METAUX

Mittai» divert ouvris : —

— Agrafes et portes , épingles ordinaires et è cheveux , y compris le pq>ier d*envdoppe.

— Bijouterie fausse, avec ou sans mélange <i*antres matières , comme bracdets, épingles,

chaînes, etc. , y oomi»is le papier, carton on hoîte d'emballage le [dus procne. . . .

— Ouvrages de tréfilerie en or ou argent . fils , paillettes , etc. , fins on faux,

— Plumes , y compris le poids des cartons ou boites

— Perles de métal autre que l'or, l'argent ou Taluminium

— Or, argent, aluminium, platine, autres ouvrages

Ftr et acier : —

— Couteaux et fourchettes de table à manche d*argent, etc., canifs, rasoirs, avec ou sans étuis ou cartons

— Aiguilles à coudre, A tapisserie, à crochet, y compris le papier envdoppant les aigmiles «

— Dés à coudre, même doublés de métal autre que le fer, briquets, tire-bouchon, couteaux et fourchettes autres, ciseaux polb, serrures, mouchettes

-* Armoires et caisses dites incombustiUes, machines pour copier et timbrer

BASES

100 kilogr.

Idem.

Idem, Idem, Idem, Idem.

Omeragêt en fer forgé ou Imniué : *—

— Ouvrages en plaques de moins de 3**i/4

— 0. laqués, émaillés ou vernis «

— h, en plaques étamées ou singuées, peints ou non

— Autres ouvrages : -~^

— a. dorés, argentés ou plaqués.

— h. polis

Cuiure, laitou, brofue et antres métaux aUiés au euiere : —

— Feuilles plaquées ou argentées

-— Boutons, y compris le poids du papier, carton ou boîte d'envdoppe

— Tissus métalliques et autres ouvrages en fil

-— Grdots, garnitures de porte, n^inets, bougeoirs, dés k coudre, clefs de montre, etc.

— autres ouvrages : —

— a. dorés, argentés, plaqués

— h, autres

Horlogerie : —

— Montres, y compris les chronomètres de poche , avec boites en or, en argent on en autres matières

— Pendules : —

— À, En caisses de métal ou porcelaine : —

0. Si le poids ne dépasse pas 8 kilogrammes h. Si le poids dépasse 8 kilograonmes

Idem,

Idem, Idem,

DROITS EN UNITÉS

Hoa- TioiBNins.

Idem, Idem,

Idem, Idem.

Idem.

Idem, Idem.

Idem,

Idem, Idem,

La pièeSi

Le kilogr.

La pièce.

ISO

PBARÇAIUS.

fr. «•

Exemptes.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

MÉTAUX. [Suite,] Haiio^erU: — (Suite.)

— Pendules. {Suite,)

— B. En ctisaes d'autres matièret : —

a. Si le poids ne dépasse pas 5 kdogrammes h. Si le poids dépasse 5 kilogrammes

— Moavements sans caisses

Lanettes montées avec on sans étai • .

Longues^ues

Machines à vapeur, toutes sortes

BASES

DROITS EN UNITÉS

PBAUX R CUIIS.

Cuirs tannés, y compris cuir à semelle

Maroquin et cordouan , cuirs préparés en Jaune ou en noir, etc

Gants

Oaorages de cordonnerie : —

— de soie on de tissus mélangés de soie.

— d'autres tissus, de maroquin, cordouan, etc

— d'autres sortes de peaui

Selles, harnais, etc

Portefeuilles, coriMts, portO'moiuiaie , étuis à cigares, etc.

(Lm osvragM «n p««ax tt vain uaM poil non ip^UlraMsk iinomwÊh ptytroot cobb* Itt pMU •T«e aa« •ogmeiiUliott do 10 p. e/o do droit tffiirMit à U mitUro piia«iptU. )

fILS R 11961».

De coton: —7

— Fils: —

— 0. non teints et non tors.

— h, tors, mais non teints ,

— c. teinta • ,

— Rubans, ainsi que mbani et tiisns avec caontchoac on gntta-percha, ceintures de même sorte « • •

— Ouvrages de tricot, teints ou non •

— - Blondes, bobinets, dentdles et tuflet

— antres tissus : —

— 0. dairs • • •

— h, serrés , imprimés •

— c. serrés, de plusieurs couleurs, non impriméa

De lin, chanore, etc. :-—

— Fils : —

— a. non teints

— h, teints, non tors •.

— c, teints, tors •

— Rubans ainsi que rubans et tisaut avec caoutchouc ou gutta-percha, ceintures de même sorte. • ..,,

— Ouvrages de tricot • •

— Bbndes, bobinets, deatefies et tdlea •

— autres tissus j —

— a. dairs. •••••• • «•

•— 0. serrés, imprimés* ••••••«•••••..•••••• •..*••.••

Le kilogr.

La pièce.

100 kilogr.

Idem.

100 kilogr.

Idem* Idem.

Idem, Idem, Idem, Idem.

Idem.

NOK-

lisnufïïËi,

PBAHÇÂI8BS.

fr. «.

Exemples.

100 kilogr.

Idem.

Idem,

Idem.

IdenL

Idem.

Uem.

Idem.

Idmn.

idem.

Idem.

DENOMINATION DES ARTICLES.

riLS ET TISSUS. (Suite.)

De laine : —

— FUs : —

— a. non teints

— h, teints

— Tapia de pied , coavertures de lit

— Tricot , autre

— Blondes, boHneti, dentelles et toiles

— Rubans et tissas avec caoQtctionc on gntta-percha, ceintures de même sorte

— autres tissus dairs

De soie : —

— Soie moulinée on non , teinte ou non , etc

— Blondes, bobinets , dentelles et tuiles

— Vdours, pelucbe, etc

— autres tissus —

— en soie pme on mâangée d*antres matières.

— si lourdissage on la trame, si Tendroit ou l'envers consistent en d'autres matières que la soie

Passementerie : —

— en soie pure (Voir Soie].

— en soie mélangée d'antres matières

— autre : boutons el autres objets

Parapluies et ombrdles : —

— recouverts en soieon en tissus mâangés de soie

— recouverts en autres tissus

— montures non recouvertes

Bretdles de toute sorte

PortefeaiUes , etc., en tissus cirés ou en toile.

HahUlements et objets de taUette confectionnés non spécialement tarifés.

( Lu astm kabîHemraU Baytroat le mlm* droit m» U ûun prineipsi vnt ragnenution d« lo p. o/o d« ce droit. Si qvdqne partie da Ytéemeat est ■omniae à nn droit plvs élevé qne l'étoffe priocipaie , û le* habillenenta sont garnis de broderie, ete., on doublée de aoie, l'augniMitetion aéra de lo p. o/o ds droit afférent k l'étoffe principale.)

PRODUITS GBIMIQDBS.

Savon parfamé, non alcoolique.

BASES

1 00 kilogr.

IdUflii.

îdtm.

Idmn, Iden».

Idtn.

laem.

Idem.

Idem, Idem,

Idem, idem.

Idem, Idem,

La pièce.

Idem,

loo ktlogr.

Idem,

▼BanBRiB.

Verre en feuiUes : —

— étamées f

— non étamées , taiflées , coloriées , dorées , vernies , gravées , dépdies , dessinées . . .

— autres verres en feuilles

Verres optiques, non montés

Perles

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