BASES
POTBiais(A),
lookil.
QUOTITES.
ou au cboix de l'importateur
lop. o/o
10 p. o/o Exempts.
Valeur.
Valeur.
Safran
Valeur.
Idem.
Exemptes.
Idem, i5p. o/o
ou au choix de Timportateur 100 lui.
Satons, autres qu*à TalcooL
Tissus
de
coton unis,
croises
et contas.
1** classe, pesant ii k.
et plus les loo m. carrés 1
3* classe,
pesant de 7
à 1 1 k. exdu-
sivement les
100 m. carrés!
3* classe, pesant de 3 à 7 k. exclusivement les 100 m. carrés!
1** classe, pesant 11k.
et plus les loom-camési
a*dasse, pesant de 7
à 11 k. exclusivement les
100 m. carrés!
3*dasse, pesant de 3 à 7 k. exclusivement les 100 m. carrés!
classe
pesant 11 k.
et {dus les
loom.carrésl
de 35 fils et moins aux 5 mil. carrés .
de 36 fils et jdus aux 5 mil. carrés
de 35 fils et moins aux 5 mil. carrés .
de 36 à 43 fils aux 5 mu. carrés ....
de 44 fils et plus aux 5 mil. carrés. . . .
de 37 fils et moins aux 5 mil. carrés .
de a8 à 35 fils aux 5 mil. carrés • . • .
de 36 à 43 fils aux 5 mil. carrés. ...
de 44 fils et plus aux 5 mil. carrés ....
de 35 fils et moins aux 5 mil. carrés .
de 36 fils et plus aux 5 mil. carrés ....
de 35 fils et moins aux 5 mil. carrés .
de 36 à 43 fils aux 5 mil. carrés ....
de 44 fils et ]dus aux 5 mil. carrés ....
de 37 fils et moins aux 5 mil. carrés .
de 38 à 35 fils aux 5 mil. carrés. . . .
de 36 à 43 fils aux 5 mil. carrés . . .
de 44 fils et plus aux 5 mil. carrés
de 35 fils et moins aux 5 mil. carrés.
de 36 fils et plus aux 5 mil. carrés ....
100 kil.
IcuM, Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem, Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
80 00 130 00 190 00 3oo 00
69 00 ii5 00 307 00
OBSERVATIONS
(a) Voir la reavoî (a), p. 197.
MARCHANDISES
a'dasse,
pesant de 7
à 1 1 k. eidu-
sivement les
100 m. carres
3*dasse, pesant de 3 à 7 k. exdusivement les 100 m. carrés
de 35 fils et moins aux 5 mil. carrés.
de 36 à ^3 fils anx 5 mil. carrés.. . •
de ki fils et plus aux 5 mil. carrés. . . .
de 37 fils et moins aux 5 mil. carrés.
de a8 à 35 fils aux 5 mil. carrés. . . .
de 36 à &3 fils aux 5 mil. carrés.
de àà fils et plus aux 5 mil. carrés. . . .
Unis, croisés et coutils. -^ Imprimés. . . .
fiiçon soie ( Ecrus
(vdvets). I Teints ou imprimés.
autres(cords, ( Écrus
moleskins, etc.) j Teints ou imprimés.
Piqués, basins, façonnés, damassés et brillantes, pesant 3 kiiog. et plus par 100 mètres carrés
Dentelles fabriquées à la main et aux fuseaux
Tous autres ^'î
Idem, Valeur.
100 kil.
Idem.
Idem.
Vdeur.
Valeur.
Tissus de laine.
Tissus de lin, de chanvre et de jute.
Tissus de soie et de bourre de soie. ï
Châles et écharpes de cachemire des Indes
Lisières de drap, entières ou coupées. . .
Tous autres ^)
Dentelles fabriquées à la main et aux fuseaux
Tous autres ^')
Dentdles fabriquées à la main et aux fu-
seaux.
Tous autres W
Tissus non spécialement tarifés . .
Tresses de paille de toute sorte.
Truffes.
Vannerie. .
Vergeoises
ff
Valeur.
Valeur.
100 kil.
Exemptes.
Exemptes.
3oo' oo*
ou au choii de Timportateur Valeur. 10 p. 0/0
Valeur. 10 p. 0/0
t Exemptes.
Valeur. 1 5 p. 0/0
ou an choix de Timportateur
100 kil. 300' 00^
Valeur. | 10 p. 0/0
Mêmes droits que les sucres bruts
^'1 Cette daste «omprend les tdiles unis et brodés, les gués et mousselines brodées on brodiées, la bonneterie, la passementerie, la robanerie et les tissus mélangés , le cotott dominant en poids.
^^ Cette dasse comprend les ooavertares, tapis, bonneterie, passementerie, rubanerie, dentelles, diaossons, etc., et feutres antres qne ceux pour piano et à doublage; les tissus mélangés, la laine dominant en poids.
^'^ Cette classe comprend les batistes et linons, bonneterie, passementerie, tissus mélangés, le lin dominant en poids.
, tapit et tapisseries, tulles.
<*> Cette dasse oompread les bonneterie, passementerie, rubanerie, oouvertnrea, tapis at tapisseries, taffetas, gaxcs, etc., et les tissus mélangés, la sue donunant en poids.
TRAITA DE GOMMBRCS FRAUCO-BILOI.
MARCHANDISES
Vbrrbribs. . .
Autres
marchandises
ezemptes
de droits.
DROITS D'ENTRÉE
communes (bouteilles ordinaires)
Autres
Glaces et verres de vitrage
objets en verre ou en cristal, unis ou moulés, non coloriés ou taillés.
taillés , gravés ou cdioriés.
Antimoine et bismuth
Balais communs
Betteraves
Beurre
Caoutchouc et gutta- percha bruts, en feuilles (sans addition de tissus) ou filés.
CSaractères typographiques
Cartes géographiques de portefeuille
Chaux et plAtre
Cire brute, jaune ou blanche
Coquillages
Corail brut ou taillé et non monté
Cordages
Coton (y compris les ouates)
Dessins industrids de toute sorte, sur papier
Drogueries (substances animales, minérales et végétales brutes propres à la médecine)
Ecorces à tan de toute sorte, même moulues
Engrais
Étiquettes imprimées , gravées ou coloriées.
Fanons de baleine bruts
Filets et autres ustensiles pour la pèche maritime
Graisses
Graphite et plombagine
Gravures, photographies et lithographies de portefeuille
HouUon.
Instruments d'optique, de calcul, d'observation et de précision; instruments de chirurgie; instruments de chimie pour laboratoire. • • • •
Joncs et roseaux bruts
Laines
Lait
Livres en langues française, mortes ou étrangères
Blatières animales brutes , savoir : oreillons , os et sabots de bétail et cornes de bétafl bruts
Musique gravée ••
Navires et bateaux
Objets d'art et de cdlection non spécîidement tarifés
BAISS.
loo kil.
QUOTITES.
'go*
ou au choix de l'importateur
Valeur.
Valeur.
Idem,
Idem,
Idem,
Idem.
Libres.
Idem,
Idem,
Idem,
Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
Idem^
Idem.
Idem.
Idem,
OBSERVATIONS
Idem^
Idem.
Idem.
Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idjem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Aaires
marchandises
exemptes
de droits.
(Saite.)
MARCHANDISES
Pierres..
Parchemin
Peaux de chiens de mer et de phoques, brutes, frakhes on sèches.
brutes, taillées ou sciées. . .
polies ou sculptées ( y compris les marbres et ralbfttre). .
Meules et pierres à aiguiser.
Pierres gemmes de toute sorte
Plantes alcalines
Plumes à lit de tonte sorte , duvet et autres.
Poissons d*eau douce
Pommes de terre
Produits chimiques : acides nitrique, sulfurique et hydrochlorique; chlorure de chaux; sds ammoniacaux; sds de potasse, soude et seis de soude ^^K'
Résines et bitumes
Statues en métal; statues et statuettes en marbre, en albâtre, en pierre, en plâtre et en ciment
Teintures et couleurs ^)
Tourteaux •
Volailles mortes ou vivantes
DROITS D'ENTRÉE
BAsas.
QQOTITIS.
Libres.
Idem, idem.
Idem.
Idem.
Idan»
Idem.
Idem.
Idem.
OBSERVATIONS
^ En cas de rëtablinement de TimpAt do sel, la Belgique m réserve la fiicolté de rétablir, sur les carbonates et les snlfktes et sulfites de soade, les droits de 3 francs et de i £r. 5o cent, les loo kilogrammei, qui étaient inscrits dans le traité du i** mai 1861.
^ Rentrent dans cette dasse : le bien de Prasie, les carmins de tonte sorte, le kermès en pondre, les dérivés de l'essence de honîHe servant comme cooleun, les cendres bleues on vertei, la laque, le vert de montagne, le stQ de grain , les teintures et couleurs préparées autrement qu'à Thuile ou à Talcool.
Bartheleht-Saint Hilaire.
TiRARD.
Horace de Choiseul.
B**" Betens.
B"^ Laubermont.
J. Kindt.
A. Defagqz.
