CONTRE-ORDRES
Lorsqu'on adresse une demande de marcbandises à une maison de commerce^ une coromaDcle à un fabricant^ ou un ordre d'achat à un commissionnaire, on doit spécifier avee soin la quantité^ Tespèce et le prix^ sans négliger les indications suffisantes pour diriger l'expéditeur dans Texécution de sa demande.
Il faut aussi se souvenir que cette lettre sera consultée en cas d'erreur, et fera décider quelle est la partie contractante qui doit en subir les conséquences.
C*est surtout avec les maisons dont on ignore la manière d'opérer, qu'il est utile d'entrer dans de nombreux détails^ si l'on veut prévenir les méprises^ ou les contestations toujours si fâcheuses.
On sait qu'il est de principe que la marchandise, ime fois remise à l'intermédiaire chargé du transport, voyage aux risques et périls de Tacheteur. Il faut donc indiquer la voie de terre ou d'eau par laquelle on veut que les marchandises soient dirigées, et prescrire les conditions particulières à
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insérer dans la lettre de voiture (1), dans le connaisse^ ment {^), ou dans la charte-partie {S), s'il s'agit du chargement complet d'un navire.
Les déclarations en douane^ les droits^ les assurances donnent souvent lieu à des instructions de la part du demandeur qui^ pour les rivières et les canaux^ doit prévoir aussi les époques probables des glaces, des crues ou des chômages d'eau.
On sent bien que toutes ces précautions ne sont pas constamment nécessaires, et qu'en certains cas^ seulement^ elles sont utiles et d'une sage prévoyance. L'expéditeur est embai rassé quelquefois dans l'exécution d'un ordre par une circonstance qui semblait ne pas devoir Tarrèter; c'est lace qu'il faut prévenir par des explications complètes. Il est même des ^ens qui vont jusqu'à prescrire certains soins de confectionnement pour le mode d'emballage, surtout dans les expéditions lointaines ou d'outre-mer.
La demande de marchandises correspond i la vente, qui est l'acte de commerce le plus essentiel, puisque toutes les opérations se réduisent i vendre ou i acheter. Or, celui qui reçoit un ordre^ devant se conformer exactement aux instructions qu'il renferme^ sous peine de devenir responsable
(1) On sait que la lettre de Toitare est Tacte qui règle les cooditious de traDfu port, et qu'elle doit être datée, exprimer la nature, le poids, les marques et duméros des objets traospertés, le prix de la Yoiture, le délai du transport, Vindem^ nité due pour cause de retard, les nom et domicile du voiturier, enfin l'adresse du destinataire: elle est timbrée et doit être signée par Texpédilenr, ou le plus sonvent par uo commissionnaire de roulage; elle peut èure k ordre, à personne dénom^ mée ou au porteur (Voir modèle à la fin du volume).
(2) Le connaieeement, dans les transports par mer, tient lieu de la lettre de Toiture pour les transports parterre ; il peut aussi être à ordre au porter ou à personne dénommée. Chaque connaissement doit être fait en quatre originaux au moins; un pour le chargeur, on pour le destinataire, un pour le capitaine et un pour l'armatour du nayire.
Il y a des clauses spéciales méritant attention ; la clause qui dit être, celle des jours de planche. (Voir à la fiu du volume un modèle de connaissement,)
(3) On sait que l'on donne le nom de charte-partie au contrai de louage d'un navire ou du chargement de marchandises. Autrefois les couventions relatives au louage d'un navire étaient écrites sur un parchemiu qu'on divisait en deux parties, l'une pour le fréteur, l'autre pour l'affréteur ; on les réunissait à l'arrivée pour connaître la teneur de l'acte ; de là vient le mot de çbarte-partie.
de tout ce dont il s'en est écarté, il faut mettre du soin à s'exprimer clairement sur ce qu'on désire^ et le dire sans in* certitude. On se ménage par là le moyen de n'être pas victime des erreurs graves, ou des fautes de l'expéditeur ; car muni de la lettre de demande, on peut valablement laisser la marchandise pour son compte.
MooBieQr T., à Paris.
Je TOUS prie de prendre note de vendre sar mon compte les 9,500 piastres qui restent sur rengagement que je vous ai remis ee jour, de M. Arcos, pour 25,000 fr., ainsi qu'il suit :
1,000 pias. le %1 courant, j
1,000 pias. le 38 d** | en liquidation au mieux de mes intérôts. 500 pias. le 39 d» '
J'ai Thonnenr de vous saluer.