III. Taxes de consommation

Ces taxes sont la principale ressource fiscale de la Russie ; elles se subdivisent en droits de douanes, droits sur les bois^ sons, accise des sucres, accise des tabacs.

1" Douanes. — Les droits de douanes figurent au budget de 1887, pour 115,6M, 000 r., en augmentation de 57 millions ou de 100 7o sur 1874. Cet accroissement est dû dans la proportion des 2/3 à deux causes étrangères au développement du commerce : l'élévation des tarifs, l'obligation d'acquitter les droits en or (ukase du 10 novembre 1876). On peut calculer que le paiement en or a représenté une surélévation de 53 7o- Le produit des droits en 1883 a été en orde 6i, 500, 000 r. métalliques, soit 96,910,000 r. papier. En outre, des

(I) La taxe successorale paraît avoir existé en Russie, de 1649 à 1775. Elle fut alors abolie par Catherine II, sur les biens testamentaires et en 1801 sur tous les biens. Elle fut rétablie en 1808 en ligne collatérale seulement et entre époux, puis réduite en 1824. {Bulletin du ministère des finances, février 1882). A l'occasion de la révision de celte taxe en 1882, il a été procédé à une évaluation générale de la richesse en Russie. Les chiffres suivants ont été acceptés comme probables. Biens-fonds des propriétaires ou paysans, 4 milliards roubles ; en Biens-meubles, 15rW milliards fabriques 1200 m. ; marchandises, 1400 m.; capitaux mobilisés, iOOOm.; ensemble 10 milliards r, soit 15 milliards r. avec les biens-fonds paysans, ort a calculé que la transmission annuelle devait représenter 3 1/2 o/o de la masse, avec une perle de 15 o/o eaviron.