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32 2 CHAPITRE Hi.

viens de combattre , il s'est formé néanmoins une institution dont la réalité ne saurait être méconnue, car la pratique des tribunaux en fait depuis longtemps l'application : je veux parler du temps immémorial. L'existence de cette institution repose donc sur une coutume générale , ce qui ne nous empêche pas d'avoir recours à une critique scientifique pour en déterminer les conditions et les limites. Cette institution rentre nécessairement, à cause de son extension, dans la partie générale du traité ; aussi terminerai-je par là ce que j'ai à dire sur le temps.

§ CLXXIX. — VI. Le temps, i. Le calendrier.

L'application des diverses institutions énumérées dans le § 177 repose sur l'appréciation des délais fixés par les règles du droit , ce qui exige line mesure sûre et uniforme. Cette mesure, nous l'empruntons au système chronologique qui règle tous les rapports de la vie , système fondé sur des lois astronomiques dont l'exposé rappelle le calendrier. Quand donc il s'agit de juger un rapport de droit subordonné à l'expiration d'un délai, nous prenons comme terme de comparaison les divisions du temps établies d'une manière invariable par le calendrier. Mais comme les linxites des délais qui entrent dans les rap-

ports de droit sont déterminées tantôt par des actes libres, tantôt par des événements naturels, il est bien rare qu'elles se trouvent concorder avec les divisions du temps établies d'une manière invariable par le calendrier. Il fallait donc, dans chaque cas particulier, une réduction artificielle, afm de ramener aux divisions du calendrier le délai dont le point de départ est accidentel. Pour cette réduction, le droit positif a d'abord des règles générales, puis des règlements exceptionnels relatifs à des cas spéciaux. J'appelle les divisions du temps marquées par le calendrier le temps du calendrier ( année du calendrier, jour du calendrier, etc. ) ; j'appelle les espaces de temps déterminés parles divers rapports de droit le temps mobile (année mobile, jour, etc. (<^)). Ainsi donc , le sujet qui nous occupe embrasse les matières suivantes :

1 ) Le calendrier.

2 ) Réduction normale du temps mobile au temps du calendrier.

(a) Quelques auteurs modernes opposent au jour du calendrier le jour du temps { Zeittag ) ; cette dénomination me paraît peu heureuse , car elle convient aussi bien au jour dn calendrier. Celle que j'adopte me paraît la plus claire. On pourrait encore, pour exprimer cette opposition, employer la dénomination de temps fixe et temps arbitraire. — Les astronomes appellent année mobile celle composée précisément de 365 jours sans intercalation, parce qu'elle traverse toutes les saisons dans un temps certain. Ideler, I, 67, 68.

3it4 CHAPITRK in.

3) Computation civile. ]

[\) Utile tempus. Reduction anomale.

5) Jour intercalaire. )

6) Temps immemorial (§ 178).