LAND TAX

principale réforme, accomplie par M. Gladslone en 1853, on constate qu'ils n'ont ct^ssé de suivre une voie ascendante :

Années

Probates

Legacy et succession

Ensemble

On est autorisé a conclure et de l'accroissement normal des produits et de la nature des éléments qui les fournissent que l'Angleterre peut encore trouver de larges ressources dans le développement des taxes successorales.

IV Assessed taxes. — Ces taxes qui étaient assez nombreuses en 1812 ne sont plus que deux.

La première est la plus ancienne taxe foncière de l'Angleterre : c'est la Land-tax. Elle remonte a 1692. Elle fut votée pour soutenir la guerre contre la France; c'est celle que Pitta rendue permanente au taux de 4 sch. à la livre et rachetable. A l'origine, c'était une taxe générale sur tous les biens mobiliers et immobiliers, exactement comme la taille en France. Elle était plutôt mobilière que foncière, conformément à la tradition immémoriale de l'Angleterre où la personal property est l'élément fondamental de l'impôt d'Etat. A l'époque de Pitt, la taxe était devenue purement foncière. Elle était répartie d'après des bases et des proportions considérées déj'a comme anciennes. Son rendement ne dépassait pas 2 millions de l.s. Elle n'a pas varié depuis cette époque. Par l'effet du rachat, elle est réduite a la moitié de cette somme. L'insuffisance de la Land-lax est l'un des griefs du parti radical en Angleterre ; j'en vérifierai la valeur en examinant les nouveaux projets de réformes fiscales en Angleterre.

La seconde est aussi ancienne ; elle date de la même époque 1692 : c'est la taxe sur les maisons habitées : inhabited house Duty. La taxe est due et payée parle locataire. Le propriétaire habitant sa maison ne la doit pas ; il ne la doit pas