde jujube ou de gmmauve et antres sucreries de l'espèce.
^^ Cette dasse comprend notamment : les conserves et préparations an vinaigre; les jus de fruits renfermant moins de 8 p. 0/0 d'alcool; le jus de réglisse ; le pain d'épice; les fruits, marmelades etp&tes de fruits préparcs sons doool, ni sucre, ni mid , oune roifermant pas plus de so p. 0/0 de sucre ; les biscuits qui ne lenferment pas de sucre ou qui n'en renferment pas plus de ao p. 0/0 (i l'exdusion ues biscuits de mer et autres préparations de pure farine qui suivent le r^lime dnpain)
MARCHANDISES
Cuivre et
Nickel
Cuivre brut, pur, ou allié d*étain on de zinc
dorés ou argentés , filés sur fil ou sur soie.
battus , étirés ou laminés
Ouvrages en coivre (a)
Ouvrages en nickel (a)
Toiles en fils de cuivre on de laiton pour machines •
Eaux minérales, cruchons compris
à écrire ou à dessiner
à imprimer
ËPiCEs préparées, sauce et moutarde
./ bruts
Étaîn laminé, comprenant i*étain déglace.
Plomb laminé ou étiré
Zinc laminé ou étiré
Ouvrages en étain, plomb et zinc, purs ou mélangés , y compris la chaudronnerie (a)
brute et vieux fer
Encre
Étain,
Plomb
et
Zinc
Fonte.
Fer et Acier.
Fer,
Fer blanc. . .
ouvrée (a)
battu, étiré ou laminé. . .
ouvré (a)
fondu brut
Acier { en barres , feuilles on fils .
ouvrés (a)
non ouvré
ouvré (a)
Toiles métallîquçs en fer ou en acier (a).
20,000 mètres ou moins.
de s 0,000 à 30,000" . . .
de 3o,ooo à 40,000*" . . .
de 4o,ooo à 65,000" . . .
plus de 65,000 mètres. . .
20,000 mètres ou moins. .
de 20,000 à 3o,ooo"* . . .
de 3o,ooo à 4o,ooo" . . .
de do,ooo à 65,ooo" . . .
plus de 65,000 mètres. . .
non tors et non teints
tors ou teints
Fils de lin, de chanvre et de jute
Fils de poils non spécialement tarifés
Fils de soie
Fils mélangés
Fils de coton
ecrus ou blanchis,
mesurant au 1/2 Lilogr.l
teints ou
ourdis ,
mesurant
aui/2ldlogr.j
Fils de laine (^)
droits D'ENTRÉE.
