‹ Traité de droit pénal: (427 p.)Chapitre 51 sur 99 · CHAPITRE XXXV · texte numérisé non relu

CHAPITRE XXXV

DES CODÉLINQUANTS.

La résolution et le fait matériel sont les deux éléments constitutifs du délit. Ainsi tout individu (pi donne naissance èi Tun ou à l'autre de ces éléments, contribue d'une manière principale et directe à l'existence du délit. 11 en est cause. Il peut y avoir en même temps des facilités secondaires, des inpulsions ultérieures ; mais les éléments constitutifs du délit existent indépendamment de ces impulsions, de ces facilités. Les auteurs de ces faits secondaires auront approuvé le projet, secondé l'exécution du crime; mais ils n'ont rien créé. Le crime, peut-être avec moins de facilité et plus de risque , aurait été également commis par les codélinquants ; il a été, en outre, favorisé par des complices. Les codélinquants décident que le crime existera, et ils l'exécutent ou le font exécuter. Les complices accèdent à cette décision, en facilitent l'exécution ; mais cependant ils ne sont pas les vrais auteurs du crime. La résoluti4)n n'est pas leur œuvre; V exécution non plus.

Les codélinquants sont donc tous ceux qui ont été

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les auteurs de la résolution criminelle ou de son exécution.

De là trois espèces de codélinquants :

La première embrasse les provocateurs directs, les auteurs de la résolution criminelle qui, sans concourir à son exécution^ ont été cause que d'autres Texécutent ;

La seconde, les exécuteurs volontaires pour le compte d'autrui, ceux qui, n'ayant pas été les auteurs de la résolution, ont consenti à exécuter un crime résolu par d'autres.

La troisième comprend ceux qui ont été eux-mêmes les auteurs et de la résolution et de Vexécution du crime. Désignés ordinairement sous le nom d'auteurs principam^ , ils sont codélinquants , les uns vis-à-vis des autres.

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