‹ Traité de droit naturel théorique et appliquéChapitre 84 sur 127 · A la rigueur, il suffirait de quelques mots pour ré · texte numérisé non relu

A la rigueur, il suffirait de quelques mots pour ré

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pondre. Qu'est-ce qu'obliger en conscience, sinon faire que la conscience prescrive ou défende un acte î Qu'est-ce maintenant qu'obliger ? C'est créer une nécessité de raison ou bien, c'est au moins y donner lieu. En d'autres termes,c'est faire que la raison commande ou prohibe un act^. Or précisément,la raison quand elle commande ou prohibe un acte, c'est la conscience. Obliger, c'est donc obliger en conscience, et puisque la souveraineté politique, si elle n'est pas un droit de créer des devoirs, est de deux manières un pouvoir de donner lieu à des obligations, elle est aussi un pouvoir d'obliger en conscience.

Il est vrai que l'expression d' « obliger en conscience > peut être prise dans un sens plus spécial que celui que nous avons indiqué. Quand on se demande si un souverain a le pouvoir d'obliger en conscience, ce que l'on veut ordinairement examiner, c'est si le souverain a le pouvoir direct de commander. Ainsi dans le traité De legibus de Suarez, cette dernière question est examinée sous la rubrique suivante : « Utrum lex civilis possit subdilos obligare in conscientiae foro ? » (L. III, c. XXI). Entendue en ce sens qui n'est pas clair, la question de savoir si la souveraineté est un pouvoir d'obliger en conscience a été plusieurs fois résolue négativement dans ce chapitre.

Nous pourrions nous bornera ces explications. Toutefois, si Ton veut approfondir notre sujet , une distinction doit être faite. Ou bien la conscience du citoyen sur lequel un souverain exerce l'une ou l'autre de ses prérogatives , es! erronée relativement à cette attribution, c'est-à-dire n'y croit pas ; ou elle est vraie. Étudions successivement ces defux hypothèses.

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