‹ Traité de jurisprudence vétérinaire, contenant la législation sur les vices rédhibitoires et la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, suivi d'un traité de médecine légale sur les blessures et les accidents qui peuvent survenir en chemins de ferChapitre 65 sur 137 · ESPAGNE · texte numérisé non relu

ESPAGNE

Nous devons à l'obligeance de M. Nicolas Casas de Nendoza, directeur de l'École vétérinaire de Madrid, quelques détails sur l'état de la législation concernant les vices rédhibitoires en Espagne.

Il n'y a dans ce pays aucune loi spéciale, cependant elle est réclamée depuis bien longtemps. Elle sera contenue dans le Code commercial réformé, qui n'a pas encore été publié.

SUR LES VICES RÉDillBITOIRES. 431

Comme, en Espagne, il est d'usage de soumettre h des experts les animaux solipèdes avant d'en faire l'acquisition, on considère comme vices rédhibitoires les vices qui peuvent être cachés au moment de la visite par le fait de leur nature.

La coutume fait loi; elle considère comme rédhibitoires , pour les solipèdes :

1° L'immobilité ;

2° Le tic;

3° La mauvaise denture ;

4° La morve ;

5° Le farcin ;

6° Lesboiteries à froid et à chaud ;

7° La pousse ;

8° Le cornage chronique ;

9° La fluxion périodique;

10° L'amaurose commençante ;

il°L'épilepsie;

12° Les hernies inguinales intermittentes;

15° L'animal rétif qui a la mauvaise habitude de reculer.

Dans les bêtes à cornes.

i° La phthisie pulmonaire; 2° L'épilepsie ;

o° Les suites de la non-délivrance après le part chez le vendeur ; 4° Le renversement de la matrice ou du vagin.

Dans les bêtes à laine.

1° La clavelée ou pelite-vérole ; 2° Le sang de rate.

Dans le porc.

La ladrerie.

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