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Fonctions du Trésorier par rapport k la surveillance des deniers de la fabrique , et é la conservation des titres.

I. S’il n'y a pas d’armoire fermant à trois clefs , pour recevoir les deniers de la fabrique et les clefs des troncs, il doit la faire construire , et remettre une des clefs au curé, une autre au président du bureau , et garder la troisième

(i) Décrets des '] themiidor an xi et l5 ventôse an xiii. — (î) Décrets des 20 vendémiaire et a5 frimaire an xii. — (3) Décrets dn aB messidor an xiii, et avis du conseil d’Etat, 29 messidor an X. — (4) Décision du ministre des finances, du 6 août 1S17.

134 DU BUREAU

pour lui(i). L’art, liv du décret du 3o décembre semble supposer qu’il y en aura une exclusivement réservée à recevoir les titres et les papiers. Pour celle-ci, il n’eiigc pas qu’elle ferme à trois clefs (2). Dans un grand nombre d’églises , surtout dans celles de la campagne , une seule armoire suffit pour les deux objets. Si la cure avoit des biens , on pourrait déposer aussi les titres qui la concernent dans l’armoire où sont gardés les deniers, les clefs des troncs et les papiers de la fabrique (3).

II. L’article 5o du décret du 3o décembre 1 809 prescrit, à l’égard de l’armoire qui contient l’argent , de remettre une clef au président , une autre au curé , et la troisième au trésorier.

Article V.

Du Curé.