IMPOT FONCIER

ressource principale des budgets des volosts, des zcmtvos et des villes. Dans les villes il porte sur les maisons, ailleurs sur les terres. Il est fixé par les divers corps délibérants avec le consentement des gouverneurs. Les chefs de famille et les veuves s'assemblent le dimanche en plein air, sous la présidence du starchine, chef du volost, et répartissent librement et les terres h cultiver et les charges fiscales. Cette répartition, doit être, en ce qui concerne les dépenses communes, l'origine de l'impôt foncier en Russie. Depuis l'émancipation les dépenses locales ont augmenté ; le zemtvo (assemblée provinciale) a été organisé. Il est devenu le centre administratif, l'organe fiscal principal. C'est le zemtvo qui vote le véritable budget local pour la campagne, c'est lui qui établit et qui répartit le véritable impôt foncier.

En Russie, l'impôt foncier a, de même que l'impôt sur le capital aux États-Unis, un caractère essentiellement local ; c'est avec l'impôt foncier qu'il est pourvu, dans les campagnes, même dans les villes, à la plus grande partie des dépenses locales : Ecoles, chemins, routes, hygiène, marchés.

Toutefois l'émancipation a eu pour résultat de modifier le caractère local de l'impôt foncier et d'en faire un impôt également d'Etat, C'est ce qui a eu lieu par l'oukase du 1^"^ juillet 1870. Cet oukase a ordonné que toutes les terres, frappées de contributions au profit du zemtvo, seraient soumises, a l'exception des terres appartenant a l'Etat, 'aune contribution foncière au profit de l'Etat. Le montant de l'impôt, pour chaque province ou territoire, est fixé chaque année par le ministre des finances, en multipliant le chiffre total des déciatines soumises a l'impôt parla moyenne de l'impôt. Le montant de l'impôt, est réparti sur les districts (volosts) par le zemtvo proportionnellement 'a l'étendue et 'a la valeur ou au rapport des terres de chaque district. Il est ensuite sous réparti entre les propriétés de chaque district. Dans les provinces où le zemtvo n'existe pas (1), la répartition est faite par deux comités réprésentant l'un l'administration, l'autre les paysans. Les rôles sont

(1) Courlande, Arkhangel, Orenbôurg, Oufa, Ashakhan et la Sibérie.