LES IMPÔTS A LUBECK

Les ressources du budget de Brème sont fournies par les domaines pour 2,184,000 m. et par les services publics pour 2,640,000 m.; dans ces derniers, la distribution du gaz et de Teau entre pour 2 millions m., les chemins de fer fournissent le surplus.

Il existe a Brème trois impôts directs : deux permanents, le dernier temporaire. Le premier est un impôt foncier sur les propriétés bâties et non bâties rendant environ 1 million m. ; le second consiste dans un impôt général sur le revenu [Eiîikommensteuer) d'un rendement moyen de 1,600.000 m. La dernière taxe est un impôt temporaire sur le capital (Vermogensteuer) qui est levé selon les besoins de TEtat.

Le produit de ces impôts a été porté en bloc au tableau d'autre part, parce que les documents ne permettent pas de distinguer clairement leurs divers éléments.

La contribution matriculaire est de 755,000 m. La dette de l'Etat s'élève a 45,502,000 m.

De même que Hambourg, Brème est une ville libre administrée par un sénat exécutif (1), composé de 17 membres et une chambre de bourgeois, au nombre de 150. Ces derniers sont élus, en diverses proportions, par diverses catégories d'électeurs. Les sénateurs sont nommés dans une assemblée commune du Sénat et de l'autre chambre.

Le port de Brème est situé à 60 kilomètres de la ville, à l'embouchure du Wéser, en face du port de Geestemwide qui appartient a l'Empire. 45 millions m. ont été dépensés pour mettre Bremenhafen en parfait état ; ce qui a exigé une augmention de VEinkommensteuer complété par une taxe commerciale sur les affaires.

Lubeck est une ville de 67500 âmes avec un budget de 2,959,000 m. L'organisation politique est la même que celle de Hambourg et de Brème (2). Un sénat de 14 membres élus

(1) La loi constitutionnelle a été complétée eu 1878 ; on en trouve une analyse dans VAniiuaire de législation comparée de 1879. Le territoire de Brème forme une Union communale administrée par une diète de cercle (Kreistag) c'est l'Assemblée provinciale. Au-dessous se trouvent les communes [Gemmeinde) et les maires (Vorsfeher).

(i) .hinuairc de législation comparée, 1882.— Finan>Archiv 1886,

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a vie administre. Le pouvoir législatif appartient à une chair bre de bourgeois de 120 membres. La contribution matriculaire tombe a 178,000 m. et la dette a lo,47o,000 m.

Les recettes du budget se composent du produit des domaines pour presque la moitié. Le surplus est fourni par les taxes de consommation, remboursées par l'empire et par ÏEmkommensteiier ; pas d'impôt foncier.