SIN, T. L

* Klüber, Droit des gens moderne de l'Europe, 1874, $ 133, p. 188, 189:

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choisi pour frontière le thalweg, c'est-à-dire, le chemin. (variable) que prennent les bateaux quand ils, descendent. le fleuve, ou. plutôt le milieu de ce chemin. »! ‘(V. infra, n° 693.) Heffter dit que : « si un fleuve sépare deux États, l'empire de l’un et de l’autre s'étend jusqu'au milieu du fleuve, sauf convention contraire; »* mais il ajoute néanmoins que « quelquefois le chenal dit. thalweg. a servi de limite. »* (V. infra, n° 693.) Bluntschli veut que, «lorsqu'une rivière forme la limite, et qu'elle n'est pas deve-

nue propriété exclusive d’un des Etats riverains, ».on ad-.

mette dans le doute « que la frontière passe par le milieu de la rivière. » * Suivant Wheaton, « lorsqu'une rivière navigable forme la frontière entre deux États, le milieu du, it de cette rivière est considéré comme la ligne de frontière des deux États... Cependant cette présomption peut être détruite, s’il existe des preuves que l’un des États a. exercé depuis fort longtemps des droits de souveraineté sur a rivière en question. » D’après Calvo, « lorsqu’ un: fleuve ou une rivière coule entre deux États, si l’un des États riverains n’a pas un droit consacré à : propriété, exclusive du cours d’eau tout, entier, il est admis. que Ja.

frontière passe par le milieu du lit du fleuve ou de la [1-.

vière, y compris les îles que traverse la ligne du milieu.»°,

Ces fe derniers auteurs ont, d’ailleurs, confondu com-

plètement la ligne du milieu avec le thalweg.