IMPUTABILITÉ ; MODIFICATIONS DE LA CULPABILITÉ

se placer face à face du criminel ; elle a pu se développer sous toutes ses formes, s'entourer de toutes ses terreurs, et mettre en évidence tous les dangers qui accompagnent le crime. La société s'alarme avec raison d'un semblable méfait; et, oubliant l'indulgence qu'elle a pu témoigner à l'homme qui a été précipité dans le délit, elle s'arme d'une juste sévérité contre l'assassin.

De même celui qui, pressé par un malheur imminent et sans autre moyen de s'y soustraire qu*un délit, se détermine à le commettre, est coupable. 11 a choisi le mal. Mais le second élément de l'imputabilité, la délibération, n'a eu que le degré de culpabilité strictement nécessaire pour rendre l'agent responsable de son fait. Sa résolution aurait été bien autrement coupable s'il eût eu devant lui des moyens licites d'échapper au danger^ et qu'il eût cependant préféré le moyen criminel.

Ainsi sous le rapport de l'intelligence, la culpabilité se proportionne au nombre des obstacles que la réflexion a eu le temps de reconnaître ; sous le rapport de la volonté, au nombre des moyens irréprochables d'action qui s'offraient à l'agent. Il est inutile de remarquer que c'est uniquement pour arriver à des formules plus précises que nous distinguons ainsi le rôle que jouent les diverses facultés de l'âme.

Outre la culpabilité que nous pourrions presque appeler élémentaire et qui est indispensable pour que le fait soit imputé à crime, il y a donc une culpabilité qu'on peut appeler spéciale.

Considérée uniquement dans ses rapports avec une action particulière, elle se révèle le plus souvent sous deux formes, par le mode d'exécution et par les crimes accessoires au crime principal. Le meurtre commis de sang-froid ou par le moyen du poison, le meurtre précédé d'outrages à la pudeur ou suivi du vol, de l'incendie, en sont des exemples. Or le caractère distinctif de ces actes, c'est, la réflexion, puisque tous supposent un intervalle de temps plus ou moins long entre la pensée criminelle et l'acte qui achève la consommation du crime.

A la vérité, on peut citer des exemples de délits complexes qui ne paraissent pas avoir été l'efifet de la réflexion, mais la suite de mouvements successifs, chacun irréfléchi et instantané. Un meurtre est commis dans un accès de colère ; le meurtrier, effrayé de son crime, embarrassé du cadavre, trouve du feu sous sa main, lance un brandon dans un amas de matières combustibles et fuit. Il y a là deux mouvements instantanés, deux aperceptions rapides, indépendantes l'une de l'autre, et qui paraissent n'entacher le crime d'aucune perversité spéciale. C'est un meurtre sans préméditation et un incendie également non prémédité.

De même, il n'est pas difficile de se représenter un empoisonnement sans préméditation, dans l'acte d'un domestique qui, gravement provoqué par son maître au moment où il allait lui présenter une potion, et trouvant sous sa main la substance dont une dose exagérée peut causer la mort, jetterait dans la coupe ce qui était destiné à être pris en cinq ou six jours.