ACCISE SUR LE TABAC

aujourd'hui lo second rang dans l'industrie sucrière ; elle a produit, dans l'exercice 1880, 525,000 T. de sucre. Sa production a doublé depuis 1881, tandis que diminuait celle de l'Autriche et de la France, tandis que celle de l'Allemagne n'augmentait que de 50 % (1).

Tant que les producteurs de sucres russes ont trouvé en Angleterre des prix rémunérateurs, ils ont pu placer leurs excédents ; mais l'extrême abondance des sucres sur ce marché ayant fait descendre les prix 'a leur dernière limite, les excédents n'ont pu être exportés ; les prix se sont avilis ; les fabricants ont imploré des oukases limitant leur propre production. Le Tzar n'a pas voulu rendre des oukases dans un intérêt tout privé.

Les primes mômes, accordées aux exportateurs, en outre de la remise des droits d'accise, n'ont pu parer a la crise, car il avait fallu limiter h 2,000,000 de pouds, la masse exposable.

La consommation du sucre augmente de 1 ,000,000 de pouds, soit 16,400,000 k. par an. La production doit se borner à suivre ce mouvement.

C'est avec raison que le gouvernement russe s'est refusé à lever des impôts sur les consommateurs pour les verser aux producteurs. Il n'en est pas ainsi dans tous les autres pays.

3" Accise du tabac. — Le monopole du tabac a existé autrefois en Russie. Il fut concédé à des marchands anglais moyennant 15,000 1. s. Le comte Cancrine fit vendre le tabac sous des enveloppes ou des banderolles timbrées, comme aux Etats- Unis. Vers l'époque de la guerre de Crimée, la consommation était évaluée 'a 50 millions de kilog. rapportant au Trésor 3 millions r. L'impôt a été complètement remanié en 1882. Il figure au budget de 1887 pour 19,549,000 r. ou 47 millions fr., somme des plus modestes eu égard a la population et au climat de l'Empire. Le tabac, demeure par suite, pour la Russie, une riche mine fiscale à exploiter au fur et k mesure des pro-

(1) Consulter deux études de M. de Molinari fils, Journal des Economistes, juillet 1883 et janvier 1887. Neumann-Spallart, ubersichten, 1887, p. 244. De Parieu, Traité, tome II, 260.