OCTROIS ET TAXES DE CONSOMMATION

octroi et a se fermer. Elle sont dites chiusi. Les autres sont dites apertl i\). Dans les premières les taxes de consommation se lèvent aux portes et dans les autres a l'intérieur. Naples possède un régime à part. Elle est ouverte avec un octroi géré par l'Etat. Dans les communes ouvertes la perception des droits sur les boissons peut se faire par abonnement. Quant aux autres droits ils se lèvent au moment des ventes au détail ou de l'abattage des animaux. Par vente au détail on comprend la vente 'a concurrence de 25 litres de vin ou de vinaigre et de 10 litres d'alcool ou de liqueurs.

La loi de 1864 a d'abord accordé a l'Etat : 1" des droits sur les consommations du vin, du vinaigre, de l'alcool, des liqueurs et des viandes ; 2° une taxe de fabrication de 5 lires par hectolitre de bière et de 5 lires par hectolitre d'eau gazeuse. Ces taxes sont perçues par les communes au compte de l'État. Quant aux villes et communes, elles ont été autorisées à lever : 1° des droits additionnels sur ces mêmes objets à concurrence des 2/5 des taxes de l'Etat ; 2° un impôt communal sur tons autres produits à concurrence d'un dixième de leur valeur quinquennale.

En 1866 une loi concéda 'a l'Etat de lever également à son profil des taxes d'octroi ou de consommation sur les farines, les riz, les huiles, le beurre, le suif, le sucre d'après des tarifs qui variaient, pour chaque ville et commune, selon leur classe. Les communes conservèrent leur ancien pouvoir de taxation qui fut étendu à tous objets. En 1870 les villes fermées ont même été autorisées 'a porter leurs taxes a 50 0/0 de celles de l'État sur les alcools, bières et eaux gazeuses.

Cette législation si complexe a été aggravée encore par de nombreux règlements. Aussi des plaintes se sont-elles élevées de tous côtés; des projets de réforme ont été formulés, soumis au Parlement; aucun n'a abouti.

Pour simplifier les choses certaines communes ont traité à forfait avec l'État a moitié du produit des taxes. 1,021 étaient dans ce cas en 1886. D'autres, au nombre de 3,121, servent a l'État une redevance fixe annuelle. Enfin 5,561 communes

(1) Anyiuario statistico, 1887, p. 278, Introduction.