MARIAGE

Il pas une femme, que tout concourait à démontrer qu elle Cin:%}i AU ,^exe mascalio, que non seulement, entre elle et D;\risse, il existait impossibilité de rapprochemont, mais même idcns d€ sexe.

M. Courty concluait ainsi : « La personne en question doit donc agrée dans la catégorie des sujets tératalo«jriques. qui n'ont, h lient parler, pas de sexe, et qui ne peuvent, par conséquent » %i^ par le mariage à aucun individu normalement orjiiîanisé, quel que soit le sexe de ce dernier, u

3» Enfin le docteur Le^rand du Saulle disait : w Kn résume, • i<» La personne désignée n est pas une femme ;

■ * "?• Elle n'est vraisemblablement point un homme: «I S* Elle no possède très probablement aucun sexe w.

Par an jugement du 28 janvier 187.5, le tribunal d'Alais annula le mariage de DarbouMse avec Justine Juniias.

n importe de reproduire ici un des comUlérani^ de ce jugement; il e»t fondé sur des motifs de Tordre le plus élevé :

^■« Attendu qu il ne faut pas d'ailleurs oublier que la question de

^Hroir SI ladite partie défendcrcH.se est réellement privée de tous les

^Hpinos essentiels iéminins, ne doit être examinée qu'au point de

^TUe du maria<^e et de la demande en nullité dont le tribunul est

saisi ; que ce contnit, qui participe du droit civil qui en rot^'le les

condUion». etdu droit nuturel par runion des sexes, et a toujours été

eondacré par la reli^'ion de tous les peuples, a un but social et un

but moral tout h la fois : le premier, de perpétuer la famille, base de

ImXê doctété. par U procréation des enfants, et le second, de donner

rient modérateur aux mstincts de la nature, de prévenir ainsi

rt« ûc^ passions^ , assurer les joies et la prospérité du foyer

Rfétiquc ; et ce double but serait cvidemnienl manqué s'il pfm-

i»l ftc faire qu un pareil contrat dut être maintenu lorsqu'un vice

géoéral orjEraniquc sexuel de Tun des époux présenterait entre eux,

|COQitne dans l'espèce, ainsi que le constate sullisamment le certificat,

^obstacle perpétuel, invincible, de rapprochement. »

Nous savons bien qu'on nous repondra ; le tribunal d'Alais a

m jngé, parce que Anne- Justine Jumias n'appartient a aucun

Xt^et qne le mariage est F un ion légitime de Y homme et do la

Mak on peut en dire autant de tous les cas d'impuissance

61, L'importante question qui nous occupe a été traitée d'une ÎKoii complète par M* Rodière dans une note publiée par le Jottmal du Pnlniê sous un arrêt de la Cour de Toulouse, du 10 mars 1858 (1). Noua la reproduisons en entier :

' Lft question de «avoir si l'impuissance naturelle ou accidentelle des époux doit entraîner la nullité du mariage est assurc-