B) LE DROIT CIVIL

D provient d'une institution spéciale, laquelle applique les principes primordiaux, universels et immuables, à des objets plus contingents et plus éloignés de leur sphère.

Écoutons saint Thomas :

« La première idée contenue dans la loi humaine, c'est qu'elle dérive de la loi naturelle. En conséquence le droit positif se divise en droit des gens, et en droit cixâl, selon les deux modes que suivent les choses dans leur dérivation naturelle : les règles qui en dérivent, comme conclusions de ces principes appartiennent au droit des gens : telles sont les règles des achats, des ventes et des transactions analogues, toutes choses sans lesquelles la vie sociale, qui est pourtant de droit naturel, ne pourrait exister; puis les prescriptions qui découlent de la loi naturelle, comme détermination de ses principes, appartiennent au droit civil (1),

Faut-il en conclure que d'après le Docteur angélique, le droit des gens n'est pas naturel? non.

« Le droit des gens, dit-il, en répondant à une objection dans l'article cité, est en quelque manière naturel, en tant que celui-ci est raisonnable et en tant qu'il dérive de la loi naturelle comme conséquence peu éloignée des principes. Et c'est pourquoi tous les peuples s'accordent à le reconnaître; mais il n'en diffère pas moins du droit naturel proprement dit. »

Ajoutons que pour le saint Docteur, il diffère également du droit civil, par ce fait qu'il n'est pas établi par une institu-

(1) S. Thomas, I, II, q. 95, a. 4, in eorp.

tion, mais par la raison naturelle, qui elle, étant la même chez tous les hommes, suffit pour montrer à tous le droit. « Comme la raison naturelle, nous dicte les choses qui sont du droit des gens, parce qu'on en voit l'équité d'une manière immédiate, il n'a pas été nécessaire de les établir par une institution spéciale : la raison naturelle a suffi pour celay> (1).

L'exemple rapporté par saint Thomas lui-même nous explique sa pensée :

« Tel champ considéré dans sa nature absolue, n'a rien qui le détermine à être la propriété d'un homme plutôt que d'un autre, mais si on le considère sous un rapport particulier, dans sa culture par exemple, ou dans l'usage qu'on en a, il présente alors des caractères qui en font la propriété de l'un plutôt que celle de l'autre. »

En résumé, le droit civil est la solution apportée à un cas particulier par le législateur humain, qu'éclairent les principes éternels et les nécessités contingentes; le droit des gens est au contraire une conclusion générale de la raison procédant par syllogisme, dont les prémisses sont toutes deux universelles : la majeure une proposition universelle, la mineure un fait universel.

Voici donc le schéma de la théorie de saint Thomas :

Droit naturel dérivé Droit naturel primaire. secondaire.

spontané. positif.