‹ Traité de commerce entre la France et les royaumes-unis de Suède et de Norvège et tarifs annexes. 1er août-30 décembre 1881Chapitre 26 sur 30 · II · texte numérisé non relu

II

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Tissoft. (Ssîte.)

De poil et de crin,

De coton :

Toiles à voiks • •

Ootb de relieur brâlantë, teint ou gaafiré oo reooavert d*ane coacbe de oonlenr

Peindie ainsi qpe convertares.» •

TnHes.

Antres idas on moins clairs, en tout ou en partie, tels qne gaze, canevas, etc., ainsi qne les tissus serrés présentant soit partout, soit en partie, en chaîne et en trame, 80 fils ou plus par centimètre carré

(Sont considérés comme tissus clairs les tissus dans lesquels Tespaoe entre deux fils correspond à la grosseur d*nn fil.)

Autres : —

— > écrus, non teints et non imprimés.

— blanchis ou teints

— imprimés ou ganfi^.

De lame:

Courroies sans fin à la mécanique à Tusage des fabriques

Couvertures

Tapis

Autres •..«..•..• »

BASES

DROITS EN UNITÉS

SUEDOISES.

eovmiiMS Sm,

De soie:

Tissus de soie pure :

—> peluche

— antres, y compris les étoffes d*or etd*argent.

Tissus de demi-soie : —

— peluche, ainsi que les feutres ,

Le kilogr.

Iden,

Idem,

Idem,

Idan, Idem, Idem,

Le kilogr.

Idem.

Idem.

— autres

Rubans: —

— de vdonrs et de soie

— de demi-soie

—> antres, y compris ceux daai lesqcds il entre de la gutta-percha, du caoutchouc ou des matières analogues

Bretelles et parties de bretelles : —

— - en soie on demi-soie ••

— autres « •••

Portefeailles, nécessaires de vojrage et ridicules : —

— en soie ou demi-soie

— autres •• « "•

DentdUs , points et blondes : —

— de soie et de lin , avec on saut combinaison d*antres

— autres

Idem, Idem.

Idem.

Idem, Idem,

Idem,

Idem.

Idem.

Idem, Idem.

Idem.

Idem.

Exemptes.

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