‹ Traité de droit commercial (volume 5)Chapitre 39 sur 55 · CESSION DE PORTEFEUILLE · texte numérisé non relu

CESSION DE PORTEFEUILLE

Aussurances, 1157 b.

CHALOUPE. Accessoire du navire, 95.

CHANGEMENT DEROUTE ou DE VOYAGE. Conséquences pour l'assurance, 1255 et suiv.

CHAPEAU DU CAPITAINE. Définition, caractère, 785 6/.V-785 ter,

CHARGEUR. Définition, 174 : — Recours en cas de marchandises vendues en cou^s de vovage, 585- 5y0. V. Affrètement.

CHARTE-PARTIE. Idée générale, 623 ; — origine de l'expression, 643 ;

— acte authentique ou sous seings

TABLE ANALY TIQUE,

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