L'IMPOT SUR LE CAPITAL

L'impôt sur le capital (Eicrçcopa) a été l'une des taxations principales d'Athènes. Il était progressif, assis d'après un revenu imposable, établi lui-même sur un cens périodique. L'instrument fiscal était plus complexe, plus savant a Athènes, mais beaucoup moins efficace. A Athènes, l'impôt indirect dominait ; a Rome, l'impôt direct.

Retrouver aux Etats-Unis le tributmn ex censu, c'est une de ces surprises fiscales qui étonnent au premier moment, sauf a s'évanouir à la réflexion. La terre est, depuis trois siècles, aux Etats-Unis, la valeur par excellence, la forme essentielle du capital. Cette valeur s'accroît avec une grande rapidité. Il en a été de même en Italie a l'époque de la république romaine jusqu'à la troisième guerre punique. Sous l'empire, la valeur de la terre a diminué en Italie; elle a augmenté dans - certaines provinces, notamment en Asie Mineure, dans les Gaules, en Espagne. Pendant la période favorable de l'empire, môme de l'empire byzantin, l'impôt sur le capital a pu être maintenu. Au contraire, il est devenu intolérable et a disparu lors du démembrement de l'empire.

Le tribntimi ex censu avait, comme l'E'.cçtopa, un caractère général. L'un et l'autre portaient sur les meubles et les immeubles. Après Dioclétien, la capitalio terrena a été complétée par la capitalio humana.

Aux Etats-Unis, l'impôt sur le capital revêt aussi un caractère général ; il frappe les biens immobiliers (real property) et les biens mobiliers (personal property).

I. Assiette et perception clo Vimpôt. — Chaque année les communes (townships) et les villes (cities) élisent un certain nombre de répartisseurs (assessors) chargés de distribuer, entre les diverses classes de contribuables, les sommes demandées par les communes, les villes, les comtés et l'Etat. Ces sommes sont additionnées. L'ensemble est attribué par les répartiteurs d'après les évaluations du capital mobilier et immobilier. Les fortunes inférieures à un certain chiffre — 1^000 D., — dans quelques Etats, ne sont pas taxées (I).

• (i) Consulter un article fin Fortnighlly Review, octobre 1882, sur les détails de radininistration locale, des officiers, receveurs, percepteurs. Les cours de district sont les tribunaux administratifs des Etats.