Chapitre de Saint-Denis

Bourse des séminaires 995,000

Secours à des ecclésiastiques 1,070,000

Service diocésain 445,000

Édifices diocésains 1,600,000

Secours pour églises et presbytères. . . 800,000

Secours à divers établissements. . . 398,000

(a) Les subyentionsallouées par les départementssont libres et volontaires. (1) Convention du 26 messidor an IX, art. 1*'.

(b) Foir, seconde partie. Annexe (droit d*) , Ministâbb ecclésiastique et Légat.

formes des rapports des fldëles avec les conciles étrangers, et déterminent celles des conciles nationaux {a),

3» L'exercice du ministère ecclésiastique. Elles règlent la compétence et la procédure à suivre , pour obtenir la réformation des abus commis par les ecclésiastiques , dans Fexercice extérieur de leur ministère (&).

V La célébration du culte. Elles déterminent les formes et les conditions de certains actes , qui se rattachent à la célébration publique du culte. Les actes , dont elles s'occupent principalement , sont : les cérémonies religieuses dans les édiflces du culte, les cérémonies extérieures, la célébration des dimanches et fêtes, les prières publiques, le droit de préséance des autorités , les sermops et prônes , Tusage des cloches , la bénédiction nuptiale, la liturgie, le catéchisme, la tenue des registres ecclésiastiques (c).

(a) Foir Assemblées da clergé.

(b) Foir Abus ( appel comme d' ).

(e) Foir, pour toat ce qui concerne ces différents objets , dans la seconde partie , le mot spécial à diacan d*eax.