AVARIES PARTICULIÈRES

1017. Théorie de l'avarie particulière. Spécialité de cette avarie: 1° dans

les rapports du navire et des marchandises ; 2° dans les rapports des marchandises entre elles. Art. 403 in fine et 404 du code français.

1018. Classification des avaries particulières. Elle est contestée.

1019. I. Dommages provenant d'une faute. Origine historique de l'art. 405.

La jurisprudence a toujours lu cet article comme il est écrit. Réfutation d'une doctrine nouvelle proposée par M. Lyon-Caen et adoptée par M. de Courcy.

1020. Suite. L'art. 405 est-il applicable quand le propriétaire du navire s'est

d'avance exonéré des fautes commises par ses préposés ?

1021. Quid si la faute est imputable au chargeur ? quid si elle l'est au char-

geur et au capitaine ?

1022. Application du principe au jet de la pontée. Art. 421. Première règle

d'York et d'Anvers.

1023. Marchandises chargées sans connaissement et sans déclaration.

Commentaire de l'art. 420.

1024. IL Dommages provenant du vice propre. Qu'est-ce que le vice propre ?

Vice propre du navire. Cette avarie, quand elle ne concerne que le navire, est évidemment particulière au navire.

1025. Vice propre du navire (suite). Quid si le dommage atteint la cargaison ?

si, en conséquence de l'avarie particulière, on prend une mesure en vue de la sécurité commune ?

1026. Vice propre des marchandises. Examen des mômes questions.

1027. Droit comparé.

1028. I/I. Dommages provenant du cas fortuit. Commentaire de l'art 403

§ 1 et 3.

1029. Suite.

1030. Commentaire de l'art. 403 § 2. Répartition des frais de sauvetage

hors le cas d'avarie grosse.

1031. Frais de relâche (art. 403 § 3 in fine). Renvoi.

1032. Nourriture et loyer pendant la détention et les réparations. Commen-

taire de l'art. 403 § 4.

1033. Frais de quarantaine. Commentaire de l'art. 403 § 5.

1034. Droit comparé.

SECTION IV