ASSURANCES NON MARITIMES
Liberté du courtage, 1003.
AVAL. Généralités, 250-254 ; — formes de l'aval, 255-261 ; — droit étranger, p. note 2 : — effets de l'aval, 262-265 ; — en matière de billets à ordre, 521 ; — enregistrement, 620 : — conflits de lois : formes, 635 : — prescription, 665.
AVANCES sur titres, 700.
AVIS. — V. Clause suivant avis ou sans avis.
RANQUE. Généralités, 667-668: — division des banques : banques de commerce, banques de spéculation ; haute banque, 692 ; — opérations de banque. V. ce mot.
BANQUES COLONIALES, 752, BANQUE DE FRANCE. Création de la Ranque de France ; origine et durée de son monopole, 750 : — étendue territoriale du privilège de la Banque de France, succursales, bureaux auxiliaires, 751 : — Banque d'Algérie, banques des colonies, 752 :
— opérations diverses de la Ranque de France, 753-756; — obligations de la Ranque de France, 757 ; —
escompte, 680, 702; — limite de l'émission, mécanisme de l'escompte, but et conséquences des variations de son taux, 758 : — billets de banque, 759-770. V. ce mot ; — billets au porteur, 771-780 ; — billets en blanc, 781 783 ; —comptes-courants de la Banque de France, p. 664, note 2,
BANQUES D'ÉMISSION, 686 et suiv. : — 692, p. 595, note 1.
BANQUIER, V. Banque. Sur les opérations des banquiers, V. Opérations de banque ; — opérations de bourse faites par les banquiers, 909 et suiv., 914 et suiv
RARREMENT. En matière de chèques, 564.
BESOIN. V. Recommandataire .
BILLET A DOMICILE. Définition,
50. 75 ; - règles qui le régissent, 536-537 ; — usage fréquent en Angleterre, 541.
BILLET A ORDRE. Généralités, 2, 48-51, 503-505 bis ; — dénominations usitées à l'étranger, p. 412, note 5 ; — formes, mentions à y insérer, 506-510 bis ; — droit étranger, 510 ter ; différences entre le billet a ordre et la lettre de change, 50, 511-515; — droit étranger, 516,
— dispositions relatives à la lettre de change qui s'appliquent au billet à ordre, 517-527 ; — échéance, 518;
— endossement, 519 ; — solidarité, 520 : — aval, 521 ; — paiement, 522-515 ; — droits et devoirs du porteur: présentation à l'échéance, protêt, notification du protêt, recours, saisie conservatoire, retraite, frais,
526 ; — intérêts moratoires, taux,
527 : — caractère civil ou commercial du billet à ordre : compétence, 528-530 ; — prescription, 531-533 ;
— droit étranger, 533 bis ; — du billet à ordre irrégulier, 534 ; incapacités, 535-535 bis ; — billet à domicile, 536-537 ; — du timbre du billet à ordre, 606 ; — visa pour timbre, 608 ; sanction, 609 : — amendes, 610 : déchéances, 611 ; — retraite, 612; — billet à ordre irrégulier.
613; — enregistrement des billets à ordre, 616-619 : endossements, acquits, avals. 620-621 ; — lettres de change et billets à ordre irréguliers, enregistrement, timbre, 622 : — conflits de lois, 624 et suiv. V. ce mot.
RILLETS AU PORTEUR, 771-780.
RILLETS DE RANQUE. V. Monnaie de papier . — Paiement opéré !en billets de banque. 303 et suiv.:
— opérations de banque, 691 ; —
TABLE ANALYTIQUE
émission des billets de banque, 671, 749 ; — limite de l'émission, 758; — définition du billet de banque ; sa convertibilité ; cours forcé, cours légal. 759-760 ; — clauses excluant le paiement en billets de banque, 761-~62 ; — imprescriptibilité du droit du porteur d'un billet de banque, 763 ; — non application aux billets de banque de l'art. 2280, C.
civ., et de la loi du 15 juin 1872, 764 ; — perte, vol, déposession des billets de banque ; droits du porteur contre la Banque, 765 ; — destruction des billets de banque, 766-767 ;
— falsification des billets de banque ; droits du porteur de billets faux, 768 ; — caractères distinctifs du billet de banque, 769 et suiv.;
— comparaison avec les chèques au porteur, les effets à ordre payables à vue endossés en blanc, les bons de caisse, 770.
BILLETS DE CHANGE. Généralités, p. 17, note 3.
BILLETS EN BLANC. Généralités, 781-783.
BILLON. Monnaie de billon, 9 et stiiv.
BON ou APPROUVÉ. La mention du bon ou approuvé est-elle nécessaire dans une lettre de change ?
60; — est-elle exigée dans un billet à ordre ? 509 ; — dans un chèque ?
BONS DE CAISSE. Comparaison avec les billets de banque, 770.
BORDEREAU. Agent de change, 925; — Courtier, 109 b is, 1039.
BOUBSES DE, COMMERCE. Généralités. 855 ; — utilité, 856 ; — sens divers du mol bourse, 857: — notions historiques, 858 ; — étymologie du mot bourse, 859 ; — textes, 860 ; — droit étranger, 861 ; — opérations qui se font dans les bourses de commerce : classification, 863- 864 ; — police des bourses, 865-870 ;
— bourses d'effets publics et autres, 871 et suiv. V. Agents de change ;
— bourses de marchandises, 1000 el suiv.
BUREAUX AUXILIAIRES de la Banque de France, 751 .
