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de ce travail. Ces conclasîoos doivent répondre caté-

iqQement aux questions posées dans la commission ou le

|aisitoîre. Pour plos de clarté, les réponses peuvent ctre clas-

\ au moyen de numéros renvo} ant à ceux des questions. C'est

fstèoie des médecins allemands.

H. Fenard examine, à eon tour, le rôle du médecin dans sa

t parution à randience. Il critiquo spirituellement la procé* I fnuK.'aiseï qui du médecin lé^ste fait mm témoin^ liien qu'il a'aii à déposer d'aucun fait, le condamne k Tamende s'il ne corn- ■umlt pas sur la citation; et, s'il obëit^ le parque, avec \nngt'cinq Hi tnknte autres témoins ^ Tappella le trentième, suivant son ^p^, lui demande s*U n'est pas parent, aUié, ou au service de nociisë qui a peut-être as&asâiné père et mère ; et il ajoute qu'à interpellation du président : <t Tcmoin, dites ce que vous !,,. »» lo malheureux médecin qui se présenta pour la pre- I fois devant la Cour d'assises a peine à se défendre d'un ement. Il ne doit pas oublier alors qu'il n a rien à raconde TaiTaire et qu'il doit se borner à expliquer modestement, i clairement^ les constatations qu'il a faites. Il discutera avec ne les objections que le défenseur no manquera pas de lui faire, oe s'en efimtera pas. S'il se trouve en présence d'un con- L dont les opinions viennent heurter les siennes, il s exprîjavèc convenance et, tout en persistant, s'il croit devoir le I dans ses appréciations, il évitera avec soin t4)ut6 formule Ueasantè pour les opinions contraires.

202. On nous pardonnera d'insister ici et de traiter avec àéimiÏB la question des devoirs généraux de l'expert ou niatière oiiimiieUe , elle en vaut vraiment la peine ; il s*agit souvent à la fois Aé la vie d'un homme et d'un grand acte de préservation sodale ; il importe donc que le médecin légiste ne se méprenne pas sitr U nature et l'étendue de sa mission.

M. l© docteur H... d'A.,., médecin à Clamecy, communiquait, l6 13 juillet lëtîi^, H la Société de médecine légale, un travail ou 3 éDODçatt t^ette proposition : • Le médecin légiste doit répoudre aux questions qu'on lui adresse sans réticences, mais il n'a ni à les cosiBienter ni à leur donner de l'extension, car, dans ce cas, il se Itrmit à tort Tauxiliaire du ministère public. » — Et, à ce sujet, il cite pour exemple le fait suivant ;

Vn individu, jardinier de profcssiou, fut accusé d*avoir violé une f^mrae mariée qui était loin do passer pour une Lucrèce, Je fus conmiis pour visiter cette femme et aou agresseur. Celui-ci n'avait

EXPERTISES Eff MATIÈRE CRlSflNELLE.

pas la moindre égrr*tit,miïre, La femme avait une contusion à partie interne et moyenne du brns droit ; j'en conslntat nnr» autj un peu plus lari^e rme la première, à la partie interne et i e|

de la cuisse du même côté. Je n.irnii*, ù ar sujpA, nucune ro i|

(hneltre, tout au plun ar;ii»^je, petifianî icsdi^bRt», h répondre anjt q tUmH quùii eût pu me faire à cet égard : on ne m'en adressa aw Le ministère public s'évertua à faire des phrases surTimmoi i?cnéral, sur celle de cet homme en particulier» qui se pei d'embrasser les fdles qui venaient lui demander des bouquets, l prévenu fut acquitté. Après Faudience, le substitut qui avait poi la parole me demanda mon opinion sur la prévention qu'il avait tenue : elle est très fondée, loi répondis-je, la contusion obsenr« la partie interne et moyenne du bras droit de la femme a dû él occasionnée par la pression du pouce gauche de l'agresseur, celle la cuisse a été faite par le genou gauche du prévenu, qui avait relevé les vêtements lorsqu'il entendit du bruit. — Mais pourqi n'avez*vous pas expliqué cela à Taudience ? — Par Vexeellentc rti^ que ma mission se bornait à rendre compte des faits, et que voua m'avcK pas interrogé sur leur interprétation (ÏJ.

Cette doctrine est complètement erronée. En se bomatit à i ter les faits, à indiquer ses eonstatâtioTiSj Texpert commis par I justice néglige la partie la plus importante et assurément la pto' difficile de sa missioni mais aussi celle principalement poor laquelle il a été dési/jné* Le fait matériel peut être constaté pirlf premier venn, mais à l'homme de Fart seul il appartient d'en tirer les conséquences. On n*avait pas besoin d'un médecin poorétthlir que la victime avait des eccbymoses an bras et à la enisse, une femme illettrée aurait pn en témoigner ; le médecin a%*«t k rechercher la cause de ces blessures, et a'îl n'a paa fait connaitn cette cause, il n*avaît pas le droit de s'étonner des phrases d» ministère public sur l'immoralité, alors qu'il aurait pa en fkift aussi sur l'insuffisance des experts qui ne comprennent pat Itm mission.

Ce qui a dû causer Terreur du médecin dont 0 s'agît, et qui, sans aucun doute, n'avait pas l'habitude des expertises médicolégales, c'est la confusion que paraît faire notre Code d'instmction criminelle, et que sitjna!ait avec tant de raison M. le docÈWf Louis Penard, de l'expert avec le témoin. Le docteur H.,, d'A*a cru qu'il n'était qu'un témoin appelé à déposer d'un fait, tloi»| qu'il étîiit un expert chargé d'éclairer la justice sur les cûnaj*] quences des constatations matérielles qu'il avait pu faire.

203, Lasistons encore sur la gravité, l'importance soQréot | effrayante de la mission confiée à l'expert, afin de lui faire bien "

(1) Ânnûiu d'hyg. et de méd. U§., 2* série, t. XXX,