Arrêt de prince. Art

4000. Commentaire de l'art. 400 § 6 (suite). Pansement et nourriture des matelots blessés en défendant le navire. Dommages éprouvés dans un combat.

1001. Droit comparé.

1002. Quid des frais de remorquage et des frais de pompage extraordinaire?

1003. Marchandises placées sur allèges : déchargement et rechargement.

Art. 400 § 7 et 427.

1004. Echouement volontaire et ses conséquences. Portée de la cinquième

règle d'York et d'Anvers. Commentaire de l'art. 400 § 8. 1C05. Commentaire de Part. 400 § 8 (suite). Quid des frais de renflouement à la suite d'un echouement fortuit ?

1006. Quid des frais de sauvetage faits dans l'intérêt commun ? Sauvetage

avant tout naufrage ou abandon. Sauvetage après naufrage. Sauvetage après abandon.

1007. Droit comparé.

1008. Relâche. Frais de relâche qu'on classe d'un accord unanime en ava-

ries communes. Tableau des frais que peuvent occasionner les relâches faites pour réparer les avaries communes.

1009. Relâche (suite). Frais qu'on classe d'un accord unanime en avaries

particulières.

1010. Quid s'il y a concomitance d'avaries communes et particulières ? iOll. Quid si Ton relâche pour réparer une avarie particulière causée par

une fortune de mer ou un cas fortuit, mais en vue de la sécurité commune ? Solution doctrinale. Quid, dans ce Système, des frais de déchargement ?

1012. Suite. Usages maritimes contraires à notre solution doctrinale. Septième

règle d'York et d'Anvers. Projet de révision (i865). Jurisprudence.

1013. Classification des principales dépenses dans le système généralement

admis par la jurisprudence. Réparations. Frais de relâche proprement dits. Frais de déchargement. Frais de magasinage et de rembarquement ; application de la septième règle précitée. Dommage imprévu causé au nayire ou à la cargaison ; neuvième règle d'York et d'Anvers. Excédants de frets payés pour abréger des relâches. Commission des consignataires. Frais des expertises, intérêts des avances, etc.

1014. Relâche (suite). Loyer et nourriture de l'équipage dans l'hypothèse

prévue par l'art. 400 § 6. Huitième règle d'York et d'Anvers.

1015. Marchandises vendues en cours de voyage.

1016. Droit comparé.

SECTION III