FRANÇAISES

fr. 0.

Exemptes.

PÉNOMINATION DES ARTICLES.

nssm. {SuUt,)

Passêmênuries : imi firangw, galons, passements, aigniUettes, cordons, oordoonets et antres ouvrages non dénommes an tarif général: — -

— en soie 09 demi-soie

— d*autre sorte (excepté en or et en argent Voir Métaox) •

Gtuitf de tricot, bas et antres ouvrages tricotés an métier on à la main: —

— de soie ou demi-soie

— antres.

PorapUiês ei parasols : — — en soie on demi-soie. .

BASES

— antres

HahillemeiUs et oonfections de toute espèce; même régime que les tissus dont ils sont principalement composés, avec une augmentation de.

Owraaes hrodés de toute sorte ; même régime que le tbsu sur leqnd est appliquée la broderie, avec une augmentation de. • •

FUets de toute sorte; même régime que le fil dont ils sont faits, avec une augmentation de. »

Le kiiogr.

Idem»

idem»

JdjBOL

La pièce.

Um.

PBODOIIS CB1HIQUB8.

SoMons non dcooliques : «•

— parfumés

— autres

Le kiiogr.

Idem,

VnaBB» BT POTBBa.

&0BtnUcs pleines ou vides.

Verres ioptûfue, détachés, non montés

Verres à vitres et glaces : —

— non taillés ou dépolis et sans tain, y compris les verres bruts

— autres non dénommés au tarif général, carafes taUlées et gaufrées, y compris les flacons •••••%

FaSenee: —

— Uancbe ou jaunâtre et non peinte

^ peinte ou imprimée

Paredaitte : —

— blanche ou de couleur pure

-— dorée ou ornée de figures ou de fleurs

La pièce.

Le kiiogr.

Idem, Idem.

AHTICUS DITBRS.

FUnrs ariificieUes

Parties de fleurs artificielles.

Idem, Idem.

DROITS EN UNITÉS

SuiDOISES.

eowoAMf Sr«.

ao p. 0/0

Exempts.

rRAirÇAUBS.

fr» e.

Exempts.

DENOMINATION DES ARTICLES.

AKTICUES DITIBS. {SuiU.)

Plames ; —

— de pamre

— à lit, éporées •

Chapeaux : — -

— de tissa en soie ou d^anlre tissa, et de pelaciie« ainsi qae chapeaux poar fiammes, montés et garnis de flears, plames, dentdles de tonte sorte •

^» aotrcs ••• • •...«•• •••• ....•

PerUi fiuisses : —

— en verre • . •

— antres. •••

/votre onvré. ••..

Os ouvrés

Cames ouvrées : ^

— fioutons, vernis ou non vernis.

— • antres • • <

Kjonteries de toute autre matière <rae d*or on d'argent, simples ou composées, comme bracdets, éping^, chaînes, croix, bagœsi cachets i etc

Ouora^ en poil on en crin, montés ou non, avec on sans fermoirs,

Pommades.

Brasses : —

— montées en bois on en fer non pdi ou peint. — - montées en bois poli on vernissé • . .

— montées en os, corne ou autres matières. •

(hura^ en bois travaillés au tour, non dénommés au tarif général, d*un poids inférieur à un kilogramme par pièce. •

Bottes et tabatières de matières composées on de matières ouvrées, non dénommées au tarif général

Boutons de matières composées on de matières ouvrées, non dénommés au tarif général

Étais avec on sans gamitares de matières composées ou de matières ouvrées, non dénommés an tarif général

Oaierages en caoutchouc et en gutta-percba non spécîdement tarifés

Cire à cacheter,

Vins de tonte sorte en cerdes et en bouteilles (tons droits compris, sous les réserves énoncées à la dédaration annexée au présent Traité)

(N. B. N« Mioni pM r^poUt vinf Uê Uqmàu eoBtea«Bt «b* quaatiU d'tlco<rf MpiriMm à i5 p. o/o.)

Confitures et bonbons,. . • •

Conserves alimentaires en vases hermétiquement fermée

Sardines et anchois » conservés à Thuile en bdtes soudées

Bougies de cire, de spermaceti et bougies stéariques

BASES

Lekilogr.

Idmn.

La pièce.

Idem,

Le kilogr.

Idem, Idem, Idem,

Hem, Idem,

Idem, Idem, Idem,

Idem, liem.

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem, Idem, Idem,

Le litre.

Lekilogr.

Idem, Idem,

DROITS EN UNITÉS

SUEDOISES.

C0WDBOM 4M.

FRA.IIÇAISBS.

fir. c.

DENOMINATION DES ARTICLES.

ABTICLB DIfIRS. (^'tf.)

Papier : —

— d'emJMdlage et de rebut' et antres De servant ni à écrire, ni à dessiner, ni à impruner* ••••••■••• • .•..«.

— doré , argenté on reconvert d*aatre métal ou bien colorié autrement que dans la pâte, y compris le papier glacé ainsi que les papiers entoilés

— autres, le papier réglé y compris

— enveloppes et sacs en papier.

Ciuionnagês non dénommés au tarif général : —

— non vernissés.

— * vernissés, bronzés, dorés ou argentés

Tentures et hcrdares de papier,

GmrarM. estampes et lithographies non encadrées ; cartes de visite

BA SES

Le Liiogr.

Idem, Idem, Idem,

Idem, Idem.

Idem, Idem.

DROITS DN UNITÉS

SOiDOISBS.

eoaroanat Are.

SO

FBAMÇAISBS.

fr.

Léon Gambetta.

M. ROUYIER.

E. Spuller.

P. TiRABD.

H. Àkerman.

îy O.-J. Broch.