Traité de droit commercial (volume 2)
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 37 h 15 (149 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
DES LETTRES DE CHANGE, DES BILLETS A ORDRE, DES CHÈQUES, DES OPÉRATIONS DE BANQUE, DU COMPTE-COURANT.…
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Chapitres
- CHAPITRE VI15 min
- GÉNÉRALITÉS3 h 45
- I)E LA NÉGOCIATION' DE LA LETTRE DE CHANGE1 h 15
- Endossement au profit 'le personnes dont le nom figure15 min
- Droit étranger. — Cette solution n'est, toutefois, pas45 min
- DES TITKES A ORDRE EN GÉNÉRAL15 min
- DES LETTRES A ORDRE EN" GÉNÉRAL15 min
- DES LETTRES A ORDRE EN GÉNÉRAL15 min
- DE CHANGE15 min
- En QUOI PEUT CONSISTER LA PROVISION ET OÙ ELLE DOIT30 min
- DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DU TIRÉ OU DU TIREUR ET DES DROITS1 h 30
- G) DO CARACTÈRE ET DES EFFETS DE INACCEPTATION15 min
- Alauzet, IV, n15 min
- D) Du REFUS D'ACCEPTATION ET DE SES CONSEQUENCES. Il30 min
- Acceptation par intervention (d). — Cette sorte d'ac1 h 15
- Du paiement1 h 00
- Opposition au paiement du la lettre de change. — En15 min
- A) Il subsiste un exemplaire de la lettre2 h 00
- Le porteur a le droit de demander aussi1 h 30
- a\ Le procès se termine par un jugemenj de condamnation30 min
- FORME OU DE LINCAPACITE DES SIGNATAIRES2 h 45
- V. ci-après, nos 906 et suiv1 h 45
- il1 h 30
- Du TIMBRE DES LETTRES DE CHANGE ET DES BILLETS A ORDRE15 min
- Du timbre des chèques. — Le droit de timbre établi sui15 min
- GÉNÉRALITÉS SUR LES OPERATIONS DE BANQUE. Le COIÛ30 min
- Achats et ventes de valeurs mobilières. — Les banquiers45 min
- Conflits de lois. — Les lois du 3 septembre 1807 el du1 h 30
- D'autres opérations faites par la Banque de France sonl30 min
- DES BILLETS AU PORTEUR15 min
- DES BILLETS AU PORTEUR15 min
- DES BILLETS EN BLANC15 min
- Compte-courant simple, compte-courant réciproque. — Le15 min
- DÉFINITION ET NATURE DU COMPTE-COURANT. Il lie Suffit15 min
- Capacité des parties. — Toute personne peut conclure un1 h 30
- Compétence. — L'action en règlemenl exercée en eus de15 min
- Textes relatifs aux Bourses. — Le Gode de commerce a15 min
- Quelque diverses que soient ces opérations, on peut les45 min
- NÉGOCIATION DES VALEURS MOBILIÈRES. EFFETS PUBLICS ET2 h 00
- Des opérations faites par les agents de change. — Ces15 min
- Différentes soutes de marchés de bourse CD. — Les15 min
- Règles communes aux marchés au comptant et aux marchés1 h 00
- Le mol report a deux sens divers2 h 00
- DES CHANGEURS15 min
- DES TEXTES A TEMPÉRAMENT15 min
- DES VENTES A TEMPÉRAMENT15 min
- RÈGLES COMMUNES A TOUS LES COURTIERS PRIVILEGIES30 min
- C. coin1 h 00
- CHAPITRE VI15 min
- CHAPITRE VII15 min
- l suiv15 min
- CODE PÉNAL15 min
- IS15 min
- et suiv15 min
- ACTE DE PROTESTATION15 min
- AGIOTAGE. — AGIOTEURS15 min
- ASSURANCES NON MARITIMES15 min
- V. Agents de change, Marchés à terme15 min
- CHAMBRES DE COMPENSATION15 min
- CHÈQUES BARRÉS15 min
- CLAUSE SUIVANT AVIS. CLAUSE15 min
- CONDUITE DE NAVIRES. V15 min
- COURS FORCÉ. 759-760. — V15 min
- DISPENSE DE PROTÊT15 min
- DONNEUR DE VALEUR15 min
- V. Conflits de lois15 min
- EFFETS DE CIRCULATION15 min
- EFFETS PUBLICS, 889-890. V15 min
- LETTRE DE CRÉDIT15 min
- PASSE DES SACS15 min
- REMISE DE PLACE EN PLACE15 min
- VALEURS ÉTRANGÈRES. V15 min
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