LIVRES DE DÉTAIL

Tenue des livres de détail. — Recettes et dépenses. — Enregistrement des opérations par exercice. — Ouverture de carnets spéciaux pour les dëbiteura de rentes, fermages, etc. — Obligation de transporter immédiatement aux livres et carnets les opérations etTcctuées. — Compte spécial de recettes pour produits en nature. — Désignation des produits et évaluation en argent. — Compte spécial de dépenses pour la sortie des produits en nature. — Versements à Téconome. — Évaluation en argent pour concordance.

Les receveurs des hospices doivent tenir des livres de détail des recettes et des dépenses efTectuées en exécution du budget des établissements dont ils gèrent les revenus.

Ces livres de détail doivent être tenus par exercice, et servent à Tenregistrement des recettes et des dépenses propres à chaque exercice, non seulement pendant Tannée qui donne son nom à Texercice, mais encore pendant la partie de Tannée suivante qui est accordée pour en compléter les opérations.

Il s'ensuit que les receveurs ayant à opérer, dans le cours de chaque année, les recettes et les dépenses de Texercice qui commence et celles de Texercice qui achève sa période, doivent tenir concurremment ouverts les livres de détail de ces deux exercices.

Dans les hospices dont les revenus sont importants et nécessitent des mesures spéciales de surveillance, les receveurs peuvent être assujettis à la tenue de carnets destinés à Touverlure de comptes spéciaux pour les divers débiteurs de rentes, fermages et autres produits.

A mesure que le receveur a effectué une recette, soit en numéraire, soit en récépissé de placements, faits sans son concours au Trésor public, soit en décomptes d'intérêts alloués sur les placements, il doit, après la délivrance de la quittance à souche, constater immédiatement cette recette à l'article du livre de détail auquel elle se rapporte.

De même, chaque payement que le receveur opère entre les mains des créanciers des hospices est constaté en dépense à Tarticle correspondant du livre de détail de Texercice auquel la dépense appartient.

Pour les produits en nature^ appartenant aux hospices, le receveur doit ouvrir, sur le livre de détail, un compte de recettes correspondant à l'article du budget, et intitulé comme cet article : Rentes et fermages en nature, évalués en argent; il y inscrit, à mesure des versements, les quantités versées à l'économe et il en délivre, sur le vu du récé-pissé de ce dernier, une quittance où il exprime l'évaluation en argent; le montant de cette évaluation est porté dans la colonne des recettes ; en môme temps, le receveur, pour constater la livraison à l'économe, ouvre un compte de dépenses correspondant à l'article du budget : Grains, denrées et autres produits en nature livrés à F économe; il y porte le montant par quantités et par évaluation en argent des produits dont il s'était chargé en recette.

Les recettes et les dépenses ainsi constatées doivent d'abord être portées au livre-journal dans la même forme que les autres opérations ; mais le montant des évaluations n'est pas porté dans les colonnes relalatives aux receltes et aux dépenses en numéraire, il est seulement inscrit dans la colonne du montant des opérations.

Ces opérations sont ensuite transportées au Grand Livre à un compte d'ordre intitulé : Produits en nature provenant de rentes et fermages livrés à V économe. Dans ce livre doivent être portées, en recette, l'évaluation des denrées reçues en nature, et en dépense, également par évaluation en argent, la remise des denrées à l'économe.

Lorsqu'une partie des produits récollés en nature est vendue, et que le prix de vente est versé au receveur, ce versement donne lieu aux mêmes écritures que toute autre recelte en argent; le montant en est inscrit au crédit de rétablissement et sur le livre de détail, au compte : Produits de la vente des denrées ou grains excédant les besoins do rétablissement.