LE CAPITAL

Si l'appropriation des biens de la* terre est légitime, leur conservation doit l'être aussi. Dans la question de la propriété se trouve ainsi contenue celle du capital. Mais ce dernier soulève, par l'usage qu'en font les hommes, de nouveaux problèmes, dont la complexité troublante risquerait même de compromettre les conclusions précédentes, si nous ne nous efforcions de leur apporter une solution conforme aux exigences de Vordre humain et du Droit naturel.

Il s'agit donc, dans le présent chapitre, d'approfondir la question de la propriété et d'apprécier, du point de vue des principes, une des manifestations contemporaines les plus remarquables de son droit.

OBSERVATIONS PRELIMINAIRES

1. — Ce qu'il convient d'entendre exactement ici par capital.

On peut entendre diverses choses suivant que l'on prend le mot selon sa définition usuelle ou sa définition scientifique :

usuellement, dans le langage courant, en comptabilité

et dans le commerce on appelle capital, le fonds premier avec lequel on monte une entreprise.

scientifiquement, le mot capital a un sens strict et un sens large :

Au sens large, il désigne tout bien économique mis en ré'serve pour une nouvelle production.

C'est ainsi que l'entendent beaucoup d'économistes*: d'après Hervé-Bazin, le capital est cette partie des richesses produites, qui est mise en réserve et consacrée à la production ; d'après Brants : te capital comprend toutes les richesses produites, affectées par le propriétaire à une nouvelle opération ; d'après Smith : la partie du stock dont on espère tirer un revenu est appelé capital ; d'après Schryvers : un bien économique destiné à être l'instrument d'une somme de production^ voilà le capital.

Cette définition est dite large parce qu'elle ne distingue pas la richesse procurée par la nature et celle que fournit le travail : le capital naturel ou le capital artificiel ou industriel. Gomme cette distinction est pratiquement très difficile, on s'en tient d'ordinaire à ce sens large (1).

Au sens strict le capital s'entend d'un bien économique obtenu par le travail et que le travail est susceptible, naturellement ou de par la volonté humaine, de rendre productif d'un autre bien.

Plus brièvement on appellera capital la richesse épargnée en vue de la production.

On distingue alors le capital fixe : immeubles, terres, constructions, machines, animaux ; et le capital circu-

(1) « Le bétail, p. ex. est un capital produit par l'industrie de l'élevage ; les forces naturelles y ont concouru, le travail de l'homme aussi ; comment discerner ces divers éléments ? » Schryvers, op. cit,^ p. 120.

lant : argent, marchandises ; matières premières, aliments ; fonds de roulement...

Ces diverses définitions précisent toutes le sens propre du mot capital. Mais on emploie encore aujourd'hui le mot dans un sens métaphorique : titres de rente, créances, actions, etc.

Il sera nécessaire d'avoir présente à l'esprit cette notion complexe, pour apporter aux théories divergentes que nous examinerons plus loin les distinctions, qui nous permettont de faire entre elles la part de la vérité (1).