Le calendrier

L. Idelery Handbuch der mathematisclien und tecbniscben Chronologie^ 2 vol. ; Berlin, iSsS- 1826, in-8«.

Deux motifs indépendants l'un de l'autre nous obligent à prendre comme point de départ l'bistoire du calendrier romain : d'abord parce que sa connaissance est indispensable pour l'intelligence des sources du droit ; ensuite parce que notre calendrier actuel est en réalité le calendrier romain , sauf une modification qui, dans le cours de son application aux rapports de la vie, ne se fait nullement sentir.

D'après le plus ancien calendrier romain, l'année se composait de 10 mois ou de 3o4 jours : c'est ce que l'on appelle l'année de Romulus. Nous n'avons pas à nous occuper des difficultés r[ue présente cette recherche, car il n'existe dans les sources du droit Justinien aucune trace de l'année de Romulus.

L'année dont on attribue l'origine au roi Numa, et qui a été suivie jusqu'au temps de César, se composait de 11 mois équivalant à 355 jours. Tous les deux ans on intercalait un mois entier appelé Mercecïonius, qui avait tantôt 9.2, tantôt

^3 jours. L'intercalation se faisait après le jour que nous désignons comme le 2 3 février, jour de la féte des Tenninalia^ et elle précédait ainsi le 24 février, jour où on célébrait la féte du Regi-^ fugium. On retranchait donc cinq jours du mois de février, qui, dans l'année de l'intercalation, se trouvait réduit à 2 3. Ces jours étaient regardés comme la continuation de Mercedonius, qui dès lors avait tantôt 27, tantôt 28 jours. Cette distribution donnait à l'année une durée moyenne de 366 jours \ \ et comme elle excédait celle de l'année astronomique, après un intervalle de i[\ ans on retranchait en une seule fois 24 jours de l'année courante, ce qui réduisait l'année à une durée moyenne de 365 jours \ {h). — L'année ainsi réglée était d'un usage incommode, et de plus sujette à de fréquentes perturbations, par suite de l'incurie des pontifes chargés de sur?veiller le calendrier, soit à cause de l'esprit de parti ; car, les magistratures étant annuelles, on pouvait, en prolongeant l'année, prolonger l'autorité des consuls que l'on voulait favoriser. Le désordre devint si grand que les saisons tombè-

(6) Idcler, I, 67; 11, 31, 56, 59. — Les principaux passages des auteurs de l'antiquité sont Censorinus, de die natali, C. 20, et Macrobius, Saturnal., I, 13. — J'expliquerai plus bas ( § 192 ) la L. 98, § 1, 2 , de V. S. ( L, 16) relative au mois intercalaire.

rent dans d'autres mois que ceux qui leur avaient été destinés.

Cela détermina César à faire subir au calendrier une réforme radicale, qui, encore aujourd'hui, sert de base aux calendriers de tous les peuples chrétiens ( c ). La réforme fut préparée en l'an 708, qui servit à absorber les aberrations successivement accumulées, et auquel on donna jours divisés en i5 mois. L'introduction du nouveau calendrier commença en 709, l'année qui précéda la mort de César.

Le réformateur du calendrier avait supposé que l'année astronomique se composait exactement de 365 jours et 6 heures. En conséquence. César décréta que l'année du calendrier aurait 365 jours, et que pour chaque période de quatre ans il y aurait un jour intercalaire destiné à absorber les 6 heures dont je viens de parler. L'intercalation dut se faire, comme autrefois celle d'un mois entier, entre les TerminaUaei\e Regifugium, L'année ainsi réglée fut partagée en douze mois d'une longueur inégale (^d).

Mais ce calcul renfermait une erreur essence) On sait que, pendant la révolution française, on iit un calendrier tout nouveau, et que quelques années plus tard Napoléon rétablit Tancien.

id) Voir pour les détails Ideler, 11, 118, sq. Les principaux textes sont Censoriniis , C. 20, et Macrobius, Saturn., I, U.

tielle relative à l'excédant de durée de l'année astronomique. Cet excédant, que l'on croyait de 6 heures, n'est en réalité que de 5 heures 48 minutes 48 secondes. Cette erreur annuelle de 1 1 minutes 12 secondes faisait que le jour intercalaire revenait trop souvent, et au seizième siècle l'accumulation de ces erreurs formait déjà dix jours entiers (e).

La fixation delafétede Pâques fournit au pape Grégoire XIII l'occasion de vérifier et de rectifier le calendrier Julien (/). L'année fut évaluée à 365 jours 5 heures 49 minutes 12 secondes; les dix jours accumulés depuis César furent rayés du calendrier, et, pour prévenir le retour d'un semblable mécompte, il fut décidé que tous les 4oo ans on passerait trois intercalations, c'est-àdire trois intercalations sur cent (g). Cette ré-

(e) Ideler, I, 35, 66, 67.

(f) Ideler, I, 74; II, 301-303, 322-325. Aloysius Lilius était à la tête de l'entreprise. — La fête de Pâques, dont la fixation est étrangère au système chronologique , tombe au plus tôt le 22 mars, au plus tard le 25 avril , et varie ainsi de l'intervalle placé entre ces deux limites. Ideler, II, 199, 317.

(g) Les années séculaires 1600, 2000, 2400, etc., devaient demeurer bissextiles ; les trois années séculaires intermédiaires , telles que 1700, 1800, 1900, et 2100, 2200, 2300, etc., bissextiles d'après le calendrier Julien , devaient cesser de l'être. — Néanmoins l'année avait toujours 24 secondes de trop ; mais cette augmentation est si minime qu'il faut 3600 ans pour qu'elle forme un jour entier. Pour l'exactitude rigoureuse, il aurait fallu en neuf siècles retrancher sept jours intercalaires, au

IVlB CHAPITRE III.

forme du calendrier, ordonnée en i58i^ et appliquëe à Rome, et en France en 1 582, fut adoptée, dans le cours des dix années suivantes, par l'empereur, les États catholiques de l'Allemagne, la Suisse et les Pays-Bas ; de même en Italie, en Espagne et en Hongrie. D'un autre coté, les pays appartenant à la religion protestante ou à la religion grecque refusèrent pendant longtemps de se soumettre à une réforme émanant du pape. Elle fut enfin reconnue en 1700 et 1701 par les États protestants de l'Allemagne^ de la Suisse et des Pays-Bas , par le Danemark et par l'Angleterre en 1752, et par la Suède en 1763. Les Russes et les autres peuples de la religion grecque ont conservé le calendrier Julien sans modifications. Voilà ce qui constitue la différence de l'ancien et du nouveau style, ou du calendrier Julien et du calendrier Grégorien, et l'on voit par cet exposé que la différence doit s'accroître presque à chaque siècle (A). Il importe néanmoins de bien déterminer en quoi elle consiste. C'est uniquement dans le retour plus ou inoins fré-

lieu de trois en quatre siècles. (L'exactitude de ces calculs est confirmée par une lettre que m'a adressée Ideler. )

{h) Sur l'histoire de la réforme du calendrier, voyez les passages d'Ideler cités note /. — Si les Russes s'en tiennent constamment au calendrier Julien, vers l'année 24000 ils feront la moisson au mois de janvier, et ils iront en traîneau au mois de juillet.

quent des intercalations; du reste, il n'y eut rien de changé. x\insi donc, l'ancien calendrier Julien a été maintenu même dans ses dispositions tout à fait arbitraires. J'aurai plus bas occasion de faire une application pratique de cette re^ marque.

§ CLXXX . — VI. Le temps, i . Le calendrier.

(Suite.)

Je passe à l'examen des parties essentielles de notre calendrier ; ce sont le jour, le mois et l'année.

Le jour est l'espace de temps que met la terre à tourner complètement sur son axe ; il varie selon les saisons , car en février et en novembre il s'éloigne de plus de i5 minutes de la durée moyenne en plus ou en moins^, de sorte que la plus grande différence entre la durée de deux jours solaires dépasse 3o minutes (^z). — Le commencement du jour est en soi arbitraire, aussi n'est-il pas le même chez les différents peuples. Les Romains l'avaient placé à minuit, et nous avons conservé cette délimitation, qui est en soimême la plus incommode de toutes, car elle ne concorde avec aucune observation directe du

(a) Ideler, I, 36-38. C'est ce qui fait la différeuce entre le temps vrai et le temps moyen.

33o Gil A PITRE in.

ciel. Le jour a deux divisions naturelles, dont la durée est le plus souvent inégale et varie constamment : le jour, c est-à-dire le temps pendant lequel le soleil est sur l'horizon {^lux, diesnatarnlis)^ et la nuit (nox). L'intervalle entier de minuit à minuit s'appelle dies civilis {fi).

L'année se compose exactement de 365 jours, puisque l'on néglige l'excédant de quelques heures pour en former plus tard un jour intercalaire. L'année est, comme le jour, une division du temps fondée sur un calcul astronomique ; division que personne n'ignore et qui exerce la plus grande influence sur les rapports de la vie. Le commencement de l'année est en soi chose indifférente; on pourrait donc, tout en suivantle même calendrier, le placer à des époques très-différentes. Aussi, depuis le moyen-âge, on l'a placé, chez diverses nations, tantôt au i" janvier (Circoncision), tantôt au i^'^mars, tantôt au mars ( Annonciation), tantôt au jour de Pâques, tantôt au ^5 décembre (Noél) {c). Depuis quelques siècles on a généralement adopté le i^*" janvier, et cet accord a de l'importance, car il empêche la

(6) L. 8, de feriis (II, 12) de Paul. — Censorinus, C. 23; Macrobius, Saturn., I, 3. Cf. Gellius, III, 2; Plinius , Hist, liât., II, 79. Dies cimles , dans Varro, de Rerustica, I, 28, semble désigner les jours suivant la division et les dénominations du calendrier romain.

((;) Ideler, II, 325-343.

ORIGINE ET FIN DES RA.PPORTS DE DROIT. 33 ï

confusion dans l'établissement de la chronologie.

Le mois est la division intermédiaire entre le jour et l'année. Elle repose sur le partage de Tannée en douze parties , mais inégales. Sept mois ont 3i jours, quatre en ont 3o, un seul en a ordinairement iS , et dans les années bissextiles 29. Ce partage en douze parties n'est point purement arbitraire ; il répond aux phrases de la lune; mais ici on s'est contenté d'établir une concordance très-générale et nullement rigoureuse (r/). La délimitation des mois n'a pas été faite d'après un principe absolu. César voulut sans doute respecter autant que possible les usages consacrés par l'ancien calendrier, et dérivant en partie de la religion ; aussi ne fit-il subir aux mois que les modifications nécessaires pour parvenir à la délimitation nouvelle de l'année, qui était le but de sa réforme. Dans les temps modernes on n'éprouva jamais le besoin d'un changement en cette matière , si l'on excepte l'essai passager que fit la république française

(d) Le mois lunaire astrouomique se compose seulement de 29 jours 12 heures 44 minutes 3 secondes, et ainsi ne concorde précisément avec aucun mois du calendrier, pas même avec çelui de février. Ideler, I, 42-44. L'adoption du mois astronomique, alors même qu'on l'eut calculé exactement, n'était pas possible, parce que, dans la vie réelle, les divisions qui se rapportent à des jours entiers sont les seules dont ou puisse faire usage.

35l CHAPITRE III.

d'un calendrier nouveau où les mois étaient surtout modifiés et ramenés à une durée égale de 3o jours, avec 5 jours complémentaires.

Je ne dois pas non plus oublier la désignation individuelle de chaque jour par rapport au mois dont il fait partie ; mais j'observe que cette dé^ signation est tout à fait étrangère au calendrier proprement dit, comme aux réformes de César et de Grégoire XIII ; les changements réels qu'elle a subis se sont opérés insensiblement , et par le seul fait de l'usage. Les Romains partageaient le mois en trois parties inégales, appelées les calendes, les nones et les ides. Chacune de ces parties déterminait une série de jours qui se comptaient en rétrogradant. La désignation exacte d'un jour eût donc été par exemple : die X ante Kalendas Januarias (pour le ^3 décembre). Mais on avait coutume de déplacer la préposition, et l'on disait précisément dans le même sens : ante diem X KaL Jan. Celui qui n'aurait pas égard à ce caprice de la langue latine pourrait croire, en prenant la préposition dans son sens littéral, que la formule ante diem X Kal. exprime une date antérieure au dies X KaL, tandis qu'elle ne désigne jamais que ce jour-là même {e). Un texte

(e) Les textes décisifs sur l'emploi de cette locution sont cités dans Ideler, II, 127, 128. La préposition était donc devenue, pour la fixation des dates, une addition oiseuse, et on l'employait sans réflexion dans des cas où elle n'était d'au-

du droit romain nous le dit expressément ( /'). Cette manière de désigner les jours du mois était intimement liée, chez les anciens Romains, aux mœurs et à la religion. Quoique cette désignation ne fût plus au moyen-âge qu'une lettre morte, elle se conserva comme langue savante dans les actes des notaires. Mais plusieurs notaires se

cune utilité. L. 13, de V. O. « Qui ante Kalendas proxîmas stipulatur similis est eiqui Kalendis stipulatur. » Une preuve non moins décisive que ante avaitperdu toute signification, c'est qu'on le construit avec d'autres prépositions, par exemple, in ante dieni IV, pour in diem IV, ainsi que ex ante diem pour ex die.

(/) L. 132, pr. de V. S. ( L. 16 ). « Anniculus amittitur qui extremo die anni moritur : et consuetudo loquendi id ita esse déclarât, ante diem X Kalendarum, post diem X Kalendarum. Neque utro enim sermone undecim dies significantur. « L'acception de ante est la seule chose dont j'ai à m'occuper ici. Ces mots ante d. X Kal., dit le jurisconsulte , ne désignent pas le jour au delà du dies X, ou tout autre jour subséquent, mais bien le dies X lui-même. Ainsi encore post diem X, mis au lieu de die X post Kalendas, désigne le dix janvier, et non pas un jour au delà de dix, ce qui ferait le onze. Ces derniers mots présentent seulement une locution individuelle et arbitraire qui s'éloigne de la manière habituelle de dater, comme si aujourd'hui l'on tirait une lettre de change payable trois jours avant le nouvel au, au lieu de dire, suivant l'usage, le 29 décembre. Au reste, nous voyons que telle était effectivement la signification de post par la L. 233, § 1, de V. S. ( L. 16 ). « Post Kal. Jan. d. tertio pro salute principis vota suscipiuntur ; » ce qui pouvait se dire également : post d. III Kalendarum. Or les vota se faisaient die III Non. Jan. Cf. Lipsius Excurs. ad Tac. anno XVI. — Erb, Civil Mag., vol. V, p. 244, faute d'entendre le pose de la L. 132 cit., a proposé une correction superflue et d'ailleurs inadmissible.

334 CHAPITRE nr.

trouvant dépourvus de l'instruction nécessaire pour l'appliquer, les divergences suivantes s'établirent, non par choix, mais par nécessité. Tantôt on individualisait chaque jour du mois par la féte du saint qui lui correspond, tantôt on désignait chaque jour par un nombre depuis i jusqu'à 3o ou 3ï (ou 28 ). Ce dernier mode subit encore une modification ; pour la première moitié du mois on comptait les jours en suivant, pour la seconde moitié en rétrogradant {^ingredienle , exeunte mense ).

Vainement on essayerait de déterminer pendant quel espace de temps chacune de ces diverses méthodes a été suivie; car, pendant plusieurs siècles, elles furent employées concurremment, sans autre règle que le degré d'instruction ou l'habitude du notaire. A partir des derniers siècles , et surtout depuis que les actes se rédigent dans la langue du pays, la désignation romaine a été de plus en plus abandonnée , et l'usage du quantième a fini par être adopté exclusivement. Cette manière de dater est effectivement très-ancienne, et on la trouve fréquemment dans les documents du septième et du huitième siècle (/^'). La chancellerie de la cour

(/•) Pour s'en convaincre, il suffit de jeter un coup d'œil sur les nombreux recueils de documents rangés d'après l'ordre chronologique. Je citerai comme exemples les documents suivants du sixième et du septième siècle, avec la date du jour du

ORIGINE ET FIN DES RAPPORTS DE DROIT. '^'d'j

de Rome suit encore aujourd'liui l'ancienne désignation romaine.

On voit comment l'usage du quantième, pour désigner les jours du mois, s'est peu à peu établi ; il ne saurait donc avoir aucune influence sur les règles du droit qui concernent le temps.

Indépendamment de ces divisions du temps , qui , seules , peuvent être regardées comme parties essentielles de notre calendrier, il en est encore quelques autres dont je dois faire mention.

Je commence par les divisions du jour, c'està-dire l'heure et ses subdivisions. Nous partageons le jour du calendrier en vingt-quatre parties égales , que nous appelons heures. La durée des heures varie également , sauf que la diffé-^ rence est ici presque insensible. Mais la détermination de l'heure est purement arbitraire et sans relation avec aucune observation de la nature ;

mois ; plusieurs se rapportent à la seconde moitié du mois, et présentent ainsi des chiffres plus élevés. Historiae patriœ monumenta, Chartarum, torn. I; Aug. Taurinorum, 1836, fol. Num. 2, 6, 7, 9, 13; Fumagalli, Codiee diplomatico Sant-Ambrosiano ; Milano, 1805, in-4«. Num. 1, 10, 12, 15, 16, 18, 21, 23, 24. L'exposé que fait Gatterer, Abrizs der Diplomatik, p. 369, 370, est complètement faux. Il prétend que jusqu'au grand interrègne on suivit généralement la manière de dater des anciens Romains, qu'ensuite on exprima le jour des saints, et il ne dit rien du quantième du mois. Pour expliquer, sinon pour justifier cette inexactitude, on peut dire que la mention du nom des saints était effectivement la manière de dater la plus usitée en Allemagne.

CHAPltRE III.

on aurait donc pu tout aussi bien partager le jour en dix ou cent heures. Cela devient évident quand on observe que, chez les Romains et chez d'autres peuples de l'antiquité, l'heure, en apparence semblable à la nôtre, était, en réalité, trèsdifférente. Les Romains partageaient le jour, c'est-à-dire le temps où le soleil est sur l'horizon, en douze parties égales, qu'ils comptaient depuis un jusqu'à douze, et la nuit en autant de parties égales , qu'ils comptaient de la même manière. Ainsi donc , excepté à l'époque de l'équinoxe , les heures du jour n'avaient pas la même durée que celles de la nuit , et la durée de chacune d'elles augmentait ou diminuait de jour en jour. Que l'on réfléchisse, en outre, à l'imperfection de leurs cadrans solaires, de leurs clepsydres et de leurs sabliers (g) , et l'on comprendra com-

(g) Censorinus, C. 23. Cf. Ideler, I, 84; II, 14, 617. Néanmoins les Romains connaissaient en astronomie l'usage de ce que nous appelons heures. Ideler, I, 86. Cette incommodité était moins sensible aux Romains qu'elle ne le serait à un peuple du Nord, parce qu'en Italie la différence entre le jour et la nuit, par conséquent aussi entre les mois d'été et les mois d'hiver, est beaucoup moindre que dans les pays du Nord. — On se tromperait si l'on croyait l'usage suivi dans l'Italie moderne conforme à celui des anciens Romains. Les Italiens entendent par heure la même chose que nous, seulement ils diffèrent par le point de départ qu'ils donnent aux heures et par la manière de les compter. Nous commençons ù minuit et nous comptons douze heures jusqu'à midi, puis nous recommençons à compter douze heures jusqu'à minuit. Les Italiens, une demi-

ORIGII>fE FT FIN OF.S RAPPORTS DE DROIT. 33-7

l)ien cette division du temps devait être incommode. Heureusement aucune règle de droit ne compte les délais par heures. — Ce que j'ai dit de l'heure s'applique, et à certains égards avec plus de raison encore, aux suhdi visions de l'heure, les minutes, les secondes, etc.

Enfin la semaine se trouve complètement en dehors du calendrier ; elle n'est partie intégrante ni du mois , ni de l'année, car elle se compose d'un nombre de jours déterminés, dont la série se continue sans interruption d'un mois et d'une année sur l'autre. Les Romains avaient des séries de huit jours qui finissaient le jour des nundinœ. Plusieurs autres peuples, et nommément les Juifs (/z), avaient une semaine de sept jours, qui, très-anciennement connue des Romains, fut bientôt généralement adoptée par les chrétiens, et la célébration du dimanche, jour qui commence la semaine, fait de cette division du temps une chose importante chez tous les peu-

lieurc après le coucher du soleil, commencentà compter 24 heures sans interruption. Néanmoins les horloges publiques ne sonnent souvent que 6 heures, et recommencent par une. Au reste, dans les villes cet usage se perd tous les jours davantage, et l'on adopte la manière de compter suivie dans le reste de l'Europe , et que Ton appelle om francese. Cf. Ideler, I, 84.

(/i) Chez eux , là semaine de sept jours avait en même temps une signification religieuse , relative à l'histoire de la création , dont le terme s'accorde avec le sabbat, dernier jour de la semaine .