‹ Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique et tarifs annexesChapitre 5 sur 28 · Tourteaux de graines oléagineuses Exempts · texte numérisé non relu

Tourteaux de graines oléagineuses Exempts

^^ Ne sont considérés comme tordus que les filaments n ayant subi dans les pays hors d*£arope que la torsion nécessaire pour les besoins du transporu

Matières xninôrales.

autres. .

1 58. Marbres.

blancs statuaires, bruts, équarris ou simplement sciés, bruts ou équarris

sciés ayant d'épaisseur . . j oM6 ou plus. .

( moins de o",i6.

, , ( Statues modernes

sculptés 1

H . { Pendules, coupes, encriers, chiques is.i .

\ Autres

Pierres de construction et écaus- ( brutes, taillées ou sciées

sines ^\ à Texclusion des | sculptées ( Statues modernes marbres proprement dits. . . | ou polies, j Autres

... l pour construction, brutes

Ardoises { . i .,i

( pour toiture, le mille

Carreaux, briques (y compris les briques en terre ré- Matbriadx / fractaire) et tuiles

Pavés

Chaux et plâtre

Houille crue ou carbonisée (coke)

Goudron minéral provenant de la distillation de la houille

Bitumes.

Huiles de pétrole, de schiste et autres huiles mi- ( brutes . . nérales propres à Téclairage | raffinées

Exempts.

Exempts.

Exempts.

i' 5o* Exemptes.

Exemptes.

Exemptes.

o^5o' Exemptes.

Exempts.

Exempts.

Exempts.

Exempt.

Exempts.

l8^ GO* 25 00

Métaux,

Fer.

Fers bruts en massiaux , prismes ou barres.

Minerai

Fonte brute, fonte épurée dite mazée, et fonte moulée pour lest de navires

contenant 4 p. g/g de scories ou plus

autres

Fer étiré en barres; fers d'angle et à T; rails de toutes formes et de toutes dimensions; essieux et bandages bruts de forge

de plus de i millimètre d'épaisseur

de 1 millimètre d'épaisseur ou moins

Fer dit machine, servant à la fabrication des fils de fer. .

laminées ou martelées, [ non découpées, planes, de plus de 1 millimètre d'épaisseur,

minces, et fers noirs en feuilles planes de i milUmètre d'épaisseur ou moins.

Exempt.

Fer feuillard en bandes. .

Tôles .

découpées d'une façon quelconque

non découpées .

découpées d'une façon quelconque

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