‹ Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique et tarifs annexesChapitre 27 sur 28 · MÉCANIQUES · texte numérisé non relu

MÉCANIQUES

Valeur.

Valeur.

QOOTlTés.

Exempts.

Exemptes.

Exemptes.

Idem,

lop. o/o

Exemptes.

Même régime que les meubles.

5 pvo/a

Valeur.

Idem, looki).

Idem,

u Valteur.

lo'oo' Idem.

ExempU.

Exempt.

icp; o/o

a'ooP

k oo

lo p. #/o

la'o**

lOp. c^o

lûKm,

li/oo*

Ettiupte.

Outils servant à l'exercice d\m métier I^^°^« régime que les machine»

Papiers

à nteubfer

autres, y compris le carton

de chèvre et de mouton tannéies en croûte, et de chevreau mégies en

et méngûq^ea^

CI»Ût8

Peaux (') { teintes , vernies , laquées , maroqukées», et

pdleteites a(>prétd«i

autrement pré^Munées *

ouvnfe»

Plumbs I brutes -

à écrire ( apprêté»

loo kil.

Idem.

Mem.

10 oo

Sa oo

k& oo lop. ojfor Exemples, lop. o|fo

OBSERVATIONS

(^ Cette daatQ compMDitfet aigtiUes , lea épin^es, les bovIOM» 1» brasseridy tes cartes à jouer, la dre à cacheter, la ooatdlerie, les «rayons, les graviares et photographies encadrées, las jouets d^enfiiits, liESr paraplnietf et parasols, les plmnes mëtdiiqises, les ouvrages ep aluminium , en sfenbre, en haleine, en carton, eu papier, en cbev^x, en ader, en oome, en os, eoiécaîlle, en fvmre,.en tiège, en nacr^, etc:

Les eaux de senteur et de toilette rentrent dans la calikorie deaartâoles de pariumarî»,. à TexoeptiDn de celles qui I ^sont fabriquées ai Talcool; œs dernières suivent le régime des fiquiidtas alooofiqiles qui ue servent {fas oamme Ikhssous.

^' n est entendu que les droits de 3o et de i5 francs seront respectivement id>aisaés à< aS et lâ taoAs dans le cas oA la France réduirait à lo francs les loo kilogrammes son droit d'entrée sur les peaui autres noA (dénommées , taxées à 2o francs les loo kilogramiacs dans le tahteau A annexé au più eat IMté.

MARCHANDISES

communes de terre et de grès, vemissëes oa non de toute sorte

Faïences et porcdaînes

Garreanx poor pavement et construction, de toute esp&e

Terre cuite : briques et tuiïes, tuyaux de drainage et autres objets de même nature

Pipes de terre

Cornues à gaz , creusets de toute sorte. . .

DROITS D'ENTREE

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