‹ Traité de critique et de statistique comparée des institutions financières, systèmes d'impôts, et réformes fiscales des divers états au XIX siècle; Première Série; de nombreux tableaux son affectés aux impôts et aux finances de chaque étatChapitre 57 sur 377 · RÉFORMES DE ROBERT PEEL · texte numérisé non relu

RÉFORMES DE ROBERT PEEL

Si on laisse de côté les impôts qui ont un caractère mixte, tels que le timbre, ou qui sont le prix d'un service tels que la poste, on trouve que, de 1815 a 1849, les impôts directs ont été diminués de 575,500,000 fr., et les impôts indirects de 581,225,000 fr. Le résultat est bien autrement saisissant et exact si, du tableau dressé p^r Porter, on extrait les années 1815 a 1822, qui appartiennent en réalité à la période de la guerre ou qui sont dominées par son influence. En réalité, les dégrèvements, en vue de répondre au mouvement réformateur, n'ont commencé qu'en 1822. On trouve alors que, de 1822 a 1841', les impôts directs ont été augmentés de 7,249,000 francs, et les impôts indirects diminués de 477,850,000 fr.

Bien que jusqu'aux dernières réformes de Robert Peel, il soit assez difficile de reconnaître, dans ce: réformes successives, un plan très nettement déterminé, les dégrèvements (suppressions ou diminutions) ont, en réalité, porté sur les principaux articles de consommation. On pourrait caractériser chaque période par le dégrèvement d'un de ces articles, qui, formant l'élément principal des dépenses de la population, alimentent, par suite, son industrie et son commerce. Le sel, le cuir, la soie, ont été les principaux objets dégrevés par Huskisson. De ces objets, le cuir était le plus important ; aussi le dégrèvement n'a-t-il pu être que partiel. Adam Smith a montré combien l'industrie du cuir pouvait servir à marquer les étapes successives de la civilisation. Les successeurs d'Huskisson complétèrent son œuvre quant au cuir ; ils dégrevèrent ensuite le coton brut, la laine brute, le charbon, le papier, tous articles d'une immense consommation ; puis ils entamèrent la réforme des tarifs pour le suif, le savon, le sucre, la bière, le malt. Les uns et les autres ne purent modifier sérieusement les droits sur les blés, c'est-a-dire de l'élément essentiel de l'alimentation. L'effort principal du mouvement réformateur devait donc porter sur les céréales. De l'a la puissante association de l'Anti-Corn-League, de la les derniers actes de la politique de Robert Peel. Ces actes peuvent se résumer en deux faits : l'income-tax et le rappel des droits sur les céréales. Tout le reste est accessoire.

Les résultats de cette politique furent considérables et immédiats. De J846a 1852, les exportations de produits britanniques passèrent, en valeur, de 5,300 millions fr. a 4,765 millions fr. Les douanes et l'accise donnèrent des produits supérieurs.

Douane Accise

Au surplus, malgré des réformes incessantes, les revenus des douanes et de Tacciseont toujours tendu a s'accroître. En 1855, ils s'étaient élevés à 25,148,899 L. pour les douanes, et à 14,594,598 L. pour l'accise ; en 1845, ils se tenaient 'a 22,007,577 L. et 14,650,252 L.

Les importations de denrées alimentaires prirent un grand développement.

Froment (quarter) 3.790.900 8.847.600

Farines id 1.433 500 8. 91b. 400

Sucres 5.622.600 7.284.300

Thés (livres) 37.355.000 54.725.000

Les prix du blé baissèrent sans cesser d'être rémunérateurs. Le prix moyen du quarter de blé avait été, de 1828 à 1845, de 57 fr. 60 ; il descendit, de 1846 a 1855, à 48 fr. 66.

Ces progrès furent confirmés parle succès de la réforme de Rowland Hill. En 1859, au prix de 2 pence, la poste avait transporté 82,400,000 lettres; au prix de 1 penny, elle transportait 527 millions de lettres, en 1850.

Néanmoins, ces résultats ne pouvaient donner une idée de ceux qui se préparaient. Ainsi, en 1850, le produit net des postes était encore inférieur de 50 0/0 ('800,000 L. au lieu de 1,600,000) a ce qu'il avait été en 1859. En 1880, il devait augmenter de 25 millions de francs.

Le tableau qui suit permet de se faire une idée assez exacte du mouvement des impôts en Angleterre de 1815 à 1852, d'étudier les effets des diverses modifications dans les tarifs et de se rendre compte delà portée, comme des résultats, de la réforme de Robert Peel.

Page 1