FRANÇAISES
fr. e.
Exempts.
CONF. FRANCO-SUiDOlSB RT M0RTRGIE5NB.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
Popwr: — (Suite. )
— (Timprimerie, non coUé
odorië, y oompri» le papier pour tenture, les estampes], modMes de broderie, cartes)
de visite, enveloppes , etc
Papier et carton ouvré d*antre aorte ainsi que papier mâché
ARTICLBS DIVERS.
FUan arûjUUUes en gaie ou autres matières
Plumes de parure
Plantes à Ut, épurées
Chapeanx de soie ou en étoffes de soie mélangées d*autres matières , antres chapeaux de femme, garnis de fleurs, plumes ou autres ornements, k l'exception de rubans. .
— Autres chapeaux ou casquettes : —
^» a. cirés ou non , en feutre de toute espèce
— 6. en paille, cnn
Brosserie : —
— en bois ou en métaux
— en 08 ou autres matières
Ouvrages en crin autres que chapeaux et casquettes
Pommade, poids brut
Tabletterie de bois
Etats à coudre ou à écrire, à rasoirs, trousses de barbier garnies. ,
Vins : —
— en cercles (tous droite compris, sous les réserves énoncées à la déclaration annexée au présent Traité]
— en bouteilles
avec addition par bouteille de i ôre
(N* Mronl pts r«p«t«t viaa Ui ii^idw coat«a«Dl nat 4|naatiti d*ftlcod ■apéritare A i5 p. o/o.)
Gâteaux
Confiseries et sucreries
Comestibles en bottes sondées, poids brut : —
— Sardines et anchois conservés à Thuile
— Antres, d'animaux
— Autres , non d'animaux
Os et dents ouvrés , d'éléphant, de morse et autres
Cornes ouvrées : boutons, peignes et antres, y compris] le poids du papier, cartons ou boites d'enveloppe
Pierres et ouvrages en pierre
Cire, bougies en cire , bougies stéariques, en paraffine, etc
Toutes les marchandises non comprises au tarif général
BASES
DROITS EN UNITÉS
WOR- V^GIElflIBS.
eovronaes. Ar«.
lookilogr
Idem, Idem.
lOokilogr.
Idem, Idem.
La pièce.
Idem, Idem.
100 kiiogr- Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Uêm.
Idem.
L'hectolitre.
Par bouteille.
loo kilogr.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem, Idem.
Idem.
Idem.
FRàlIÇAISBS.
Exempt.
Exempts.
13 I 10 p. o/o de la
ndeur.
Léon Gambetta.
M. Rouvier.
E. Spuller.
p. TiRARD.
G. Sibbern.
H. Âkerman.
D' O.-J. Bboch.
