ACCISE SUR LE TABAC

grès de l'aisance. D'un autre côté, la Russie possède en Bessarabie, en Crimée, au Caucase et dans l'Asie centrale des terres très ftivorahles à la production des tabacs. Elle a un réel intérêt à en propager la culture. Monopole et progrès de la culture sont inconciliables. Le monopole du tabac prive la France d'une de ses plus belles cultures industrielles.

La culture du tabac est libre dans toutes les Russies, sans aucun contrôle ni aucun impôt de culture. Le tabac en feuille indigène ne peut être acheté que par les fabricants, les négociants en gros ou les planteurs eux-mêmes. L'importation des tabacs étrangers est soumis a une autorisation spéciale. Le colportage des tabacs est interdit. Les planteurs jouissent de la faculté de vendre leur tabac, sans payer de j)atente, jusqu'à concurrence d'un poud. Ils peuvent, ainsi que les négociants des deux guildes, exporter leur tabac ou le préparer a leur usage personnel, mais sans outils spéciaux et sans le convertir en cigares et cigarettes, sauf 'a y employer du tabac sans vignette. Le transport des tabacs dans les diverses parties de l'Empire n'a lieu qu'avec un certificat de douane ou étiquette.

Les fabriques sont autorisées par le gouvernement ; elles ne sont concédées qu'a des négociants des deux guildes. Il y a trois types de fabriques : fabriques générales pour l'intérieur et l'étranger, fabriques pour le tabac inférieur 'a fumer et à priser, fabriques de tabac a priser supérieur. L'entrée des tabacs en feuilles et la sortie des tabacs fabriqués ont lieu en présence des agents de l'administration. La fabrication est soumise h des règlements détaillés pour chaque produit. Les tabacs en poudre, cigares et cigarettes sont mis en paquets ou sous des enveloppes portant une, deux ou quatre vignettes d'après leur qualité et leur poids. Les vignettes sont délivrées par l'administration de l'accise des tabacs. Chaque catégorie de fabriques, daprès les localités, est tenue de prendre, par année, une quantité minimum de bandes qui se décomposent en vignettes — (.Moscou — fabrique générale — 100,000 bandes — autres fabriques, 6,000). Est fermée, toute fabrique qui ne prend pas le nombre de bandes à elle imposé. Un cer-