‹ Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique et tarifs annexesChapitre 26 sur 28 · BASES · texte numérisé non relu

BASES

QOOTiré.

Exempt

Idem,

Idem,

12' oo* Exemptes.

Exempte.

Exempts.

Idem.

OBSERVATIONS

Régime des fils qui domme en mélange.

(a) Onvraget qui ne rentrent imis dans une classe plus fiivorable du tarif et qui n*appartieiiBent pas 4 la des articles de mercerie et de quincaillerie, ni à celle des menUes et articles de ménage.

(*) Les fils de poil de chèvre» d'olpaca, de lama, de vigogne et de chameau sont assimilés aux fils de laine.

MARCHANDISES

Fbomagrs. .

Graitibs.

comnians ,• mous et blancs

Autres , de tonte sorte •

Pommes fraîches

p I ^***^ spécialement tarifés (autres <jue les

amandes, les citrons, les oranges, les figues , les pruneaux et les raisins secs).

oléagineuses

à ensemencer

Habilleiikiits, y compris les chapeaux, les ouvrages de modes et les fleurs artificielles

Montres de toute espèce et fournitures pour

montres

HoRi.0OBRiE..< Horloges et p«ndules.

Fournitures ppur hovloges et pendules. . .

bsTRUMBim df mnsique

Jus (!e réglisse

confits au vinaigre

LÉGUUES } ^^^ ^^ conservés à Taide de matiëves

qui ne sont soumises à aucun droit d*entrëe ni de consommation ( même en boites).

brut et râpé de toute sorte

ouvré

en fonte

en Car ois aciet

en bois ,

en cuivre ou loute autiQ matièlre

Mbrcerie, quincaillerie et parpumebie ^*'

Meubles et arlides éa néuage

MlBL < . .

Or et argent ( Bijouterie

ouvrés. J Autres ou\ rag^îs

DROITS D'ENTRÉE

BASIt.

LliSGE

Machines et

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