Malgré les détestables antécédents de Facctué, nftl

Bûttfttedci Trihunnux, 10 août 187U.

émette det Trihunaum, 24 ficpt, 1879.

[HVSRTISBS en matière CRIMiNEtLE.

h mbsohie do crime résaltant même de ses aveux, le jnry raît, en présence des déclarations du savant médecin alléfie rendre nn verdict négatif.

Ibt, le docteur constate bien, il est vrai, que Billet n'est Ipooaable, mais il a^empresse d'ajouter que sa responsabiïmUée. Or, dans quelles proportions fallait-il réduire cette ^biUté 7

parés n'ignorent pas qu'en raison des circonstances attéf qu'ils ont la faculté d'admettre, la Cour pourra abaisser i de deux degrés ; mais c-ette atténuation jiera-t-elle trop H sera-t-clle insuffisante ? Dans le doote^ le jury a acquitté, ponrait pas faire autrement.

Dciété est vraiment compromise par des décisions de ce ^ la déclaration do médeoin qui les prépare est trop vague isse les limites de sa mission.

i un misérable qui, en se livrant à un vice dégradant, dait à rétat de bcte brute; il a tué. Le jnry est morale- ^ntraini d'acquitter après le rapport de l'expert» Ancune sdminiatrative ne peut être prise pour mettre le meurtrier bipOËsibiliié de nuire désormais. La science^ en effet, dé- U*it n^ê$i pas irresponsable, on ne peut donc le considérer im aliéné ; Tantorité est obligée de lui laisser sa liberté, faculté de tuer encore^et, s^il commet un nouveau meurtre^ 10 catiae l'y ayant poussé, il faudra l'acquitter une seconde p iwnettre de nouveau en liberté.

m Ton ne dise pas qu'après un second meurtre, la justice prora plus sévère et condamnera. Il est bien certain que si ^alcoolisme a motivé un premier acquittement, il en sera ^tontes les poursuites, tant que l'état physique de raccusé ^ÊB changé. M. le docteur, qtd croit volontterft à la bonne foi boiéa quand ils allèguent la folie comme excuse^ viendra déclarer que si l'accusé n'est pas entièrement îrresponsapesponsabilité est limitée, et le jury devra acquitter de pi rtMassin, lui permettant d'accomplir une série ininter- I dliomîcides jusqu'à ce qu'une de ses victimes se défende be à son tour. Vraiment la raison , le bon sens se révolte pensée!

rauteor du crime est responsable, ot il doit être condamné, tt tout k fait inconsctont et, dans ce cas, commence le rulo miuistration ; le meurtrier sera considéré alors comme un : et enfermé dans un asile d'aliénés où sa guérîson ; mais on ne verra pas se produire le scandale

BX^BRTISBS EN MATIEIIE CKllfINSLLE.

d'un acquittement, suivi d'une mise eu liberté si dangereuso | la sécurité publique.

Quand un meurtre a été commis^ la société a le droit de se i fendre et la justice a le devoir de la protéger* Si Taoeusé coupable, il faut le mettre dans rimposâibilité de nuire de veau, au molûs en le séquestrant. S^il est fou^ il faut encore Ti fermer, car il est plus dangereux qu'un criminel, que la du cbâtiment pourrait peut-être retenir ; un monomane qii commis un crime en commettra \Taisemblablement d'autres ' qu'il sera en liberté. Le fou, comme le coupable, doit doue ' enfermé.

Quant au médecin, son rôle doit se borner à constater un I positif : *t Faccusé est dans un état particulier produit ralcûolisme ; il a conscience de ses actes, il les raisonne, mais i volonté est impuissante à résister à rentraînement qui le poo r homicide. » Le jury tirera de ces constatations les conséqn qu*e lies comportent ; la science, en restant sur son domaine, J encore un champ assez vaste à parcourir. Mais quand le mi ajoute ; a Taccusé n*est pas irresponsable, seulement sa bilité est limitée, *> il sort du dumuine de la médecine pour tati dans celui de la philosophie, et il empiète sur la missior ce n*cst pas il lui à trancher la question de responaai fois entré dans cette voie, à quel point rexperts^arrêtem-t-il] L'accust neU pasirresponaahle^ mais ëa reëponsaînliU' est (imit^'i Pourquoi ne pas dire : IJaccuëé est coupable^ vuiiê il exiêU «•< faveur deê eirconêtanceê atténuantes? ~ Au fond, n^esi<*oe pnl même chose ? Et pourtant en déclarant la culpabilité, en i tant les circonstances atténuantes, lexpert outrepasse éf ment les bornes de sa mission, et il entre dans celle du jurjr.

Et qu'on y [ïreono garde ; en suivant un pareil système, i nous placerions sur une pente bien dangereuse. Trois fiwnl^ dominent dans l'accomplissement d'un acte de rhommerl'it gence, la volonté, la sensibilité. L'absence de la prerairr incontestablement disparaître la responsabilité ; mais fau^ldonc toujours étendre le même effet u la seconde et troisième ? Faut-il décider que Fauteur d*un fait ne sei.. .. j ■ sable qu'autant qu'il aura la plénitude de son intelligence, b }'l<^ nitude de sa volonté, la plénitude de sa sensibilité ? — ComUm de criminel, ne se sentant pas assez d'énergie pour commettnv un^ mauvaiso action, surexcitent leurs sens et leur volonté en sepi^ curant une ivresse qui trouble momentanément ces troi

Jbbemarquons aussi Textrême facilité avec laquelle cert.

BlLPBRTISEâ ES MA TIERS CtllHINELLE.

Kënistes écartant la responsabilité des criminels. Quand ils i fait lear spécialité de Tétiide des maladies meotales, ils voient \§oiOM partout y dans toutes les personnes qu'ils observent^ à tel tt qn^on en a vu dont les actions mêmes paraissaient assez s, Nous avons connu un directeur d'un asile départemental * qui semblait plus extravagant que plusieurs de ses pen* Slls sont appelés à étudier Tétat mental d*un accusé, croirait que leur plus grand désir est de trouver en lui un etib y réassissent presque toujours. Adoptant avec ardeur ce le qui, plus ou moins, réduit la liberté humaine à n'être qa*une aflaire de constitution, de muscles, de nerfs, d*appéi et d'instincts, d'éducation, de milieu et d*habitndes, ils trou- Ut dans lo criraininel qu'on leur montre un homme que tout abord ils présument atteint d^aliénation mentale. Selon eux, était sain d*esprit, il est vraisemblable qu*il n*eùt pas omplî son crime ; plus ce crime est monstrueux, plus la folie Br parait certaine, et, partant de là, il ne leur est pas difficile ^oaoclure, sans hésitation, à l'irresponsabilité. Un coup jadis liur la tête, une ancienne fièvre typhoïde, le moindre soupçon sur rbérédité, tout leur est bon. Ils croient avoir tout dit ils ont constaté que Taccusé nVat pas responsable, parce l'il a agi sons l'empire rfune surexcitation nerveuse produit-e , Bit par Talcooltâme, comme dans TafTaire Billet, soit par un état » somnambulisme intermittent, comme dans une affaire récente Qt la presse s'est émue ù l>on droit. Et si la surexcitation ner- ) causée par Tivresse habituelle fait disparaître ou atténue la bilité, pourquoi ne pas étendre la théorie à toutes les ^ à la colère, à la buîne, à la jalousie, à la cupidité, etc., provoquent nue surexcitation nerveuse ? Nous nous 0118 d'avoir vu, dans les environs d'Alger, un chevrier I dans un épouvantable accès de colère, après avoir déchiré fitements, s'arracher, avec les dentvS, des lambeaux de chair rlisbraa« Si cet homme eût alors commis un meurtre, il aurait iouâ Tempire d'une surexcitation nerveuse, et les mêuiea i l'auraient déclaré irresponsable.

[ Eu portant ces idées jusqu'à leurs dernières conséquences, on m© à c©fl singuliers systèmes philosophiques présentés plus De fois par nos littérateurs modernes, que les criminels, les eurs et U*3 assassins, sont simplement des malades q.M inut non Itier, mais guérir. Noos comprenons, à la rigueur, toutes les tb^ories hamanitalres, et même l'intérêt qu'inspirent à certaines DuBiuc* 14

240 EXPBBTISBS EN MATlèRB CRIinNBLLB.

personnes, les voleurs et les assassins; mais il nous semble qa'on pourrait en accorder aussi à leurs victimes.

Les magistrats doivent donc confier au médecm légiste le soin de constater Tétat mental du prévenu, et non la mission de décider s'il est ou s'il n'est pas responsable, c'est-à-dire s'il eit coupable ou non.

Quand l'expert se sera renfermé dans les limites de cette inî§sion, nous nous garderons bien de contester les conclusions de son rapport, si incompréhensibles qu'elles soient pour nous.

Un magistrat, le juge de paix d'un des cantons les plus importants d*un département du Midi, est convaincu d'avoir, pendant plus d'un an, volé chaque jour, et même plusieurs fois par jour, à Taide d'une fausse clef, la bourse commune du cercle dont il fusait partie. Le crime est constant, mais il est tellement extnunw dinaire, que l'état mental de l'accusé est soumis à un examen médical.

Cette mission est confiée à trois honorables médecins du pm Voici la conclusion de leur rapport :

« En résumé, voilà un homme intelli^rcnt, qui sait, pense, calrule. prévoit, raisonne, délibère et remplit très bien, jusqu'au jour de son emprisonnement, ses fonctions do jutjc de paix.

Il est accusé d'un vol qui paraît telloinont étrange à tout le monde, qu'on ne peut ^uère se décider à lui attribuer une intention voloitaire et coupable ; mais personne n'apporte, en f.iveur de cette opinion dos faits probants. Le docteur F.... lui-même, tout en pa^ lant de l'épilcpsic, ne dit pas un mot, dans sa lonirue ot remarquable déposition, de l'existence chez M d'un délire manifeste.

Cependant, lorsqu'on prend pour «ruidc les lumières de 1 analyse clini(iuc ot qu'on examine un à un, et on détail, les divers ressorts de son intolli^rencc ot do son nnjral, ainsi cjuo ses principes dactionet

SOS inlluencos patholo.unquos, on arrive à se convaincre que M

n'est pas aliéné, mais que son oriranisation physique est imparfaite. Kn outre, il est épiloptiquc, ot son épilcpsie. qui exerce sur ses facul* tés une intluonce considérable, le place dans des conditions d'infériorité mentale incompatib os avec la plénitude de son libre arbitre.

Il ost dans une sorte de zone intermédiaire entre la raison cl 1» folio, comme lo crépuscule entre le jour et la nuit. Or. .s'il en e^t ainsi, il no saurait avoir ni toute liberté morale, ni toute irre-^pon^abililé. 11 n'est <loiic responsable <lc ses actes que d'une manière limitée, partielle, restreinte et variable dans son étendue, .-cloa le* diverses phases de ses manifestations épileplitiues.

Et en consé<iuenco, les experts décident que :

'■ lo Jules M est épilepti({ue :

i"* 1/épilepsie peut être une cau">e de l'altération du sens morAl ;

I^PERTISBS EN MATIEBB CRIMINELLE.

3» Son Indue nce est permanente, maB a des degrés divers, selon 5 périodes, ranciennetê et la rapidité de la marche du mal ;

4« Sous son inflence et très exceptioTinellemcnt, M it pu com-

«ttre, sans s en douter, les actes qui répugnent le plus à son

ctère;

&• Il a pu, très exceptionnellement, voler sans le vouloir, et plus leeptioiineUeraent encore sans le savoir ;

i* Il prétend qu'il n'a pas voîé, et qu'il se souvient très bien dé I avoir rien volé ; > En dehors de ses crises convulsives, il compï'cnd la portée d'un

Iiol ; il ne la comprend pas immédiatement après Tattaque épilep-»

[Jllque ;

H« Quoique M.,*., soit atteint d*épilepsio, il jouit de toutes ses >ultéi?, dans ses périodes de rémission complète. Toutefois elles «)nt souvent obscurcies par des crises nerveuses qui exercent, sur on libre arbitre, une action toujours fâcheuse, mais à des degrés

|iiiïérenta, suivant les circonstances. »

Deux antres médecins sont assignés par la défense. Le pre-

iiier déclare avoir donné des soins à Faccusé il y a plusieurs

llnnées, et avoir constate cli<îz lui des vertiges accompagnés de

Iconyulsions . — Le second raconte que Faccusé est ëpileptique

lepdj longtemps, et sous la forme la plus terriblej la forme ver—

[Kgiïieuse. Dès 1873, M se plaignait de vertiges. Le docteur

Ê^esi aperçu qne le sujet était inquiet, qu il pleurait souvent et

s ses paroles étaient incoLérentes. Une fois, à C...., voyant trois

baiâ sur une table, il en a pris un. Plusieurs fois, au café, il pre-

lluiit les paquets de tabac qui étaient sur la table. Tous ces faits

uent connus dans le pays, et personne ne s'en étonnait, sachant

^îi*ily avait des fous dans la famille. Malgré cela, le témoin n'a

I crdnt de recommander M.... pour le faire nommer juge

)paix.

Le ministère public nV point manqué, sans doute, de faire

«marquer an jury que, d'après le rapport des experts, si Faccuaé

1 volé sans le vouloir, c'était très ejeceptionnellemcnt ; qne mian-

noins il s'était muni d'une fausse clef pour ouvrir le tiroir dans

Iwquel était l'argent du cercle, qu'il commettait ces vols presque

uine jour, qu'il prenait les plus adroites précautions pour dis-

linmler son action ; que cet homme remplissait parfaitement ses

[foDctions de juge de paix , motivait bien ses Jugements et parais-

*it enfin avoir la plénitude de sa raison. Cependant» en pré-

F*^ce des constatations médicales, le jury devait acquitter, et

«W ce qu'il a fait (1).

r de9 Trlh,

iml 1881.

SXP8RTBE9 SN MATIÈRE CRIHINBIXB.

Sit

Nous n'avons pas qualité pour discuter le rapport de» exf qui nous paraît d'ailleurs inattaquable, sauf en ce qui conoeroel question de reaponsabiliU que les experts ont eu, selon noiiij W tort do trancher par eux-mêmes,

2O0. Et maintenant, s'il nous faut parler des devoirs généraux du médecin expert, nous ne pouvons mieux faire qntt (h conseiller la lecture d'un très remarquable discours pronooc* par M. Ambroise Tardieu, à la séance de rentrée de la FEcdté de médecine de Paris, le IG novembre 18G3 (1).

Après avoir tracé, d'une façon très claire et trè^ savant origines de la médecine légale, et son développement depuii Hébreux jusqu'à nos jours, après avoir fait ressortir les * renées que l'on trouve dans* cette partie de la science chez plu sieurs peuples de T Europe, l'illustre professeur proteste ooût lo préjugé qui tend à faire considérer les médecins lé^ comme des t^pucialistes. 11 ne veut voir, dans la médecine jti ciaire, qu'une des branches de l'art médical qu'on ne doit | négliger plus que les autres. 11 fait remarquer qu'on n'est toujours libre de ne pas pratiquer la médecine légale, et quUl n'jf a guère de médecin qui, en sa vie, ne rencontre ou ne suliii plus d*une occasion d'être appelé en justice. Il fait resscftii! ensuite la grandeur et Tautori^é du rôle que cette mission gne k la médecine quij selon Texpression de Rover- Colh s^ajisiedf pour ainsi dir€y à côté tk^ j^*y^^* ^' jnirtagf avec €hx * redoutable prii'ilhje de peser dans la balance de la jiutice Ui rêU les plus chers des citoyens,

tf Cotte tiiche. dit-ib dï'clairer la justice et de préparer nm { vous raccepterez comme une des pi un liuiites qui puis^enl tHr fiées au miaistcro des médecins; voujs vuu» y appliquerez T recueillement de votre conscience, snu» trouble et san» paj^ioiV^ vous échapperez à ces défaillances, à ces hésitations, à ce» er qui attestent trop souvent rine%périenco et la défiance do &oH

« Le rapport doit être rédigé d une façon nette, précise,d# i à éclairer Icw ma^'istratt! et non à les embarrasser.

« Mais cette première partie de l expertise n*e»t pas ceUeoùlel decin inexpérimentc rencontrera les plus périlleux écueiU. ceux* trc le daiiî^er desquels je voudrais vous âîg'ucrrir, mai^ qu'en m cas je ne veux vouh disf*imuler.

« Vous allez être appelée à soutenir dana le prétoire Voptnhnï V0U8 V0U8 êtes faite d apjcs les constalalions résultant d i direct ou d'aprct» Tétude consciencieuse d'une procédure i Là, en présence de la religion qui reçoit votre serment, de l»j«>î*

(1} Ai^mUi éthyg, ei de méd. %., a« i^e^ t. XXI, 1S64, p. 178.

BXPSBTISES EN MATIERE CREMINELLE.

tn

mi VOUS interroge, du jury qui attend de vous la lumiôre et pèse, |jaa< le recueillement, chacune de vos paroles, de la défense enfin Bfdentc à les combattre, h en îunoindrir la portée, â en déduire Teffet, ni faut se sentir bien fort de lar vérité que Ion porte en soi et bien pénétré de 1 étendue, mais en même temps des limites de sa mission, pour ne pas être ébranlé et compromettre, du même coup, la science Rtladig^nité de la profesaiorî, soit par des hésitations et des compromis impuissants, soit parla témérité d'atTirmations hasardées. Four moi. je ne comparais pas une fois devant une Cour d'assises sans LOneijecrète et très vive préoccupation, bien moins du triomphe de t©on opinion que de la responsabilité dans laquelle j'eng^age avec moi lia science que je représente. Medici non suut propwie testes, scd esi wmtjisjudicium qnam testimonium. Le médecin n'est pas un témoin, Mestunjuge. Dans combien de circonstances, et des plus f^raves. Men est-il pas ainsi à la lettre? Et que de questions capitales la parole pu médecin expert peut seule instruire et résoudre ! Il tient bien Iféellement dans sa main le sort, c'est-à-dire la vie et rhoniiour des hecusca, et sa précipitation ou sa faiblesse peuvent, en égarant la Baitice, laisser échapper un coupable ou, pensée terrifiante, faire

Icondnmner un innocent

I • Lun, exposant avec une abondante facilité les plus minutieux Wétails d*une longue expertise, développe successivement toutes les lopinions qui peuvent être débattues et, s'il ne conclut pas toujours livec fermeté, donne du moins tous les éléments d'une conclusion. — ILiiutre, ardent, passionné, auxiliaire habituel et convaincu de Tacbusation, tranche les questions et formule en réquisitoire ses déducpSons médiciles. — Un troisième, transportant dans le prétoire la Ifhaire du professeur, cède â Fillnsion facile que crée pour lui la ■bute attentive qui, sur les bancs delà Cour d'assises, reste suspendue mae^ lèvres. Sa déposition est une leçon, et il ne ménage ni les exfcrejîiions techniques, ni rénumératioii des procédés, ni même les Rminisoences de la polémique. Pendant plus d'une heure Taudience pt transformée et, quand il s'arrête, les applaudissements lui font pTûire encore qu'il est sous les voûtes de son aniphilhéàtre. — Le Pwniier, plui^ modeste, s efforce de rester scrupuleusement dans le p6Ie qui lui est tracé. U ne sait pas, il ne veut pas savoir quelle fcftUîte, (le laccusation ou de ta défense, il favorise en donnant tout à p vérité, 11 évite de faire entendre à des oreilles profanes le langage pup souvent obscur de la science ; il tache, avant tout, d'être clair Ptiftlctligible pour toue ; il expose brièvement les faits qu'il a eu à pastater, et résume aussi nettement que possible les conclusions pK(|uelles son examen l'a conduit. Il attend alors que des questions pu ve il es lui donnent Toc cas ion et le droit de fournir des explicapn», de rétorquer des arguments contradictoires. Il accepte la disp%âiaii« il ne la provoque ni no la devance ; il ne craint pas de douter pil ne se croit pas terni d'atlirmer toujours, persuadé que sa niodcplion sert mieux que ne l'eût fait l'expression brillante ou passion* pe d'une opinion, la vérité, la Justioe et la science elle-même. »

201, Il notiR faut rappeler ici, qaant à la rédaction du rapport, quelques préceptes connus, il est vraî^ de tous les médecins

ÎU

BXPSHriSBS BN M^TIÈRB CUlMmSLLS-

légistes^ mais dont les experts noavellement employés par lâjfn-j tice devront ee bien pénétrer.

Orfila (1) et Cbaasjder (2) estiment que le rapport doit ftitJ dressé séance tenante^ an fnr et à mesure des constatationâ, id d'en reproduire fidèlement, scrnpaleust'ment, tons les d^tâik B^antres mëdecînâ, et notamment M, le docteur Louis Penini, dans un travail fort complet sur les questions d*Attentats mœurs, que nous regrettons de ne pouvoir rapporter ici en en et dont nous recommandons la lecture (3), pensent au que le médecin expert ne saurait trop prendre son terop» bien mesurer et arrêter les expressions de ses conduiions* M, Penard constate que les magistrats, connaissant les no breux devoirs que les médecins ont à remplir, se prêtent gënén lement avec une grande complaisance aux convenances per nelles de l'expert ; mais en même temps il signale la néc«s«tf| où se trouve le juge d'instructionj aux termes de l'article 12T< Code d'instruction criminelle, de rendre compte, chaque sen des affaires dont la conduîto lui est dévolue. Il y aurait don mauvaise grâce à retarder mal à propos raction de la justi h entraver la marche des affaires (4).

D'après cet auteur, on doit mentionner, dans le préamE Tautorité judiciaire d'où émime Fordonnance, et reproduire t»i tuellement les termes du réquisitoire pour bien préciser la natai! de la mission que Texpert a rerue* Il faut ensuite indiquer quantième, le jour Bt niOme Theure de l'expertise. Le profi Taylor insiste sur ce point que l'expert ne doit jamais se servir i mots d^hiery avant-hier^ et qu'il faut, avant tout, préciser lesqn tièroes et les jours. Puis le point capital est Texposé du «#«»< repertum. Tout est là, dit M. Penard, parce qut* si cet expoié < bien fait, alors même que les conclusions qui en dé seraient fausses ou mauvaises, tout le monde pourra s'appn sur la constatation matérielle pour accepter ou redresseriez i quences qu*en a tirées le médecin légiste.

Que le rapport soit net et clair, qu'il fournil'explication en langage vulgaire des termes scient^ t employés,

Quant aux oonclosions, c'est assurément la partie la pis-

(!) Orfila, Traité «fo méd. %,. 4* édit. t, I«',p- îî. (3) Cbaussier, Oh»rtvat. rhirvr^iûo-U^aUt xur v% p^kuim^ (3> AmmaUt d^hya. et de méd, U^., 2« série, t.xiv/p. SSU (i) V. 9uprà, n* 176, lei initructToni miniaténelle* au iajet de la knï^ iÉ|»ertlBei.

felPllTISBS Kfr MATlÈniC CRIllINSLLE.