TAXES DE FABRICATION

à l'Italie, de 1869 a 1882, 887 millions, soit 68,200,000 par an. Ce contingent annuel a été d'un concours médiocre pour rétablir les finances de l'Italie : mais il a représenté beaucoup de soufl'rances, de larmes, de maladies et pas mal de morts. C'est une expérience douloureuse. Le Macinato a dû faire plus d'un pessimiste, de même que le droit de 5 francs en France.

2" Taxes de fabrication. — On entend par taxes de fabrication en Italie (Tasse sulla fabricatione) les impôts qui frappent les alcools, la bière, les sucres, les eaux gazeuses, la chicorée, l'huile de coton et les poudres.

A. Alcools. — L'impôt sur l'alcool a été établi en 1870(1). Il fut fixé a 20 lires par hectolitre ; c'était un droit de fabrication. Une surtaxe de pareille somme fut levée a l'importation; une loi du 3 juin 1874 éleva la taxe à 0,30 par degré d'alcool et par hectolitre à la température normale de -f- 13 degrés centigrades, ainsi que la surtaxe d'importation. La moitié de la taxe était seulement exigée des bouilleurs de crû si leur production ne dépassait par 1/2 hectolitre par an. En 1880 nouvelle augmentation : la taxe et la surtaxe d'importation sont portées a 0,60 par degré et par hectolitre a la température de H- 15,56 degrés centigrades. En 1885, taxe et surtaxe sont fixées a 1 lire par degré et par hectolitre. En 1886 dernière augmentation (loi du 2 avril) à 1,50 par degré et par hectolitre à la tempéralure de 15,56. La restitution de droit a l'industrie est élevée 'a 1,20 par hectolitre et par degré Quanta la perception de rimpôt, elle a été réglée par une loi du 31 juillet 1879. Les distilleries sont partagées en deux classes : fabriques de première classe où se distillent les céréales : riz, pommes de terre, farines, betteraves, topinambours, résidus de raffineries ; fabriques de seconde classe où se distillent les fruits, les marcs, le vin, le miel et toutes autres substances. Les premières sont exercées à titre permanent. La production imposa-

(I) Consulter : Sachs, L7?«/ù', p. 386; Stourm, L'impôt sur l'alcool, 1886 ; Bulletin des Finances, mai iS86 et octobre 1879, et les arlirles de M. FoiiruitM' de Flaix, Revue scientifique, août et octobre 1886.