Le titre de czar ou fsar est celui que porte

l'empereur de Russie, qui, d'ailleurs, dans les documents

officiels, prend plus particulièrement le titre d'empereur de: toutes les Russies et d'autocrate: Le mot de czar ‘dérive

peut-être du nom de César. Le premier qui prit lénom'de

czar fut [van IV, en 1547, après avoir secoué le joug des

Tartares. Ce fut Pierre-le-Grand qui changea/’en 1721116 titre de ezar en celui d’empereur (V. supra, n°:547)/%100

1 Id., T. L p: 66.

2 Jd., T. L, p. 66, 67,

540..— Le titre de président, commun à divers fonctionnaires de l’ordre politique, de l’ordre administratif (administration délibérative et contentieuse) et de l’ordre judiciaire, est.le titre dont est revètu le chef de l'Etat dans les républiques modernes. Quelquefois les présidents des républiques américaines ajoutent au titre de président le qualificatif de constitutionnel; mais cette qualification est complètement inutile, car le titre, les fonctions et le pouvoir des présidents de républiques reposent nécessairement sur un pacte fondamental, sur une constitution.

541. — Différentes qualifications honorifiques surannées et qui disparaîtront à leur tour, lorsqu'on sera bien convaincu, que. les chefs d'États ne sont que les premiers serviteurs des nations, seules souveraines et égales entre elles, accompagnent les titres d’empereur, de roi, de grandduc. jouissant des honneurs royaux, de duc et prince souyerain ne jouissant pas de ces honneurs, de sultan, de pape, etc. Ainsi, par exemple, quand Je titre impérial ou royal d'un chef d’État est reconnu par les autres Puissances, on accorde, à ce chef la qualification de majesté. Cette qualification ne s’appliquait autrefois qu'aux empereurs exclusivement ; les rois recevaient celle d’altesse et de sérénité, A la fin du xv° siècle les rois de France se donnèrent les premiers la majesté ; au xvi° siècle plusieurs rois suivirent cet exemple, : le Danemark, sous le règne du roi Jean ; l'Espagne), sous Charles [°° ; l'Angleterre, sous Henri VIT; le;roi de, Portugal, en 1578. Successivement tous les rois adoptèrent cette: même qualification, soit chez eux, soit dans, leurs relations avec les Puissances étrangères, et l’exigèrent de l’empereur d'Allemagne. Mais ce ne fut qu'à la paix de Westphalie (1648) que l'empereur d'Allemagne accorda la majesté aux rois de France ; il l’accorda bientôt après à plusieurs autres rois. Depuis, l’empereur Charles VI la concéda à tous les rois sans distinction. ! On donne de

1 Ch. de Martens, Le guide diplomatique, 1866, T. II, p.25. — Pradier-Fodéré, Cours de droit diplomatique, 1881, Chap. II, T, I, p, 67,

la majesté mème aux ex-rois. Les empereurs sont mayesté impériale ; les rois, majesté tout simplement ; Ieés’empereurs qui sont en mème temps rois, comme l’empereur d'Autriche qui est aussi roi de Hongrie, sont naÿésté impériale et royale. La qualification d’altesse royale est'ap: plhquée aux grands-ducs ,; auxquels la tradition’ féodale attribue encore les honneurs royaux, ainsi qu'aux princes et princesses du sang royal: les princes ét princésses du sang impérial sont altesses impériales. Les duës ét princes souverains , mais qui ne jouissent pas des honneurs royaux, sont allesses sérénissimes. On qualifié simplemént

d'altesses, sans épithète, les princes et princesses /descen- :

dant des grands-ducs, ainsi que quelques-uns des/princes et princesses issus d'une maison actuellement royale, mais non descendant eux-mêmes d'un roi. Ces règles sont consacrées plus ou moins par l'usage, mais /quoiqu'elles soient

encore observées par l'Europe monarchique, elles sont

incompatibles avec l'esprit APP de notre us La majesté n'appartient qu'à la nation.

L'empereur des Ottomans est souvent qualifié de Aau- Lesse, mais l'usage a prévalu de lui donner là mayeste ; c’est ainsi qu'il a reçu la qualification de majesté impériale dans les traités conclus, en 1854 et 1856, entré les grandes Puissances, au sujet dés affaires d'orient, On cu du Be sa sainteté où sa béatitude. ? |

Les républiques ne recoivent aujourd'hui aucune de ccs distinctions. On disait autrefois : la République ‘sérénissime de Venise: on dit maintenant, par exemple? la République française, la République des États-Unis d'Amérique, sans qualificatifs. On donne cependant l'excellence, par courtoisie, au président de la République’franéaise, mais pas officiellement ; on ne la donne pas non plus au président de la Confédération Suisse. Il n’y a pas dé pra-

ss ü SE TERRE

& | LE DROIT D'ÉGALITÉ. te tique uniforme, quant au président des États-Unis d’Amérique. En France, par exemple, on lui donne l'excellence, et. on .ne la lui donne pas en Belgique, sur la demande même. du ministre des États-Unis à Bruxelles. L'ercellence est donnée aux présidents des républiques de Bolivie, Chili, Costa-Rica, de l'Équateur, de Guatémala, Haïti, La Plata ou Confédération Argentine, Libéria, Paraguay, Pérou, Orientale de l'Üruguay, des Etats-Unis de Vénézuela, des États-Unis de Colombie, des États de Honduras, de Nicaragua, de San-Salvador, etc. Dans l'ancienne République; des Pays-Bas les Etats-Généraux étaient honorés de la qualification de « Vos Hautes Puissances. » !

542. — Certaines {ètes couronnées jouissent de titres religieux reconnus par les autres États, et qui leur sont attribués, soit en vertu d'un ancien usage, soit en vertu de certaines concessions papales, mais qui n’ont plus de nos jours aucune signification. Ainsi les rois de France s’appelaient rois ifrés-chrétiens ; ce titre et celui de majesté trèschrétienne leur ontété donnés comme fils aînés ou premiersnés de l’Église catholique romaine, Le pape Alexandre VI donna le ütre de roi catholique, de majesté catholique, aux rois d'Espagne, pour récompenser Ferdinand d'Aragon d'avoir expulsé les Maures de la péninsule ibérique. Depuis 1748 les rois de Portugal portent le titre de rots très-fidèles, majestés très-fidèles; ce Gitre leur a été conféré en récompense du dévouement qu'avait montré le roi Jean V à la cour de, Rome. Depuis 1521 le roi d'Angleterre a été qualifié de défenseur de la foi; ce ütre a été donné par le pape Léon X au roi d'Angleterre Henri VII, qui avait écrit un ouvrage contre la doctrine de Luther, et les souverains protestants de l'Angleterre ont continué depuis de le porter.Les anciens empereurs romains-germaniques étaient appelés {oujours auqustes ; depuis 1758 la qualification de rot apostolique

1 Id.

était donnée au roi de Hongrie. Le 14 novembre 1868 l’empereur d'Autriche a introduit quelques modifications dans son titre; on le désigne ainsi : l'empereur d'Autriche, roi de Bohème, étc., etc., et roi apostolique de Hongrie. Par abréviation on dit aussi : l’empereur d'Autriche et roi apostolique de Hongrie, et sa majesté l’empereur et roi, ou sa majesté impériale et royale apostolique. L’ empereur d'Autriche et la reine d'Angleterre sont les Seuls qui fas-

sent eux-mêmes usage de ces épithètes dans leur titre ; les

autres souverains se contentent de les faire donner par : les Puissances étrangères."

543. — Les titres de prétention et les titres de mémoire, comme le mot l'indique, sont des titres dont |” objet. est de maintenir des droits contestés, où de conserver le souvenir de possessions perdues ras quBllbs on ne prétend plus, C'est ainsi que le roi d'Angleterre à longtemps mis dans son titre celui de roi de FHdbé: c'est ainsi qué les rois ‘de

France s'appelaient roi de FaLe et de Navarre, et que le

roi de Sardaigne, aujourd'hui roi d'Italie, s’est tue roi de Chypre et dé Jérusalem, etc. L'usage db ces Litres ayant souvent troublé les relations pacifiques entre les États, ou fait échouer des négociations, on a imaginé, pour fever toute difficulté et tout embarras, d'introduire dans les trai-

tés un article séparé par lequel on se prémuünissait récipro-

quement contre toutes PHARES à tirer des titres employés de part et d'autre.” Il serait à souhaiter, lit-on dans

une note du Guide diplomatique du baron Ch. É Martens,

que le nouveau système politique de l'Europe, qui se dit

fondé sur les droits inviolables des nations, mît fin à ces.

sortes d'abus ».* J'avoue que cé vœu me paraît de peu

‘Id. T.I p. 69, 70, et Ch. de Martens, Le guide diplomatique, 1866,T. IL, p. 18, 49.

$ Pradier-Fodéré, Cours de droit diplomatique, 1881, CPE IEP, TL

3 Edition de 1866, T. II, p. 17, en note.

d'importance, car l'emploi des titres de prétention ou de mémoire n'a plus de nos jours aucune portée sérieuse. Il faut reconnaître, à ce sujet, avec Funck-Brentano et Albert Sorel, que les confits à propos des titres des souverains avaient leur raison d’être, lorsque, par suite de la confusion qui existait entre l’État et la psrsonRe du souverain, ces titres avaient une valeur réelle : il n'était pas indiffér ent que le roi d'Angleterre prit le titre de roi de France, lorsqu alétait en mesure etse croyait en droit de réunir sur sa tête les deux couronnes. Lorsque les États s’accroissent par voie d’héritage, un litre équivaut à une prétention, et c'est faire un acte politique que de le prendre ou de l’abandonner. Sous ce rapport les mœurs et les coutumes se sont tellement modifiées, les relations entre les souverains et les États qu'ils gouvernent sont conçues d’une manière si différente de la Dneéptiut qu'on en avait autrefois, que des conflits de ce genre deviennent de plus en plus rares : à mesure que LA titres perdent de leur importance Les contestations de titres diminuent: il y a une tendance gé- néralé à ne considérer que les faits. Le grand nombre ‘de souverains qui, depuis le commencement de ce siècle, ont été dépossédés de leur souveraineté par la révolution ou par la conquête, la facilité avec laquelle d’autres souverains ont pris leur, place, ont singulièrement contribué à affaiblir l'importance abstraite des titres et des qualifications.

544, —0c. Rang. — Sur le rang des États et de leurs chefs, V, supra, n°° 495 et suiv., 498 et suiv.

545.-— d. Préséance. — Sur la préséance entre les États, V.supra, n° 485 et suiv., 498 et suiv.